AURON CHASTELLARES C/ SYNDICAT MIXTE DES STATIONSDU MERCANTOUR Copie exécutoire délivrée le : à : Me Bastien PELLEGRIN Me Roselyne SIMON-THIBAUD

Chastellares. Une note en délibéré, enregistrée le 22 janvier 2023, a été présentée par la société A... Chastellares. Considérant ce qui suit : 1.

Le 02 novembre 2006, la société LE CHATELAIN interjeta régulièrement appel de ce jugement à elle notifié le 07 octobre 2006.

CHATELAINE [Localité 9] immatriculée au RCS de [Localité 14] sous le numéro 421 344 672 [Adresse 4] [Localité 5] Représentée par Me Guillaume MEAR de la SCP MALPEL & ASSOCIES, avocat au barreau de

CAEN - N° du dossier 2019048 Madame [O] [W] épouse [E] [Adresse 4] [Localité 1] Représentée par Me Joanne DEBELLE, avocat au barreau de CAEN - N° du dossier 2019048 APPELANTS La SCP BOMPAIN-CHATELARD

code de procédure civile, - condamné Maître Yves DU CHALARD aux dépens. [***] Maître Yves DU CHALARD a interjeté appel, et, aux termes de ses écritures en date du 8 Février 2005, auxquelles il convient

A B a demandé au tribunal administratif de Versailles d'annuler la décision révélée par le courrier du principal du collège Les Châtelaines de Triel-sur-Seine du 15 octobre 2019 ainsi que la décision du

CHATELAIN NETTOYAGE ET SERVICES Décision déférée à la cour : Jugement rendu (e) le 15 Juin 2010 par le Conseil de Prud'hommes-Formation paritaire de CHARTRES Section : Activités diverses No RG :

De plus, si cette sommation interpellative du 3 juin 2016 précise explicitement au GAEC DU CHALARD que M.

La société Camping des bois du Chatelas a régulièrement relevé appel, le 2 décembre 2019, de ce jugement en vue de sa réformation.

alimentaire à l'enseigne " Intermarché " d'une surface de vente totale de 3 830 m² situé 5 rue René Cassin - ZAC de la Châtelaine.

paritaire de CRETEIL RG n° 12/02605 APPELANT Monsieur [G] [L] [Adresse 1] [Adresse 1] représenté par Me Alain FRAITAG, avocat au barreau de PARIS, toque : R283 INTIMEE SARL AMBULANCES CHATELAIN

EXPRO, JCP de [Localité 2] en date du 02 Août 2021 dans l'affaire portant le n° RG 20/01777 Mme [K] [O] épouse [X] Représentée par Me Bénédicte CHATELAIN, avocat au barreau d'AMIENS APPELANTE

HAUTE [Localité 3] COUR D'APPEL DE LYON JURIDICTION DU PREMIER PRÉSIDENT ORDONNANCE DU 20 JANVIER 2023 statuant en matière de Rétentions Administratives des Etrangers Nous, Marie CHATELAIN

[H] [C] RCS de NIMES A 450 989 085, représenté par Me Magali CHATELAIN de la SCP CHATELAIN GUTIERREZ, avocat au barreau de NIMES C/ Mme [Y] [R], représentée par Me Christèle CLABEAUT de la SCP LEMOINE

YANN CHATELAIN ET GUILLAUME BARBITON ON SCP YANN CHATELAIN ET GUILLAUME BARBITON S.A.R.L.

EN DATE DU 11 JANVIER 2026 statuant en matière de Rétentions Administratives des Etrangers Le 11 JANVIER 2026 à 14h30, Etant en notre cabinet sis à la cour d'appel de Lyon, Nous, Marie CHATELAIN

DATE DU 07 AVRIL 2023 statuant en matière de Rétentions Administratives des Etrangers Le 07 AVRIL 2023 à 11 heures 00, Etant en notre cabinet sis à la cour d'appel de Lyon, Nous, Marie CHATELAIN