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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère Chambre
6268de1fb6a90a057d2a5b29
26 avril 2022
LE BLANC de la SELARL KOVALEX, avocat au barreau de SAINT-BRIEUC Monsieur [X] [W] né le 08 Octobre 1946 à [Localité 50] [Adresse 46] [Localité 50] Représenté par Me David LE BLANC de la SELARL
Référés Civils
6a167c40cdc6046d47108268
26 mai 2026
UNIVERS PONIES [Adresse 4] [Localité 3] Tous trois représentés par Me David LE BLANC de la SELARL KOVALEX, avocat au barreau de SAINT-BRIEUC EXPOSE DU LITIGE Par acte du 1er avril 2026, M.
6a167c43cdc6046d47108374
UNIVERS PONIES [Adresse 3] [Localité 1] Tous trois représentés par Me David LE BLANC de la SELARL KOVALEX, avocat au barreau de SAINT-BRIEUC EXPOSÉ DU LITIGE Par acte du 1er avril 2026, M.
3ème Chambre Commerciale
62f34a4182b27805d4d3c136
9 août 2022
[Date naissance 3] 1947 à [Localité 19] [UH] [Localité 19] Comparant en personne Représenté par Me David LE BLANC de la SELARL KOVALEX, Plaidant, avocat au barreau de SAINT-BRIEUC Représenté par
677e1623dbb9bd42de09faee
7 janvier 2025
Né le 20 décembre 1960 à [Localité 8] (29) [Adresse 2] [Localité 5] Madame [U] [P] épouse [X] Née le 16 octobre 1964 à [Localité 8] [Adresse 2] [Localité 5] Tous deux représentés par Me David
65b4b1567ef77d000880b609
29 août 2023
, avocat au barreau de RENNES INTIMÉE A DÉFENDEUR A L'INCIDENT : Monsieur [K] [E] né le [Date naissance 1] 1956 à [Localité 5] (22) '[Adresse 4]' [Localité 2] Représenté par Me David
5ème Chambre
6347ac7a29ffd2adfff4f4a9
12 octobre 2022
de la SELARL LBP AVOCAT, Plaidant/Postulant, avocat au barreau de RENNES INTIMÉS : Monsieur [J] [E] né le 02 Novembre 1962 à [Localité 10] [Adresse 1] [Adresse 1] Représenté par Me David
Septième Chambre
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7 octobre 2009
[X] [E]-[A] [V] [Localité 3] représentée par la SCP GAUVAIN & DEMIDOFF, avoués assistée de Me David LE BLANC, avocat GAEC HAMON KERVERT [Adresse 1] [Localité 6] représentée par la SCP JACQUELINE
Cour d'Appel
6253cd2bbd3db21cbdd92779
29 septembre 2015
née le 15 Mars 1982 à PABU (22) (22200) ... 22200 TREGONNEAU Représentée par Me David LE BLANC de la SELARL L R D L, avocat au barreau de SAINT-BRIEUC EXPOSÉ DU LITIGE ET OBJET DU RECOURS M.
6035c604967fda2d2b7c486e
1 mars 2016
BOULOUARD de la SELARL BAZIRE-BOULOUARD, avocat au barreau de BREST INTIMÉS : Madame [Q] [U] épouse [L] née le [Date naissance 1] 1958 à POISSY Le [Adresse 4] [Adresse 3] Représentée par Me David
6034de117d36c608eeb2559b
13 septembre 2016
[D] [V] né le [Date naissance 1] 1996 à [Localité 1] [Adresse 1] [Adresse 1] Représenté par Me David LE BLANC de la SELARL L R D L, avocat au barreau de SAINT-BRIEUC INTIMÉES : COMMUNE
62f34a4282b27805d4d3c138
[Date naissance 8] 1947 à [Localité 56] [Localité 47] [Localité 56] Représenté par Me David LE BLANC de la SELARL KOVALEX, Plaidant, avocat au barreau de SAINT-BRIEUC Représenté par Me Luc BOURGES
Chambre des Baux Ruraux
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6 avril 2023
[C] [H] Confirme la décision déférée dans toutes ses dispositions, à l'égard de toutes les parties au recours Copie exécutoire délivrée le : à : Me Le Blanc Me
68df589f5835300816d81626
2 octobre 2025
française, exploitant agricole [Adresse 37] [Localité 28] Madame [E] [C] née le 22 aout 1947 à [Localité 36], de nationalité française, retraitée [Adresse 29] [Localité 27] représentés par Me David
64a7b21d3bcaf505db696a5c
6 juillet 2023
H] [G] Confirme la décision déférée dans toutes ses dispositions, à l'égard de toutes les parties au recours Copie exécutoire délivrée le : à : Me Leroux Me Le Blanc
68e5f000940fdbe4ba07777f
7 octobre 2025
NUTREA, immatriculée au RCS de [Localité 4] sous le n° 518 899 968, prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège [Adresse 5] [Localité 2] Représentée par Me David
61624d6ced30a8f56173830a
5 décembre 2013
épouse [S] [Adresse 3] [Localité 6] Représentée par Me Julien LE MENN, Plaidant/Postulant, avocat au barreau de QUIMPER INTIMÉS : Monsieur [F] [D] Le Stang [Localité 4] Représenté par Me David
651fa5bbc601f0831899197f
5 octobre 2023
C] Confirme la décision déférée dans toutes ses dispositions, à l'égard de toutes les parties au recours Copie exécutoire délivrée le : à : Me Dervillers Me Le Blanc
651fa5bbc601f0831899197d
[V] [K] Mme [O] [E] épouse [K] Infirme partiellement, réforme ou modifie certaines dispositions de la décision déférée Copie exécutoire délivrée le : à : Me Le Blanc
2ème Chambre civile
679334c754e6f046d26ca452
23 janvier 2025
Localité 8] Représentée par Me Julien DERVILLERS, avocat au barreau de RENNES INTIME : Monsieur [I] [F] né le 02 Octobre 1951 à [Localité 7] [Adresse 6] [Localité 8] Représenté par Me David
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