CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

179 résultats pour « Christine MENGUE Me »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cb7abd3db21cbdd8d9ac

Appel

23 mars 2011

23 mars 2011

cour : Jugement rendu (e) le 11 Janvier 2010 par le Conseil de Prud'hommes-Formation paritaire de BOULOGNE BILLANCOURT Section : Commerce No RG : 08/ 2141 Copies exécutoires délivrées à : Me Christine

Source officielle

Page 1 sur 9

Suivant →
CA

Pôle 3 - Chambre 1

5fdb469651205a24530b860d

Appel

27 mars 2019

27 mars 2019

naissance 12] 1961 à [Localité 6] (93) [Adresse 12] représenté par Me Benoît HENRY de la SELARL RECAMIER AVOCATS ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, toque : K0148 ayant pour avocat plaidant Me Christine

Source officielle
CA

Chambre 4 SB

6a1a77e3cdc6046d47751e0b

Appel

28 mai 2026

28 mai 2026

S.À.R.L. [1] [Adresse 1] [Localité 1] Représentée par Me Thomas HECTOR, avocat au barreau de STRASBOURG INTIMES : Monsieur [K] [W] [Adresse 2] [Localité 1] Représenté par Me Christine

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c966bd3db21cbdd88380

Appel

18 avril 2006

18 avril 2006

Christian TOULZA, Président M. Paul GRIMALDI, Conseiller Mme Christine DEZANDRE, Conseiller qui en ont délibéré. Greffier, lors des débats : Mme Monique Z...

Source officielle
CA

2ème Chambre

626cd305bd20aa057d9f3835

Appel

29 avril 2022

29 avril 2022

Mme [N] [H] Confirme la décision déférée dans toutes ses dispositions, à l'égard de toutes les parties au recours Copie exécutoire délivrée le : à : - Me DE MENOU

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb9dbd3db21cbdd8de21

Appel

16 mai 2011

16 mai 2011

APPELANTE : Mme Marie-Christine X... épouse A...

Source officielle
CA

3e Chambre A

6162f6fab807dfe813d29796

Appel

8 décembre 2011

8 décembre 2011

euros à la Société CHRISTIAN MARTINO et 81.969,33 euros à la Société LA CLOSERIE dans un délai de 4 mois à compter du protocole.

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION B

6528df10aaebb88318fda428

Appel

12 octobre 2023

12 octobre 2023

CARBONSEC prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège social [Adresse 3] représentée par Me Christian GUALLA de la SELARL CHRISTIAN GUALLA AVOCAT, avocat au barreau

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccdcbd3db21cbdd91875

Appel

25 juin 2014

25 juin 2014

/ 3596 du 06/ 12/ 2012 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de BASTIA) INTIMEES : Mme Marie Christine Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c99ebd3db21cbdd88cf8

Appel

20 juin 2006

20 juin 2006

DEVONS S. épouse D... le 17 Janvier 1950 à NEW YORK (USA)52 East 92 Street 10128 NEW YORKreprésentée par la SCP FONTAINE-MACALUSO JULLIEN, avoués à la Courassistée de Me Christian BONNENFANT, avocat au

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd14bd3db21cbdd923b4

Appel

11 mai 2015

11 mai 2015

MISSOUX et Gérard SOURY, MINISTERE PUBLIC : Jean-Michel DESSET, Avocat Général, GREFFIER : Marie-Christine MANAUD, Le Président et les Conseillers sus-désignés en ayant seuls délibérés conformément

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc02bd3db21cbdd8ed67

Appel

27 octobre 2011

27 octobre 2011

.-87300 BLANZAC représenté par la SCP COUDAMY Marie Christine-LATCHER, avoués à la Cour, assisté de Me Sophie MENU, avocat au barreau de LIMOGES APPELANT d'un jugement rendu le 14 JUIN 2011 par le

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c975bd3db21cbdd8860a

Appel

20 juin 2006

20 juin 2006

DEVONS A... épouse Z... née le 17 Janvier 1950 à NEW YORK (USA) 52 East 92 Street 10128 NEW YORK représentée par la SCP FONTAINE-MACALUSO JULLIEN, avoués à la Cour assistée de Me Christian BONNENFANT,

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc8fbd3db21cbdd907c3

Appel

24 juin 2013

24 juin 2013

. --- = = oO § Oo = =--- COMPOSITION DE LA COUR PRESIDENT : Eliane RENON, Conseiller, délégué à la Protection de l'enfance ; CONSEILLERS : Christine MISSOUX-SARTRAND et Gérard SOURY, MINISTERE

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccb5bd3db21cbdd9108c

Appel

6 février 2014

6 février 2014

CMS-iB Grosse délivrée à Maître MENU, avocat COUR D'APPEL DE LIMOGES CHAMBRE CIVILE --- = = oOo = =--- ARRET DU 06 FEVRIER 2014 --- = = = oOo = = =--- Le SIX FEVRIER DEUX MILLE QUATORZE la CHAMBRE

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cccfbd3db21cbdd91537

Appel

12 mai 2014

12 mai 2014

de nationalité Française, né le 06 Août 1991 à Brive la Gaillarde (19), Sans profession, ...-19100 BRIVE LA GAILLARDE représenté par Me Sophie MENU, avocat au barreau de LIMOGES (bénéficie d'une aide

Source officielle
CA

15e Chambre B

616355d5bf1fa7f870d2a001

Appel

31 mars 2011

31 mars 2011

K] [X] demeurant [Adresse 2] représenté par la SCP TOLLINCHI PERRET-VIGNERON BARADAT-BUJOLI-TOLLINCHI, avoués à la Cour, Me Martine CLARAMUNT-AGOSTA, avocat au barreau de TOULON substitué par Me Christian

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc7fbd3db21cbdd90463

Appel

25 mars 2013

25 mars 2013

COMPARANT-assisté de Me Sophie MENU, avocat au barreau de LIMOGES POLE SOLIDARITE ENFANCE DEPARTEMENT DE LA HAUTE-VIENNE, demeurant...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccf4bd3db21cbdd91d3b

Appel

1 décembre 2014

1 décembre 2014

représentée par Me CHENE, avocat au barreau de LIMOGES, Me MENU, avocat au barreau de LIMOGES (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 14/ 1220 du 12/ 05/ 2014 accordée par le bureau d'aide

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc90bd3db21cbdd90829

Appel

27 juin 2013

27 juin 2013

* * * La SARL Benet fait valoir essentiellement qu'elle a proposé à plusieurs reprises de reprendre les menus désordres, que l'expert dans son pré-rapport avait initialement envisagé qu'une reprise

Source officielle