[J] [O] Représentant : Me François CREPEAUX de l'ASSOCIATION MACHETTI - CREPEAUX - VERGERIO, avocat au barreau de GRASSE - Représentant : Me Rachel COURT-MENIGOZ, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE

BARJAC représenté par la SCP LATIL- PENARROYA- LATIL- ALLIGIER, avoués à la Cour assisté : Me François CREPEAUX (avocat au barreau de GRASSE) substitué par Me COURT S. A. R. L.

Place Guinet 83000 BARJAC représenté par la SCP LATIL - PENARROYA-LATIL - ALLIGIER, avoués à la Cour assisté : Me François CREPEAUX (avocat au barreau de GRASSE) substitué par Me COURT S.A.R.L.

Représentant : Me François CREPEAUX de l'ASSOCIATION MACHETTI - CREPEAUX - VERGERIO, avocat au barreau de GRASSE - Représentant : Me Rachel COURT-MENIGOZ, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Intimées

Après avoir bénéficié à ce titre de créneaux horaires de mise à disposition de bassins de la piscine municipale Catherine Plewinski entre septembre 2015 et septembre 2018, elle a été informée que les créneaux

Le syndicat des copropriétaires de la résidence Les Créneaux, co-indivisaire, ne sollicite aucune indemnisation.

D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE [Adresse 2] [Localité 1] Chambre 3-3 N° RG 23/11728 - N° Portalis DBVB-V-B7H-BL4WT Ordonnance n° 2024/M212 Monsieur [O] [B] représenté par Me François CREPEAUX

PATRICK, avocat au barreau de GRASSE S.E.L.A.R.L. [12] agissant par Maître [X] [M] en qualité d'administrateur provisoire de l'indivision [H] / [S], demeurant [Adresse 2] représentée par Me François CREPEAUX

[T] adressait les créneaux sur lesquels il pouvait intervenir au sein de la laverie. Mme [N] proposait ensuite ces créneaux par Facebook pour fixer les rendez-vous.

conseil de la Société Hydroélectrique de la Vallée de Salles-la-Source a adressé au préfet de l'Aveyron ses observations relatives au projet d'arrêté ordonnant la fin de l'exploitation de la chute du Créneau

D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE [Adresse 2] [Localité 1] Chambre 3-3 N° RG 25/12094 - N° Portalis DBVB-V-B7J-BPIB3 Ordonnance n° 2026/M4 Monsieur [H] [W] représenté par Me François CREPEAUX

Il est constant que la ville de [Localité 10] a attribué des créneaux sportifs à d'autres associations, dont les créneaux aquatiques à l'AS [Localité 8] auprès de laquelle M.

CUMAS (NOUVELLE SOCIETE CUMAS) Grosse délivrée à : Me DAMIANO, avocat au barreau de NICE Me MARIEZ, avocat au barreau de TOULOUSE Me CREPEAUX, avocat au barreau de GRASSE Me MAZZELLA

[X] conteste le non-respect des créneaux horaires qui lui reproché.

né le 19 Août 1953 à SAINT GERMAIN LAVAL (42260) ... 42260 CREMEAUX représenté par la SCP AGUIRAUD NOUVELLET, avocats au barreau de LYON assisté de Me Jean-Louis ROBERT, avocat au barreau de ROANNE

.- Administrateur judiciaire de SA SUBTIL CREPIEUX C / Y...

.- Administrateur judiciaire de Sa SUBTIL CREPIEUX C / Y...

transporteur aérien ou de tout autre exploitant d'aéronef civil qui : 1° Procède sur un aéroport coordonné, en violation de l'article R. 132-4 : à un atterrissage ou à un décollage sans disposer du créneau