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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ere Chambre sect.Civile
642d14e8cb8fa004f57da3a7
4 avril 2023
4 avril 2023
La SCI Les Bulles sera pour le même motif condamnée aux dépens avec recouvrement direct au profit de Maître Dupriez.
Source officielleCour d'Appel
6253c8e1bd3db21cbdd86840
15 mai 2003
15 mai 2003
, avocat au barreau de LILLE Monsieur Sigismond Z... représenté par la SCP CONGOS-VANDENDAELE, avoués à la Cour assisté de Maître DUPRIEZ substituant Maître POISSONNIER, avocat au barreau de LILLE SA C
Source officielleSociale A salle 1
689acbff8a5703d75a66858f
11 juillet 2025
11 juillet 2025
GREFFIER : Gaelle DUPRIEZ COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ Olivier BECUWE : PRÉSIDENT DE CHAMBRE Frédéric BURNIER : CONSEILLER Clotilde VANHOVE : CONSEILLER
Source officielle3ème Chambre Commerciale
680875c7dfde5caae99bd07c
22 avril 2025
22 avril 2025
Le 30 décembre 2024, les sociétés Transfo Matelec, CEL France et SNT Duriez d'une part, et la société Techno Electric d'autre part, ont signé un protocole d'accord transactionnel aux termes duquel elles
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 1
65b9f50a8452800008b2b56e
25 janvier 2024
25 janvier 2024
rendu par le tribunal judiciaire d'Arras DEMANDEUR À L'INCIDENT - INTIMÉ Monsieur [X] [I] né le 14 novembre 1950 à [Localité 5] [Localité 1] [Adresse 4] représenté par Me Angélique Dupriez
Source officielleCour administrative d'appel de Douai
ORCA_22DA00716_20220603
3 juin 2022
3 juin 2022
Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure : Le GAEC Duriez a demandé au tribunal administratif de Lille d'annuler l'arrêté du préfet du Nord du 9 août 2018 l'ayant mis en demeure
Source officielleSociale B salle 1
689c1c138b0dfb226fe66f00
11 juillet 2025
11 juillet 2025
CONSEILLER Clotilde VANHOVE : CONSEILLER ARRET : Contradictoire prononcé par sa mise à disposition au greffe le 11 Juillet 2025, signé par [L] LE BRAS, Président et par Gaëlle DUPRIEZ
Source officielleSociale B salle 3
689acc1a8a5703d75a6685a7
11 juillet 2025
11 juillet 2025
11 Juillet 2025, les parties présentes en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues à l'article 450 du code de procédure civile, signé par Marie LE BRAS, Président et par Gaelle DUPRIEZ
Source officielleSociale B salle 1
689c1c138b0dfb226fe66efe
11 juillet 2025
11 juillet 2025
CONSEILLER Clotilde VANHOVE : CONSEILLER ARRET : Contradictoire prononcé par sa mise à disposition au greffe le 11 Juillet 2025, signé par Marie LE BRAS, Président et par Gaëlle DUPRIEZ
Source officielleSociale C salle 2
689d6eaa41c9b03bb3ff04d2
11 juillet 2025
11 juillet 2025
: Contradictoire prononcé par sa mise à disposition au greffe le 11 Juillet 2025, signé par Muriel LE BELLEC, conseiller désigné pour exercer les fonctions de président , Président et par Gaelle DUPRIEZ
Source officielleCour d'Appel
6253ca4abd3db21cbdd8a92c
7 février 2008
7 février 2008
COMPOSITION DE LA COUR : Lors des débats et du délibéré : Madame BARTHOLIN, Présidente Monsieur LOTTIN, Conseiller Madame VINOT, Conseiller GREFFIER LORS DES DÉBATS : Madame DURIEZ
Source officielleAvis
CADA:20155120
3 décembre 2015
3 décembre 2015
Monsieur X, X, a saisi la commission d'accès aux documents administratifs, par courrier enregistré à son secrétariat le 27 octobre 2015, à la suite du refus opposé par le maire de Listrac-de-Durèze à sa
Source officielleCour d'Appel
6253ca4abd3db21cbdd8a932
20 décembre 2007
20 décembre 2007
COMPOSITION DE LA COUR : Lors des débats et du délibéré : Madame BARTHOLIN, Présidente Monsieur LOTTIN, Conseiller Madame VINOT, Conseiller GREFFIER LORS DES DÉBATS : Madame DURIEZ
Source officielleRéparation Détention
67908ccc1b5a79f7327054c6
21 janvier 2025
21 janvier 2025
N° Minute : 5 Notifications faites le 21 JANVIER 2025 copie exécutoire délivrée le 21 JANVIER 2025 à Me DUPRIEZ
Source officielleSociale A salle 1
689accf08a5703d75a668669
11 juillet 2025
11 juillet 2025
GREFFIER : Gaelle DUPRIEZ COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ Olivier BECUWE : PRÉSIDENT DE CHAMBRE Frédéric BURNIER : CONSEILLER Clotilde VANHOVE : CONSEILLER ARRÊT
Source officielleCour d'Appel
6253ca29bd3db21cbdd8a3df
13 décembre 2007
13 décembre 2007
rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Madame BARTHOLIN, Présidente Monsieur LOTTIN, Conseiller Madame VINOT, Conseiller GREFFIER LORS DES DÉBATS : Madame DURIEZ
Source officielleCour d'Appel
6253cac9bd3db21cbdd8c0e4
26 juin 2008
26 juin 2008
COMPOSITION DE LA COUR : Lors des débats et du délibéré : Madame BARTHOLIN, Présidente Monsieur LOTTIN, Conseiller Madame VINOT, Conseiller GREFFIER LORS DES DÉBATS : Madame DURIEZ
Source officielleCHAMBRE 8 SECTION 3
69610cf3cdc6046d47c03a25
8 janvier 2026
8 janvier 2026
Représentée par Me Caroline Letellier, avocat au barreau de Lille, avocat constitué INTIMÉE Madame [K] [T] de nationalité Française [Adresse 2] [Localité 4] Représentée par Me Anne Duriez
Source officielleCHAMBRE 8 SECTION 3
69610cfccdc6046d47c03b66
8 janvier 2026
8 janvier 2026
Représentée par Me Caroline Letellier, avocat au barreau de Lille, avocat constitué INTIMÉE Madame [O] [U] de nationalité Française [Adresse 1] [Localité 4] Représentée par Me Anne Duriez
Source officielleSociale B salle 3
689acc138a5703d75a6685a1
11 juillet 2025
11 juillet 2025
11 Juillet 2025, les parties présentes en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues à l'article 450 du code de procédure civile, signé par Marie LE BRAS, Président et par Gaelle DUPRIEZ
Source officiellePage 1 sur 26