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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
CIDP
637dc7ac14982305d4c1feb5
12 octobre 2022
12 octobre 2022
ENTRE : Monsieur [R] [U] né le [Date naissance 1] 1989 à [Localité 7] ([Localité 7]) de nationalité Française [Adresse 4] [Localité 8] représenté par Me Delphine CREPIN, avocat au barreau d'AMIENS
Source officielleCour d'Appel
6253cb59bd3db21cbdd8d5a1
31 janvier 2011
31 janvier 2011
née le 16 Juin 1973 à LYON (69009) ... 69290 CRAPONNE représentée par la SCP AGUIRAUD-NOUVELLET, avoués à la Cour assistée de Me Patrick ANTON, avocat au barreau de LYON * * * * * * Date
Source officielleCour d'Appel
EL CAISSE DE CREDIT MUTUEL DE LANGONc/La SCA DOMAINE LA GRAVE
6253cbbabd3db21cbdd8e186
9 février 2010
9 février 2010
Le 9 novembre 2007, madame Delphine C..., du service contentieux de la Caisse régionale du crédit mutuel du sud-ouest, déclare la créance de la Caisse de crédit mutuel de Langon pour un montant de 943.
Source officielleCour d'Appel
6253cd08bd3db21cbdd9214e
12 mars 2015
12 mars 2015
Christophe Daniel X..., Mme Delphine Y...
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 1
62da3df52eb797effb070248
7 juillet 2022
7 juillet 2022
GREFFIER LORS DES DÉBATS : Delphine Verhaeghe COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ Christine Simon-Rossenthal, présidente de chambre Emmanuelle Boutié, conseiller Céline Miller, conseiller
Source officielleCour d'Appel
6253cdb2bd3db21cbdd942b7
15 novembre 2018
15 novembre 2018
EXPOSÉ DU LITIGE : La société anonyme LCL Le Crédit Lyonnais (le Crédit Lyonnais) a consenti à la société EAMD : - le 24 avril 2007 un prêt d'équipement d'un montant de 130.000 euros dont Madame Delphine
Source officielleCour d'Appel
6253ccb6bd3db21cbdd910a6
6 février 2014
6 février 2014
Delphine X... C/ CRCAM DU CENTRE OUEST prise en la personne de son Directeur Général ENTRE Monsieur Christophe Daniel Y... ... ...
Source officielleCour d'Appel
6253cc48bd3db21cbdd8fad7
13 septembre 2012
13 septembre 2012
Une requête en divorce a été présentée 1er juin 2011 par Delphine Z....
Source officielleCour d'Appel
6253cc0cbd3db21cbdd8ef78
15 décembre 2011
15 décembre 2011
FAITS, PROCÉDURE, MOYENS DES PARTIES Monsieur Eric X... et Madame Delphine Y... se sont mariés le 13 avril 1991 devant l'Officier d'état-civil de Maubeuge (Nord).
Source officielleCour d'Appel
6253cc5abd3db21cbdd8fd7f
29 octobre 2012
29 octobre 2012
RG N : 11/ 01020 COUR D'APPEL DE LIMOGES CHAMBRE CIVILE --- = = oOo = =--- ARRET DU 29 OCTOBRE 2012 AFFAIRE : Mme Delphine X... épouse Y... C/ M. David Y...
Source officielleCour d'Appel
6253cdb4bd3db21cbdd94352
6 décembre 2018
6 décembre 2018
Ayant pour avocat Me Christophe A..., membre de la SCP X... , avocat au barreau d'ORLEANS, D'UNE PART INTIMÉS : Madame Delphine B... née le [...] à [...] [...] Ayant pour avocat Me C...
Source officielle3ème chambre A
66ff85b0a4ff9ec259c096af
3 octobre 2024
3 octobre 2024
La société Delphin, la société VLD Distribution et M.
Source officiellePôle 4 - Chambre 1
5fca4c8b36641d72e3a33782
20 novembre 2020
20 novembre 2020
[ZW] [K] [Adresse 22] [Localité 1] Représenté par Me Delphine MAILLET, avocat au barreau de PARIS, toque : A0117 Madame [D] [DD] épouse [K] [Adresse 22] [Localité 1] Représentée par Me Delphine
Source officielle2 e chambre civile
6628a175b2cb67000826a511
18 avril 2024
18 avril 2024
CREDIT LOGEMENT S.A.
Source officielleChambre 1-2
6618cef97935f50008be4025
11 avril 2024
11 avril 2024
COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE Chambre 1-2 ARRÊT DE RETRAIT DU ROLE DU 11 AVRIL 2024 N°2024/247 Rôle N° RG 23/13103 - N° Portalis DBVB-V-B7H-BMBSX Société CREDIT IMMOBILIER
Source officielleCour d'Appel
6253cca4bd3db21cbdd90cbf
14 novembre 2013
14 novembre 2013
Philippe Dominique X..., Mme Delphine Frédérique Isabelle Y... épouse X...
Source officielle1ère chambre
66878cfc05d6f7f678d49362
4 juillet 2024
4 juillet 2024
[V] [X] au profit du Crédit Agricole - condamné in solidum la société [Y] et M.
Source officielleChambre 1-9
679336b9cc9763289b72518a
23 janvier 2025
23 janvier 2025
CREDIT IMMOBILIER DE FRANCE DEVELOPPEMENT Copie exécutoire délivrée le : à : Me Roselyne SIMON-THIBAUD Me Delphine DURANCEAU Décision déférée à la Cour : Jugement du Juge
Source officielleCour d'Appel
6253cda9bd3db21cbdd940f1
26 juillet 2018
26 juillet 2018
La SCP DELPHINE Y..., représentée par Maître Delphine Y..., en sa qualité de mandataire judiciaire de la SARL ATONE, s'oppose à la demande.
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 1
60373e2f735be21caf5079c8
11 mai 2015
11 mai 2015
[U] une promesse de vente portant sur cet atelier pour un prix de 325 000 € sous la condition suspensive de l'obtention d'un crédit.
Source officiellePage 1 sur 40