CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
CHAMBRE 2 SECTION 1
6348ff7663d497adffda3fe1
13 octobre 2022
liquidateur judiciaire de la société Market'inc, désignée par jugement du tribunal de commerce de Lille Métropole en date du 16 février 2021 ayant son siège social [Adresse 2] représentée par Me Déborah
Chambre sociale 4-1
6a1fb58ccdc6046d47e86547
2 juin 2026
salaires Décision attaquée : n° F 24/00229 rendue par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de CERGY-PONTOISE le 15 Janvier 2026 Appelant : Monsieur [N] [R], [I] [Z], représentant : Me Déborah
Cour d'Appel
6253cb06bd3db21cbdd8caff
21 octobre 2008
de Monsieur Thierry B... et le danger potentiel représenté par le grand-père paternel.
18e Chambre
60344ba0501f6e3c06d6d0f0
6 janvier 2017
CB Rôle N° 16/10111 [N] [H] C/ SARL GIEA PACA Grosse délivrée le : à : Me Josette PIQUET, avocat au barreau de TOULON Me Déborah
5ème Chambre
6a22608bcdc6046d4738d26c
3 juin 2026
d'une décision rendue par Juge commissaire de nancy en date du 24 mars 2026 RG ORDONNANCE / 2026 N° RG 26/00766 - N° Portalis DBVR-V-B7K-FWKB APPELANT(S) : Madame [P] [G] Représentant : Me Deborah
6253cc02bd3db21cbdd8ed43
14 septembre 2011
No 10/ 03406 AFFAIRE : Deborah X... C/ S. A. S.
1ere Chambre Section 1
68660f7dbbe0ac41ca81b119
2 juillet 2025
déférée du 16 Mai 2024 TC TLSE - 2023J00062 RADIATION Grosse délivrée le 02/07/2025 à Me Orane ALLENE ONDO Me Déborah
6253ccf0bd3db21cbdd91c80
24 septembre 2014
A l'audience de la cour du 11 juin 2014, ont comparu Me LANGLOIS-THIEFFRY, représentant Mme Monique X... veuve Y..., Me DEBRAY, se présentant également comme le conseil de Mme Monique X... veuve Y...,
6253ca17bd3db21cbdd8a08e
4 décembre 2007
BALICCO NÎMES C / SARL DEBORAH X... X... COUR D'APPEL DE NIMES CHAMBRE CIVILE 1ère Chambre B ARRÊT DU 04 DECEMBRE 2007 APPELANTE : S. A. R. L.
6253c9c3bd3db21cbdd892d0
26 septembre 2007
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Thierry FRANK, président, Madame Evelyne LOUYS, conseiller, Mme Ingrid ANDRICH, Conseiller, Greffier
68f1d7477ffb526292dd6e39
16 octobre 2025
VIVASHOPS, ayant son siège social [Adresse 1] représentée par Me Patrick Dupont-Thieffry intervient en postulation de son confrère Maître Laurent Schittenhelm Avocat au Barreau de Paris Cabinet Bryan
6253cc48bd3db21cbdd8fadd
13 septembre 2012
née le 16 Mai 1976 à VILLENEUVE SAINT GEORGES ... 02230 FRESNONY LE GRAND Représentée par Me Patrick LEDIEU, avocat au barreau de CAMBRAI constituée aux lieu et place de la SCP THERY- LAURENT, anciens
1ère chambre - formation à 3
DCA_20LY02675_20220614
14 juin 2022
Thierry Besse, président-assesseur, - les conclusions de M. Jean-Simon Laval, rapporteur public, - les observations de Me Lamamra pour M.
6253cd32bd3db21cbdd928fb
20 octobre 2015
Thierry X... d'avoir, le 7 octobre 2011, empêché M.
6253ca4ebd3db21cbdd8aa0e
11 février 2008
Après débats en Chambre du Conseil le 14 janvier 2008, Avons rendu la décision suivante à l'audience du 11 février 2008, Avec l'assistance de Madame ANGOULEVANT, Greffier ENTRE : - Maître Thierry
11e Chambre A
6034c95c9f9de2b3fa528224
27 septembre 2016
ARRÊT AU FOND DU 27 SEPTEMBRE 2016 N° 2016/ 445 Rôle N° 14/13228 [Q] [C] [O] [H] épouse [C] C/ SARL CITYA TORDO Grosse délivrée le : à : Me Thierry
6253ca2dbd3db21cbdd8a43a
9 mai 2007
Le 29 avril 1998, au cours des travaux de terrassement, le débord d'un mur de l'immeuble de la société d'HLM Les Trois Vallées sur le fonds de la SCI Sterne a été constaté.
1ère Chambre A
5fdac7c5e71ddf59e118974e
23 mai 2019
Monsieur [O] [B] [Adresse 4] [Localité 8] Madame [Q] [Q] épouse [N] née le [Date naissance 5] 1941 à [Localité 9] de nationalité Française [Adresse 5] [Localité 10] Représentée par Me Déborah
Chambre sociale 4-5
6690c77b0d808eb34e455850
11 juillet 2024
DESSAISISSEMENT N° RG 23/01592 - N° Portalis DBV3-V-B7H-V5AV Minute : n° Dans le cadre de la mise en état de la Chambre sociale 4-5 de la cour d'appel de Versailles du 11 Juillet 2024 Nous, Thierry
Pôle 5 - Chambre 9
635237858c924eadffcc4950
20 octobre 2022
2021 - Tribunal Judiciaire de BOBIGNY - RG n° 21/00040 APPELANT Monsieur [M] [R] né le [Date naissance 1] 1979 à [Localité 5] (COTE D'IVOIRE) [Adresse 3] [Adresse 3] Représenté par Me Thierry
Page 1 sur 23