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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre des Rétentions
66b7027e3c6673575cac17e2
9 août 2024
[X] [W] alias [L] [R] ; Après avoir entendu : - Me Corinne Champilou, en sa plaidoirie, - M.
6692189af3a19d0db6b7125b
12 juillet 2024
X se disant [E] [P] ; Après avoir entendu : - Me Corinne Champilou, en sa plaidoirie, - Me Wiyao Kao, en sa plaidoirie, - M.
66b7027e3c6673575cac17de
[P] [D] ; Après avoir entendu : - Me Corinne Champilou, en sa plaidoirie, - M.
5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE
638af59174406805d4118de4
21 octobre 2022
CHAMPION SUPERMARCHES FRANCE TVH COUR D'APPEL D'AMIENS 5ème chambre sociale PRUD'HOMMES ARRET DU 21 OCTOBRE 2022 ************************************************************* N° RG
Pôle 6 - Chambre 9
61628531c10e2193c5780945
11 septembre 2013
[T] [M] a été embauché par la société d'exploitation Amidis et Cie, société d'exploitation des magasins de l'enseigne Champion.
Cour d'Appel
6253c96dbd3db21cbdd88480
28 mars 2006
ITM ENTREPRISES 24, rue Auguste Chabrières 75015 PARIS représentée par la SCP COLIN VOINCHET RADIGUET ENAULT, avoués à la Cour assistée de Me FLEIMERT, avocat au barreau de PARIS COMPOSITION DE LA COUR
4ème chambre commerciale
627ca82b4781dc057dee7af3
11 mai 2022
SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE LES ROSES Grosse délivrée le 11 mai 2022 à : - Me SERGENT - Me CHAMPION COUR D'APPEL DE NÎMES 4ème CHAMBRE COMMERCIALE ARRÊT DU 11 MAI 2022
La SA COMPAGNIE ACM IARDc/Monsieur Philippe X
6253cbc5bd3db21cbdd8e36c
29 juin 2011
au siège social 13/ 17 Allée des Vendanges-77183 CROISSY BEAUBOURG, 3o) La SA COVEA FLEET, prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège social 160 rue Henri Champion
Pôle 5 - Chambre 3
603372589c748e26cc0c7769
14 juin 2017
Marcadet Distribution 75 est titulaire d'un contrat de franchise à l'enseigne « Champion », conclu avec la société Promodes, qui a fusionné avec la société Carrefour au cours de l'année 1999.
Pôle 5 - Chambre 5
61635de4683f470e3416dc2f
26 mai 2011
Me Thibaud D' ALÈS de la société d'avocats CLIFFORD CHANCE EUROPE LLP, avocat au barreau de PARIS, toque : K0112, COMPOSITION DE LA COUR : Après le rapport oral de Madame Janick TOUZERY-CHAMPION
Chambre 1-3
63d37966d1bc2605de4b45b9
26 janvier 2023
CABINET JEAN JACQUES CHAMPION, exerçant sous l'enseigne CABINET CHAMPION, immatriculée au RCS de Cannes sous le n° 432084762 au capital de 30.000 €, elle-même représentée par son représentant légal en
Pôle 5 - Chambre 11
60374a91fc7e7028add2477d
17 avril 2015
Bernard LAMON, avocat au barreau de RENNES COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 29 Janvier 2015, en audience publique, devant la Cour composée de : Mme Janick TOUZERY-CHAMPION
5ème Chambre
6673c775ff41080008afbc49
11 janvier 2024
DE RENNES ORDONNANCE DE MISE EN ETAT DU 11 JANVIER 2024 Le onze Janvier deux mille vingt quatre, date indiquée à l'issue des débats du sept Décembre deux mille vingt trois, Madame Pascale LE CHAMPION
Pôle 5 - Chambre 2
5fdd66d13fdb700fd61fb9ff
14 septembre 2018
L'invitation, La dispute et l'anti-pouvoir, Le gang masqué, Super solo, L'arroseur arrosé et Mégabrouille, L'oiseau rare, Fous des Minijus, Quand les parents s'en mêlent, Les fleurs du mal, Tu seras championne
6253cc56bd3db21cbdd8fcee
9 août 2012
Greffier lors des débats : Corinne LEROUX ARRÊT : - contradictoire, - prononcé publiquement par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la Cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans
660f950ea40f8b0008cb77db
3 avril 2024
Me Gloaguen RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 03 AVRIL 2024 COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Président : Madame Pascale LE CHAMPION
6163279033484180ee7228c2
22 septembre 2011
l'affaire a été débattue le 08 Juin 2011, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Madame Colette PERRIN, Présidente chargée d'instruire l'affaire et Madame Janick TOUZERY-CHAMPION
6791dccfde5aa0323224daa2
22 janvier 2025
COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 22 JANVIER 2025 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Président : Madame Virginie PARENT, Présidente, Assesseur : Madame Pascale LE CHAMPION
6253c9e2bd3db21cbdd89727
15 novembre 2007
aux droits de la société de droit britannique THE BRITISH AND FOREING CY LTG dont le siège est sis 2 rue Sainte-Marie-92400 COURBEVOIE Société COVEA FLEET dont le siège est sis 160 rue Henri Champion
6253c8a0bd3db21cbdd85cc0
20 novembre 2001
à l'échange d'informations retenu par la décision du Conseil de la Concurrence frappée de recours, à propos du marché de la réfection de l'éclairage et de la signalisation de l'Avenue de l'Amiral Chaillou
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