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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Cour d'Appel
6253c8debd3db21cbdd867c6
17 mai 2003
17 mai 2003
Elle constatait que Maître Daniel Dupuy ne s'était constitué pour elle ni devant le tribunal de grande instance ni devant la cour d'appel et que des condamnations ont été prononcées à son encontre sans
Source officielleCour d'Appel
6253cbeabd3db21cbdd8ea15
19 décembre 2011
19 décembre 2011
née le 11 Juillet 1976 à OUJDA (MAROC) ... 42000 SAINT-ETIENNE représentée par Me André BARRIQUAND, avoué à la Cour assistée de Me Daniel DUPUY, avocat au barreau de SAINT-ETIENNE (bénéficie d'une
Source officielleCour d'Appel
6253cb99bd3db21cbdd8ddba
9 mai 2011
9 mai 2011
né le 09 Janvier 1982 à SAINT-CHAMOND (42400) ... 42240 UNIEUX représenté par Me André BARRIQUAND, avoué à la Cour assisté de Me Daniel DUPUY, avocat au barreau de SAINT-ETIENNE (bénéficie d'une
Source officielleCour d'Appel
6253c93bbd3db21cbdd87a7b
18 janvier 2006
18 janvier 2006
Marie Danielle épouse Y...
Source officielleCour d'Appel
6253ca26bd3db21cbdd8a383
22 février 2008
22 février 2008
Daniel C / Y...
Source officielleCour d'Appel
6253cd30bd3db21cbdd9288b
15 octobre 2015
15 octobre 2015
Représenté par Me Julien DUPUY de la SELARL DUBAULT/ BIRI, avocat au barreau d'ESSONNE Monsieur Daniel X...né le 20 Novembre 1949 à SAO PEDRO SUL (Portugal) demeurant ...
Source officielleCour d'Appel
6253c9dfbd3db21cbdd8967d
9 novembre 2007
9 novembre 2007
Daniel né le 19 mai 1973 à BORDEAUX (33) fils de Blaise et de MORENO Jeanne De nationalité française Demeurant ...
Source officielleChambre commerciale
6629f364dc6faf0009588873
24 avril 2024
24 avril 2024
WISEED prise en la personne de son représentant légal en exercice domicilié ès qualité au siège social [Adresse 1] [Localité 3] Représentée par Me Olivier DUPUIS de la SARL OLIVIER DUPUIS, avocat au
Source officielleCour d'Appel
DUPUY Madame Marie-Josée U... née V... Q... Jean-Pierre TOUALc/Madame Rose O
6253c873bd3db21cbdd85506
26 avril 2001
26 avril 2001
Marie-Louise Y... née DUPUY Madame Raymonde F... née H... Q... Pierre DUPUY Madame Ginette K... née H... N... Françoise MARTIN née DUPUY Madame Marie-Josée U... née V... Q...
Source officielleChambre commerciale
660cf25f7c1ccb0008628d3d
2 avril 2024
2 avril 2024
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Mme Danielle DEMONT, présidente de chambre Mme Anne-Claire BOURDON, conseillère M.
Source officielle3e chambre
635b7221b201587f74be0464
27 octobre 2022
27 octobre 2022
COUR D'APPEL DE VERSAILLES 3e chambre N° RG 21/04364 - N° Portalis DBV3-V-B7F-UUAV Monsieur [M] [N] Représentant : Me Martine DUPUIS de la SELARL LEXAVOUE PARIS-VERSAILLES, Postulant, avocat
Source officielleCour d'Appel
6253c8afbd3db21cbdd85f5e
29 mai 2002
29 mai 2002
ARRÊT DU 29 MAI 2002 APPELANTE : Madame Pascale X... 2 impasse Des Paquis 08540 TOURNES Comparant, concluant et plaidant par la SCP PRUVOT ANTONY DUPUIS DYMARSKI, avocats au barreau de CHARLEVILLE MEZIERES
Source officielleTROISIEME CHAMBRE
5fdc33dca17d8157d3ec8735
13 décembre 2018
13 décembre 2018
Le 6 juin 1997, la société Dupuy-Delebecque a loué des locaux dépendants de cet ensemble immobilier à la société Jean-Michel Cardinael.
Source officielleCour d'Appel
6253c881bd3db21cbdd8572d
25 mai 2001
25 mai 2001
POISSY Expédition exécutoire Expédition Copie délivrées le : à : SCP LISSARRAGUE-DUPUIS & ASSOCIES SCP JULLIEN-LECHARNY-ROL RÉPUBLIQUE FRANOEAISE AU NOM DU PEUPLE FRANOEAIS LE VINGT CINQ MAI DEUX MILLE
Source officielleCour d'Appel
6253c93dbd3db21cbdd87ae3
11 janvier 2006
11 janvier 2006
DEUX MILLE SIX LA COUR D'APPEL DE BORDEAUX En l'audience publique de la Troisième Chambre Correctionnelle tenue par : Monsieur BOUGON, Président, Monsieur MINVIELLE, Conseiller, Madame CHAMAYOU-DUPUY
Source officielle1re Chambre B
61627779a2bc6369e8386d9d
28 novembre 2013
28 novembre 2013
représentée par Me Marie-laure BREU-LABESSE, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, assistée par Me Béatrice DUPUY membre de l'AARPI Bruno LOMBARD, Eric SEMELAIGNE, Béatrice DUPUY, avocat au barreau de MARSEILLE
Source officielleChambre 1-11 référés
69fd811acdc6046d470486d2
7 mai 2026
7 mai 2026
SCP J P LOUIS ET A LAGEAT Copie exécutoire délivrée le : à : Me Daniel TARASCONI Me Eric SEMELAIGNE Prononcée à la suite d'une assignation en référé en date du 09 Mars 2026.
Source officielle1ère Chambre
67947fd08ab253a8400fb1ef
2 juillet 2024
2 juillet 2024
Madame [N] [R], représentant : Me Elodie MAURIAC-LAPALISSE, avocat au barreau de BAYONNE, Monsieur [G], [S] [Y], représentant : Me Julie CHATEAU de la SCP JEAN LUC SCHNERB - JULIE CHATEAU - ANCIENNEMENT DANIEL
Source officielleCour d'Appel
6253ca89bd3db21cbdd8b49d
23 mai 2008
23 mai 2008
Daniel C / Y...
Source officielleCour d'Appel
6253ca89bd3db21cbdd8b4ab
9 mai 2008
9 mai 2008
LC CHALETS C / Y...Daniel, Z...Nelly épouse Y...
Source officiellePage 1 sur 8
DUPUY, Jean-Guillaume Daniel
27/10/2023
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DUPUY, Jean-Guillaume Daniel
30/11/2022
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DUPUY, Bernard Daniel
19/04/2022
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Eric Déstockage, DUPUY, Eric, Daniel, Robert
14/09/2021
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AU FIL DES SAISONS, DUPUY, Jean-Guillaume Daniel
02/01/2019
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