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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
2ème Chambre
62833c225a52a8057d991821
16 mai 2022
16 mai 2022
'Les Sables' Saint-Jean 97133 Saint-Barthelemy Représentée par Me Marc Grisoli de la Selarl Grisoli, avocat au barreau de Guadeloupe, Saint-Martin et Saint-Barthélémy (avocat postulant) et Me Emmanuel
Source officiellePôle 1 - Chambre 8
63dcb59dfea95005de85f3c4
13 janvier 2023
13 janvier 2023
diligences de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité au siège, [Adresse 3] [Adresse 3] Représentée par Me Holger ELLENBERGER, avocat au barreau de PARIS, toque : P0359 Assistée par Me Emmanuel
Source officielleCour d'Appel
6253c935bd3db21cbdd8794e
19 mai 2005
19 mai 2005
KOMATSU FRANCE, 21, 29 rue du Clos Reine - BP 352 - 78410 AUBERGENVILLE représentée par Me Jean-Michel DAUDÉ, avoué à la Cour ayant pour avocat Me Emmanuel AMIOT, avocat au barreau de PARIS D'AUTRE PART
Source officielle1ère Chambre civile
686ca82a202006593453d468
2 juillet 2025
2 juillet 2025
HERITAGE BY EMMANUELLE Prise en la personne de son Président domicilé en cette qual ité audit siège [Adresse 1] [Localité 4] Représentée par Me Stéphane PIEUCHOT, avocat au barreau de CAEN - N° du
Source officiellePôle 5 - Chambre 16
63be63dc13ef607c90ab66f4
10 janvier 2023
10 janvier 2023
[L] et l'autre avec Emmanuel Gaillard.
Source officielleCour d'Appel
6253cdb6bd3db21cbdd943d0
12 février 2019
12 février 2019
Société CPAM DE HAUTE MARNE FM Formule exécutoire le : à : -Maître Emmanuel A...
Source officielleChambre 1-2
653b5873502b828318c4e1c8
26 octobre 2023
26 octobre 2023
26 OCTOBRE 2023 N° 2023/653 Rôle N° RG 22/12141 - N° Portalis DBVB-V-B7G-BJ7CT [O] [Y] C/ [X] [K] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Emmanuelle
Source officielle9ème Ch Sécurité Sociale
626a2f7871469e057d789b2a
27 avril 2022
27 avril 2022
9ème Ch Sécurité Sociale ARRÊT N° N° RG 20/01711 - N° Portalis DBVL-V-B7E-QRUO ASSOCIATION LES AMITIES D'ARMOR C/ [P] [L] CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE DU FINISTERE
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
6364bb46e405357f749ea8f2
3 novembre 2022
3 novembre 2022
barreau de PERIGUEUX INTIMÉES : SA LA BANQUE POSTALE prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité au siège social sis [Adresse 1] représentée par Maître Emmanuelle
Source officielleCour d'Appel
6253cabdbd3db21cbdd8be5a
7 avril 2008
7 avril 2008
Jean Emmanuel Y...
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
65a62b19448a370008a7202e
15 janvier 2024
15 janvier 2024
Emmanuel BREARD, Conseiller, qui a fait un rapport oral de l'affaire avant les plaidoiries, Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Président : Mme
Source officielle1re chambre 1re section
60359a08dd96cebe3a5a6419
24 mars 2016
24 mars 2016
Chambre : 01 N° Section : N° RG : 10/04142 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : - Me Armelle de CARNE DE CARNAVALET avocat au barreau de VERSAILLES, - Me Emmanuel
Source officielleChambre 4-1
65ab70c136bfc00008d68b9e
19 janvier 2024
19 janvier 2024
Une fois de plus il faisait cela en toute amitié.
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 1
62da3e122eb797effb0702b0
7 juillet 2022
7 juillet 2022
Adresse 2] [Localité 3] représenté par Me Virginie Lhussiez, membre de la SELURL Virginie Lhussiez, avocat au barreau de Valenciennes DÉBATS à l'audience publique du 05 mai 2022 tenue par Emmanuelle
Source officielleCour d'Appel
6253c9edbd3db21cbdd8995a
11 décembre 2007
11 décembre 2007
né le 14 Mars 1966 à GOURDON (71690) de nationalité française Demeurant... 24370 SAINTE MONDANE représentés par la SCP TESTON-LLAMAS, avoués assistés de Me Emmanuelle ARCIS-FAYAT, avocat INTIMÉS
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 1
5fde1d8f08d1feba3454a411
5 juillet 2018
5 juillet 2018
la SCP Mathot A..., avocat au barreau de Douai, substitué à l'audience par Me Camille B..., avocat au barreau de Douai DÉBATS à l'audience publique du 22 février 2018, tenue par Emmanuelle
Source officielle18e Chambre
615e0debc25a97f0381f5068
25 novembre 2014
25 novembre 2014
Rôle N° 13/07872 [Q] [T] C/ SAS FINANCIERE DU CHEVAL VERT Grosse délivrée le : à : Me Agnès VUILLON, avocat au barreau de TOULON Me Emmanuel
Source officiellePôle 6 - Chambre 12
61632f5714ec5f96a7da096f
13 octobre 2011
13 octobre 2011
INTIMÉES RÉGIE AUTONOME DES TRANSPORTS PARISIENS - RATP [Adresse 2] [Adresse 2] [Localité 5] représentée par Me Jean-luc HIRSCH, avocat au barreau de PARIS, toque : D1665 substitué par Me Emmanuel
Source officielleCour d'Appel
6253cb4bbd3db21cbdd8d43b
18 janvier 2011
18 janvier 2011
Sébastien Z..., exerçant sous l'enseigne PROMOTEX GRAVURES ... 53940 ST BERTHEVIN représenté par Maître Emmanuel GILET, avocat au barreau de LAVAL INTIMEE : Madame Céline Y... ... 42260
Source officielle4e chambre
62c3d47093e17a637920585e
4 juillet 2022
4 juillet 2022
Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Emmanuel ROBIN, Président, Madame Pascale CARIOU, Conseiller, Madame Valentine BUCK, Conseiller,
Source officiellePage 1 sur 3
AMIOT, Emmanuel
17/03/2026
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AMIOT, Emmanuel
Jugement de clôture pour insuffisance d'actif — Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.
13/03/2026
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AMIOT, Emmanuel
Dépôt de l'état des créances — L'état des créances est déposé au greffe où tout intéressé peut présenter réclamation devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.
27/05/2025
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AMIOT, Emmanuel
Jugement d'ouverture de liquidation judiciaire — Jugement prononçant la liquidation judiciaire , date de cessation des paiements le 16 Janvier 2024, désignant liquidateur la SELARL SUDRE, représentée par Me Thierry SUDRE 2, avenue Bergougnan - 63100 Clermont-Ferrand . Les créances sont à adresser, dans les deux mois de la présente publication, auprès du liquidateur ou sur le portail électronique prévu par les articles L. 814-2 et L. 814-13 du code de commerce.
30/05/2024
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LMLS, AMIOT, Emmanuel
02/05/2023
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