---- N° RG 24/00145 - N° Portalis DBVE-V-B7I-CJW2 ----------------------- [B] [D] C/ Etablissement Public [Z] TRAVAIL ---------------------- Décision déférée à la Cour du : 07 novembre 2024 Pole

Enric A..., assuré auprès de la compagnie AGF devenue ALLIANZ, 3) le véhicule VOLKSWAGEN Polo immatriculé 209 422 NC, conduit par Mme Emilie C..., assuré auprès de la compagnie AXA, 4) le véhicule

au Parc d'Entreprises de YAHOUE à NOUMEA, ainsi que du surcoût des travaux supporté par la SCI POLO afin de procéder à l'achèvement du chantier, - Fixé la créance de la SCI POLO comme suit : * dommages-intérêts

Elan Polo International à verser à M.

RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS ARRÊT N° N° RG 24/00587 - N° Portalis DBVH-V-B7I-JDCP POLE SOCIAL DU TJ D'AVIGNON 24 février 2021 RG :14/00872 CPAM DE

« www.tooluxe.com » exploité par la société gerzane, laquelle exploitait en outre trois magasins dans [Localité 6] dans lesquels étaient également mis en vente, sans son autorisation, notamment des polos

née le 17 Novembre 1921 à LOUHANS ... 20145 SARI SOLENZARA assistée de la SCP JOBIN, avocats au barreau de BASTIA, et de Me Jean François POLI, avocat au barreau de BASTIA Monsieur Antoine Jean

Certifié par le Directeur des services de greffe judiciaires, Grosse délivrée le : à : Décision déférée à la Cour : jugement rendu le 31 mai 2021 (R.G. n°19/00312) par le Pole social du TJ d'ANGOULEME

. : Numéro : 21/00428 du : 18 Janvier 2021 N° RG 21/00503 N° Portalis DBV4-V-B7F-H7IF Décision attaquée : Jugement du Pole social du TJ d'[Localité 3] en date du 03 Décembre 2020 dans l'affaire

'MARCO POLO' n° 52299 déposée le 29 mars 1901; - la marque allemande 'MARCO POLO' n° 906978 déposée le 5 janvier 1973 ; - la marque verbale internationale 'MARCO POLO' n° 405678 déposée 1e 1er mars

ses fins et prétentions CONDAMNER L'ASSOCIATION METZ-POLE-SERVICES au versement d'une somme de 800 € à titre de dommages et intérêts pour procédure dilatoire CONDAMNER L'ASSOCIATION METZ-POLE-SERVICES

Par conclusions de son avocat Monsieur X... demande à la cour de : Débouter l'ASSOCIATION METZ POLE SERVICES de toutes ses fins et prétentions, Condamner l'ASSOCIATION METZ POLE SERVICES au versement

AFFAIRE DU CONTENTIEUX DE LA PROTECTION SOCIALE RAPPORTEUR R.G : N° RG 21/02537 - N° Portalis DBVX-V-B7F-NQIX Société [5] C/ CPAM DE L'ESSONNE APPEL D'UNE DÉCISION DU : Pole

SURENDETTEMENT, Emilie A...

° RG 21/00201 - N° Portalis DBVE-V-B7F-CCAL ----------------------- Etablissement Public [4] ([4]) C/ [E] [H] ---------------------- Décision déférée à la Cour du : 08 septembre 2021 Pole

POLY IMPLANT PROTHESE (PIP) désigné par jugement du tribunal de commerce de Toulon du 30 mars 2010, est intervenu à la procédure.

* * * Vu le jugement du Tribunal de grande instance de BASTIA du 28 janvier 2010 qui a : constaté que la contrainte émise le 12 mai 2009 par le Pole Emploi de la Région Corse à l'encontre de la

C/ Mme Emilie, Sylvie Y... épouse X... J-C. S/ E.