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445 résultats pour « Déborah THIERRY »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

CHAMBRE 2 SECTION 1

6348ff7663d497adffda3fe1

Appel

13 octobre 2022

13 octobre 2022

liquidateur judiciaire de la société Market'inc, désignée par jugement du tribunal de commerce de Lille Métropole en date du 16 février 2021 ayant son siège social [Adresse 2] représentée par Me Déborah

Source officielle
CA

Chambre sociale 4-1

6a1fb58ccdc6046d47e86547

Appel

2 juin 2026

2 juin 2026

salaires Décision attaquée : n° F 24/00229 rendue par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de CERGY-PONTOISE le 15 Janvier 2026 Appelant : Monsieur [N] [R], [I] [Z], représentant : Me Déborah

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb06bd3db21cbdd8caff

Appel

21 octobre 2008

21 octobre 2008

de Monsieur Thierry B... et le danger potentiel représenté par le grand-père paternel.

Source officielle
CA

18e Chambre

60344ba0501f6e3c06d6d0f0

Appel

6 janvier 2017

6 janvier 2017

CB Rôle N° 16/10111 [N] [H] C/ SARL GIEA PACA Grosse délivrée le : à : Me Josette PIQUET, avocat au barreau de TOULON Me Déborah

Source officielle
CA

5ème Chambre

6a22608bcdc6046d4738d26c

Appel

3 juin 2026

3 juin 2026

d'une décision rendue par Juge commissaire de nancy en date du 24 mars 2026 RG ORDONNANCE / 2026 N° RG 26/00766 - N° Portalis DBVR-V-B7K-FWKB APPELANT(S) : Madame [P] [G] Représentant : Me Deborah

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc02bd3db21cbdd8ed43

Appel

14 septembre 2011

14 septembre 2011

No 10/ 03406 AFFAIRE : Deborah X... C/ S. A. S.

Source officielle
CA

1ere Chambre Section 1

68660f7dbbe0ac41ca81b119

Appel

2 juillet 2025

2 juillet 2025

déférée du 16 Mai 2024 TC TLSE - 2023J00062 RADIATION Grosse délivrée le 02/07/2025 à Me Orane ALLENE ONDO Me Déborah

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccf0bd3db21cbdd91c80

Appel

24 septembre 2014

24 septembre 2014

A l'audience de la cour du 11 juin 2014, ont comparu Me LANGLOIS-THIEFFRY, représentant Mme Monique X... veuve Y..., Me DEBRAY, se présentant également comme le conseil de Mme Monique X... veuve Y...,

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca17bd3db21cbdd8a08e

Appel

4 décembre 2007

4 décembre 2007

BALICCO NÎMES C / SARL DEBORAH X... X... COUR D'APPEL DE NIMES CHAMBRE CIVILE 1ère Chambre B ARRÊT DU 04 DECEMBRE 2007 APPELANTE : S. A. R. L.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9c3bd3db21cbdd892d0

Appel

26 septembre 2007

26 septembre 2007

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Thierry FRANK, président, Madame Evelyne LOUYS, conseiller, Mme Ingrid ANDRICH, Conseiller, Greffier

Source officielle
CA

CHAMBRE 2 SECTION 1

68f1d7477ffb526292dd6e39

Appel

16 octobre 2025

16 octobre 2025

VIVASHOPS, ayant son siège social [Adresse 1] représentée par Me Patrick Dupont-Thieffry intervient en postulation de son confrère Maître Laurent Schittenhelm Avocat au Barreau de Paris Cabinet Bryan

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc48bd3db21cbdd8fadd

Appel

13 septembre 2012

13 septembre 2012

née le 16 Mai 1976 à VILLENEUVE SAINT GEORGES ... 02230 FRESNONY LE GRAND Représentée par Me Patrick LEDIEU, avocat au barreau de CAMBRAI constituée aux lieu et place de la SCP THERY- LAURENT, anciens

Source officielle
CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_20LY02675_20220614

Admin. Appel

14 juin 2022

14 juin 2022

Thierry Besse, président-assesseur, - les conclusions de M. Jean-Simon Laval, rapporteur public, - les observations de Me Lamamra pour M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd32bd3db21cbdd928fb

Appel

20 octobre 2015

20 octobre 2015

Thierry X... d'avoir, le 7 octobre 2011, empêché M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca4ebd3db21cbdd8aa0e

Appel

11 février 2008

11 février 2008

Après débats en Chambre du Conseil le 14 janvier 2008, Avons rendu la décision suivante à l'audience du 11 février 2008, Avec l'assistance de Madame ANGOULEVANT, Greffier ENTRE : - Maître Thierry

Source officielle
CA

11e Chambre A

6034c95c9f9de2b3fa528224

Appel

27 septembre 2016

27 septembre 2016

ARRÊT AU FOND DU 27 SEPTEMBRE 2016 N° 2016/ 445 Rôle N° 14/13228 [Q] [C] [O] [H] épouse [C] C/ SARL CITYA TORDO Grosse délivrée le : à : Me Thierry

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CA

Cour d'Appel

6253ca2dbd3db21cbdd8a43a

Appel

9 mai 2007

9 mai 2007

Le 29 avril 1998, au cours des travaux de terrassement, le débord d'un mur de l'immeuble de la société d'HLM Les Trois Vallées sur le fonds de la SCI Sterne a été constaté.

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CA

1ère Chambre A

5fdac7c5e71ddf59e118974e

Appel

23 mai 2019

23 mai 2019

Monsieur [O] [B] [Adresse 4] [Localité 8] Madame [Q] [Q] épouse [N] née le [Date naissance 5] 1941 à [Localité 9] de nationalité Française [Adresse 5] [Localité 10] Représentée par Me Déborah

Source officielle
CA

Chambre sociale 4-5

6690c77b0d808eb34e455850

Appel

11 juillet 2024

11 juillet 2024

DESSAISISSEMENT N° RG 23/01592 - N° Portalis DBV3-V-B7H-V5AV Minute : n° Dans le cadre de la mise en état de la Chambre sociale 4-5 de la cour d'appel de Versailles du 11 Juillet 2024 Nous, Thierry

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 9

635237858c924eadffcc4950

Appel

20 octobre 2022

20 octobre 2022

2021 - Tribunal Judiciaire de BOBIGNY - RG n° 21/00040 APPELANT Monsieur [M] [R] né le [Date naissance 1] 1979 à [Localité 5] (COTE D'IVOIRE) [Adresse 3] [Adresse 3] Représenté par Me Thierry

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