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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Pôle 4 - Chambre 2
60376d736e73db49d7c5c155
25 mars 2015
25 mars 2015
- signé par Madame Dominique DOS REIS, Président et par Madame Emilie POMPON, Greffier présent lors du prononcé. M.
Source officielleCour d'Appel
6253cd8abd3db21cbdd939b4
8 février 2017
8 février 2017
ARRET No ----------------------- 08 Février 2017 ----------------------- 16/ 00262 ----------------------- Emilie X...
Source officielleChambre Sociale
6566e3da18106f8318ba9fcd
1 septembre 2023
1 septembre 2023
Yann BOUCHARE, Président de chambre Mme Aurore BLUM, Président de chambre Mme Patricia GOILLOT, Conseiller rapporteur qui en ont délibéré.
Source officielleChambre 1-5
6346590fc024d1adffef7475
11 octobre 2022
11 octobre 2022
[G] [Y] Représenté par Me Gervais GOBILLOT, avocat au barreau de GRASSE Appelant M.
Source officiellePôle 6 - Chambre 10
68e8949bd8f6cc6d55dd3eba
9 octobre 2025
9 octobre 2025
électriques, que sans ces goulottes électriques il ne vous était plus possible d'avancer sur le chantier et que vous alliez de ce fait rentrer chez vous.
Source officielleCour d'Appel
6253cd9cbd3db21cbdd93dcb
8 novembre 2017
8 novembre 2017
945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 12 Septembre 2017 en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Mme LORENZINI, Présidente de chambre, et Madame GOILLOT
Source officielleCOUR ADMINISTRATIVE D'APPEL DE LYON
ORCA_23LY02357_20230928
28 septembre 2023
28 septembre 2023
Procédure devant la cour Par une requête enregistrée le 16 juillet 2023, l'EURL Sotralup, représentée par Me Goguelat, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement du tribunal administratif de Lyon
Source officiellePôle 4 - Chambre 2
616243bd1217cad6c0164906
26 mars 2014
26 mars 2014
composée de : Madame Dominique DOS REIS, Président, chargée du rapport Madame Denise JAFFUEL, Conseiller Madame Claudine ROYER, Conseiller qui en ont délibéré Greffier lors des débats : Madame Emilie
Source officielleChambre commerciale
66c4318b9b20f4eee56c04ff
12 août 2024
12 août 2024
O TSHEFU, avocat au barreau de GUYANE Monsieur [I] [C]-[B] [Adresse 2] [Localité 6] représenté par Me Emile O TSHEFU, avocat au barreau de GUYANE S.A.R.L.
Source officielleChambre 1-5
68676d726cbb391a608a1833
3 juillet 2025
3 juillet 2025
Me Emilie PERSICO, avocat au barreau de NICE, plaidant *-*-*-*-* COMPOSITION DE LA COUR L'affaire a été débattue le 06 Mai 2025 en audience publique.
Source officielle2e chambre civile
67ef6c939a9834ffd825fbf3
3 avril 2025
3 avril 2025
COMPTOIR, SCI inscrite au RCS sous le numéro 381 398 080, dont le siège social est [Adresse 5] représentée par son gérant en exercice domicilié en cette qualité à ce siège [Adresse 5] Représentée par Me Emily
Source officielleChambre commerciale
680b18c698bcafcb3a63df9f
24 avril 2025
24 avril 2025
s'y étant pas opposés, devant : Mme Aurore BLUM, Présidente de chambre Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Mme Aurore BLUM, Mme Patricia GOILLOT
Source officielleCour d'Appel
6253cd7dbd3db21cbdd93828
14 décembre 2016
14 décembre 2016
Mme LORENZINI, Présidente de chambre, Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Mme LORENZINI, Présidente de chambre, Mme ROUY-FAZI, Conseiller Madame GOILLOT
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_19NC02458_20220601
1 juin 2022
1 juin 2022
Il ressort du rapport d'expertise judiciaire qu'au début de l'année 2009 des fissures sont apparues sur le carrelage du pourtour supérieur et de la goulotte du grand bassin.
Source officielleChambre Civile
66a1ea8bf87273063ab3f566
22 juillet 2024
22 juillet 2024
avocat au barreau de GUYANE INTIMES : Madame [J] [G] [Adresse 2] [Localité 6] Madame [I] [G] [Adresse 9] [Localité 6] Monsieur [Z] [G] [Adresse 5] [Localité 7] Représenté par Me Emile
Source officielleCour d'Appel
6253cd80bd3db21cbdd93893
4 janvier 2017
4 janvier 2017
JANVIER DEUX MILLE DIX SEPT APPELANTE : CAISSE D'ASSURANCE MALADIE DES INDUSTRIES ÉLECTRIQUES ET GAZIÈRES (CAMIEG) Contentieux 11 rue de Rosny 93100 MONTREUIL-SOUS-BOIS Représentée par Mme Emilie
Source officielleCour d'Appel
6253cbbfbd3db21cbdd8e29c
22 juin 2011
22 juin 2011
L'expert expose d'ailleurs d'emblée dans sa présentation de la situation que M et Mme X...ont fait réaliser la rénovation complète de la salle d'eau en confiant la maîtrise d'oeuvre complète à Mme Z...
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 1
6789f8a3482fcecad732fedb
16 janvier 2025
16 janvier 2025
(N° 21/01475) rendu le 06 janvier 2022 par le tribunal judiciaire de Lille APPELANT Monsieur [P] [E] né le 11 février 1944 à [Localité 7] [Adresse 2] [Localité 5] représenté par Me Emilie
Source officielle1ère Chambre
69708b51cdc6046d4714a1f8
20 janvier 2026
20 janvier 2026
Il manque un câble d'alimentation du tableau depuis le compteur Linky extérieur, -La finition en pied de goulotte n'a pas été effectué, -La fermeture de la goulotte à réaliser, -[Localité 4] ECS thermodynamique
Source officielleChambre Civile
687b268330e6dd8e1529bd2f
17 juillet 2025
17 juillet 2025
BOURSORAMA [Adresse 3] [Localité 4] représentée par Me Emile ombaku TSHEFU de la SELAS SELAS TSHEFU ET ASSOCIES, avocat au barreau de GUYANE INTIMEE : Madame [W] [K] [Adresse 6] [Adresse
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