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154 résultats pour « Cossaltier »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 2 - Chambre 2

603609568a953f6e3331318f

Appel

8 janvier 2016

8 janvier 2016

La mission de CONSULTIS PATRIMOINE était de : - rechercher et sélectionner, de façon confidentielle, toute opération présentant les caractéristiques mentionnées ci-dessus.

Source officielle

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CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION A

5fca6c8fd3c15557474bbcf4

Appel

21 octobre 2020

21 octobre 2020

[L], lui même actionnaire de Cosialis et Cosialis Holding.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 5

616232f3382662a38aaf1f4e

Appel

15 mai 2014

15 mai 2014

par la société Cobalt Capital, MM.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 8

6162740c7705f25f43644057

Appel

11 février 2014

11 février 2014

A cette fin, ils se sont rapprochés du FCPR Cobalt Investment (ci-après le Fonds Cobalt ) en vue d'un rachat sous forme de LBO.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 10

678f382d06f4e91c5f36c450

Appel

20 janvier 2025

20 janvier 2025

Cobalt Capital s'y est opposée.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 16

60006aaa9e31877e2e9cd7a0

Appel

12 janvier 2021

12 janvier 2021

de la société Bleu de Cobalt du fait de la violation à l'exclusivité à la somme de 35 000 euros. 42.

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE A

61629bbceaaf44d62f53e926

Appel

4 décembre 2012

4 décembre 2012

qui appartient au groupe Corallis a pour activité le conseil en ressources humaines.

Source officielle
CA

Chambre 4-7

67f0bdfc2b128a2997685742

Appel

4 avril 2025

4 avril 2025

COGEN, demeurant [Adresse 4] représentée par son liquidateur judiciaire la SELARL ML ASSOCIES, en la personne de Me [E] représentée par Me Fabien GUERINI de la SELARL CONSULTIS AVOCATS, avocat au barreau

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 2

642fb75bcece1704f574785f

Appel

6 avril 2023

6 avril 2023

Selon déclaration du 2 mars 2022, le syndicat CGT de la Fondation Léopold Bellan, la Fédération CGT santé action sociale et le CSE du CPA-CAG-CODALI ont interjeté appel de cette décision.

Source officielle
CA

1ère Chambre

6032eddc36b2b161d89cee5b

Appel

31 octobre 2017

31 octobre 2017

rendue par le TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE TARBES Les époux [D], propriétaires d'une maison d'habitation ancienne à [Localité 4] (65) ont, successivement et vainement, confié à la société Cobati

Source officielle
CA

3ème Chambre Commerciale

652f7939b053208318995c13

Appel

17 octobre 2023

17 octobre 2023

La société COSIALIS HOLDING détient également la société COSIALIS CONSULTING qui se trouve en liquidation judiciaire depuis le mois de juin 2019. M.

Source officielle
CA

Chambre 4-7

67f0bdfc2b128a2997685740

Appel

4 avril 2025

4 avril 2025

COGEN Représentant : Me Fabien GUERINI de la SELARL CONSULTIS AVOCATS, avocat au barreau de TOULON S.E.L.A.R.L.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 2

633fc379e633183e2ee17b70

Appel

6 octobre 2022

6 octobre 2022

- DÉBOUTÉ le syndicat CGT de la Fondation Leopold BELLAN et la Fédération CGT santé action sociale de l'intégralité de leurs demandes ; - CONDAMNÉ le comité social et économique du CPA-CAG-CODALI

Source officielle
CA

2EME PROTECTION SOCIALE

651fa4fdc601f083189914f6

Appel

5 octobre 2023

5 octobre 2023

- le cobalt se retrouve à la fois dans les outils coupants, dans les plaquettes de coupe et dans les pièces usinées et transformées par M.

Source officielle
CA

Chambre 4-7

67f0bdfc2b128a2997685744

Appel

4 avril 2025

4 avril 2025

COGEN, demeurant [Adresse 4] représentée par son liquidateur judiciaire la SELARL ML ASSOCIES, en la personne de Me [K] représentée par Me Fabien GUERINI de la SELARL CONSULTIS AVOCATS, avocat au barreau

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd92bd3db21cbdd93b3c

Appel

6 avril 2017

6 avril 2017

Ordonnance n° 33 --------------------------- 06 Avril 2017 --------------------------- RG no17/00033 --------------------------- SARL ETABLISSEMENTS POUSSIN ARCOUET C/ SARL COATI -----------

Source officielle
CA

3ème chambre A

6864c06417fdd29c2965181e

Appel

1 juillet 2025

1 juillet 2025

, - débouté la société Leo-Onis de l'ensemble de ses demandes, fins et prétentions, - condamné la société Leo-Onis à restituer à la société [U] Potentiel, anciennement Corallis, la somme de 413 625,46

Source officielle
CA

Chambre civile

63b6772ba853827c9026d0c7

Appel

20 octobre 2022

20 octobre 2022

Chirurgien-Dentiste, a assuré la santé bucco-dentaire de Madame [T] [B] au cours de la période de mars à décembre 2013, sachant : - que cette dernière qui avait développé une allergie croisée au cobalt

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 2

63ca43109066fd7c90fc27c3

Appel

19 janvier 2023

19 janvier 2023

COBALT [Adresse 1] [Localité 4] Représentée par Me Antoine CASANOVA, avocat au barreau de PARIS, toque : C1238 INTIMÉ Monsieur [Y] [W] [Adresse 2] [Localité 3] Représenté par Me Cécile

Source officielle
CAA

1ère Chambre

DCA_20VE02544_20221004

Admin. Appel

4 octobre 2022

4 octobre 2022

ces dispositions concernent le champ d'application du régime spécial de TVA à la marge ; -concernant les revenus de capitaux mobiliers, la somme de 69 000 euros qui lui a été versée par la société Cosarte

Source officielle