CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Pôle 5 - Chambre 5
615e0d4dc25a97f0381f4cbe
12 mars 2015
domiciliés en cette qualité audit siège Représentée par Me Edmond FROMANTIN, avocat au barreau de PARIS, toque : J151 Assistée de Me Maud MARIAN, avocat au barreau de PARIS, toque : R063 Société ETLAN
Juge des référés
ORCA_25NC02879_20260213
13 février 2026
Procédure devant la cour : Par une requête enregistrée le 21 novembre 2025, Mme A..., représentée par Me Etman-Toporkova, demande à la cour : 1°) d’annuler ce jugement du 23 octobre 2025 ; 2°
Cour d'Appel
6253ccd8bd3db21cbdd9178e
11 juin 2014
Vu le jugement rendu par le conseil de prud'hommes de Metz le 5 juin 2012 ; Vu la déclaration d'appel de la société ETABLISSEMENTS ETLIN, ci-après désignée ETLIN, enregistrée au greffe de la cour d'appel
2ème Chambre
62760cd2593736057d78aaaf
6 mai 2022
[C] [H] et de Mme [S] [X] épouse [H] dirigées à l'encontre de la SARL Etianne ; - Condamné M.
Chambre Prud'homale
679334d554e6f046d26ca532
23 janvier 2025
La société Etianne a constitué avocat le 16 mai suivant.
1ère Chambre
DCA_24NT03115_20250520
20 mai 2025
La SNC Sarah-Ethan fait appel de cette ordonnance. 2.
4ème CHAMBRE COMMERCIALE
Portalis DBVJ-V-B7F-MHMH S.A.S. HOTEL ETAN NORDc/S.A GENERALI IARD
6448c07f5ca6d8d0f8ef67db
25 avril 2023
civile et a condamné la société Hotel Etan Nord aux dépens.
6e Chambre B
5fdcee5a60051d58bc423f53
23 octobre 2018
enfants Tomiya et Ethan B... par devant le tribunal s'avère indispensable, - ordonné que les enfants Tomiya et Ethan B...
DCA_21NT00282_20221228
28 décembre 2022
Le 8 juillet 2018, Mme D a donné naissance, à Yaoundé, à l'enfant Prospère Ethane E, de nationalité camerounaise.
ORCA_25NC02429_20251023
23 octobre 2025
2400984 du 24 juillet 2025, le tribunal administratif de Besançon a annulé cette délibération en tant qu’elle classe en zone UBco une partie de la parcelle WO 17 située sur le territoire de la commune d’Etalans
6253cd56bd3db21cbdd92fb9
2 février 2016
état de la 6ème Chambre A, Assistée de Xavier LE COLLEN, faisant fonction de Greffier, Statuant dans la procédure opposant : Madame Caroline X..., ès-qualités d'administratrice ad'hoc du mineur Ethan
6253cbc5bd3db21cbdd8e373
27 juin 2011
. ***** EXPOSÉ DU LITIGE D'une relation entre monsieur Sylvain Y...et madame Daisy X...sont issus deux enfants, Eva Y..., née le 23 mai 2001 à Lesquin (Nord), et Ethan Y..., né le 28 juin 2006
6253ccddbd3db21cbdd918b5
30 juin 2014
Y..., Ethane X... Y..., Laurena X... Y..., Hugo X... Y... et Malone X...
6253cc80bd3db21cbdd904a3
29 mars 2013
Ethan auprès des services du Conseil Général de Loire Atlantique jusqu'au 30 avril 2013, dit que les allocations familiales et prestations auxquelles le mineur ouvre droit seront versées directement au
ORCA_25PA03664_20251007
7 octobre 2025
A..., représenté par Me Etman-Toporkov demande à la cour : 1°) d’annuler ce jugement n° 2425490, 2501133/3-3 du 24 juin 2025 rendu par le tribunal administratif de Paris ; 2°) d’annuler l’arrêté
6253cb9bbd3db21cbdd8ddee
9 mai 2011
époux Irma X... et Philippe Y... et notamment constaté que les parents exerçaient en commun l'autorité parentale sur les enfants Kimmy, née le 8 mars 1994, Georges-Philippe, né le 20 juillet 2003 et Ethan
6253cceebd3db21cbdd91bbb
28 octobre 2014
Partielle à 25 % numéro 13/ 9429 du 07/ 10/ 2013 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de RENNES) -2- EXPOSE DU LITIGE ET OBJET DU RECOURS De l'union libre de Monsieur Y...et Madame X...est né Ethan
2ème chambre
DCA_23TL01413_20250311
11 mars 2025
Carcassonne, une somme de 1 500 euros à verser Me Todorova sur le fondement de ces dispositions.
DCA_23TL01414_20250311
6253c86cbd3db21cbdd8542d
19 février 2001
D... article cite nommément Monsieur Jacques Y..., en précisant que c'est un négociant dont les chais sont basés à Ruffey-les-Beaune, et la société qu'il dirige, appelée Laur-Ethan.
Page 1 sur 5