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16 résultats pour « Daniele Storti »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cc9ebd3db21cbdd90b8f

Appel

19 août 2013

19 août 2013

, Conseiller, président, François BILLON, Conseiller, Régis LAFARGUE, Conseiller, qui en ont délibéré, Jean-Michel STOLTZ, Conseiller, ayant présenté son rapport.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd20bd3db21cbdd92556

Appel

18 avril 2005

18 avril 2005

31 Mars 2004 Ordonnance de clôture : 14 février 2005 RG : 04/ 1 Composition de la Cour Présidente : Michelle FONTAINE, Présidente de Chambre Assesseurs : - Jean-Michel STOLTZ

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9a4bd3db21cbdd88e67

Appel

4 janvier 2007

4 janvier 2007

fixation : 06 novembre 2006 RG : 06/336 Composition de la Cour Président : Gérard FEY, Premier Président Assesseurs: - Jean-Michel STOLTZ

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccaabd3db21cbdd90df1

Appel

31 octobre 2013

31 octobre 2013

Daniel X..., M. Patrice X... et Mme Monique Y... épouse X... interjetaient appel de cette décision.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd2cbd3db21cbdd927c3

Appel

19 mars 2015

19 mars 2015

Jean-Michel STOLTZ, Conseiller, M. Régis LAFARGUE, Conseiller, qui en ont délibéré, sur le rapport de M. Jean-Michel STOLTZ.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd2cbd3db21cbdd927cf

Appel

9 avril 2015

9 avril 2015

Daniel X... né le 21 Août 1951 à KOUMAC (98850) demeurant ...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9cebd3db21cbdd89443

Appel

12 juin 2007

12 juin 2007

STOLTZ Jean-Michel, Conseiller ASSESSEURS : -M. MESIERE Christian, Conseiller -M. POTEE Roland, Conseiller magistrats du siège ayant participé au délibéré, GREFFIER : M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc58bd3db21cbdd8fd2d

Appel

9 août 2012

9 août 2012

.-98807 NOUMEA CEDEX représentée par la SELARL LOMBARDO LA SCP OFFICE NOTARIAL Catherine H... et Jean-Daniel A..., études de notaires, prise en la personne de ses représentants légaux demeurant.

Source officielle
CA

1ère Chambre A

5fdd7bc68067ba2782d387e5

Appel

11 septembre 2018

11 septembre 2018

-N... dont il est un associé, - jugé que Me Thierry B... et la SCP DUGAS-STORCK-B...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc90bd3db21cbdd90820

Appel

25 avril 2013

25 avril 2013

NOUMEA représenté par la SELARL PELLETIER-FISSELIER-CASIES COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 11 Mars 2013, en chambre du conseil, devant la cour composée de : Jean-Michel STOLTZ

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CA

Cour d'Appel

6253cc5cbd3db21cbdd8fe02

Appel

12 septembre 2012

12 septembre 2012

L 5-98849 NOUMEA CEDEX Concluant COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 08 Août 2012, en audience publique, devant la cour composée de : Jean-Michel STOLTZ, Conseiller, président

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CA

Cour d'Appel

6253ccb1bd3db21cbdd90f55

Appel

18 novembre 2013

18 novembre 2013

Michel Henri Daniel André X... né le 06 Février 1968 à NOUMEA (98800) demeurant ...

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CA

Cour d'Appel

6253cc95bd3db21cbdd9094a

Appel

3 juin 2013

3 juin 2013

Daniel Y...

Source officielle
CA

1ère Chambre A

5fdd7bc78067ba2782d387e6

Appel

11 septembre 2018

11 septembre 2018

E SCP DUGAS - STORCK - Z... - ROCHE Grosse délivrée le : à :Me B... Me C... Me D...

Source officielle
CA

1ère Chambre A

5fdd7bcc8067ba2782d387ed

Appel

11 septembre 2018

11 septembre 2018

E SCP DUGAS - STORCK - A... - ROCHE Grosse délivrée le : à :Me C... Me D... Me E...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc5bbd3db21cbdd8fdda

Appel

13 septembre 2012

13 septembre 2012

BOITEAU COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 09 Août 2012, en audience publique, devant la cour composée de : Bertrand DAROLLE, Président de Chambre, président, Jean-Michel STOLTZ

Source officielle