CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

48 résultats pour « Etman »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

2ème Chambre

62760cd2593736057d78aaaf

Appel

6 mai 2022

6 mai 2022

[C] [H] et de Mme [S] [X] épouse [H] dirigées à l'encontre de la SARL Etianne ; - Condamné M.

Source officielle
CA

Chambre Prud'homale

679334d554e6f046d26ca532

Appel

23 janvier 2025

23 janvier 2025

La société Etianne a constitué avocat le 16 mai suivant.

Source officielle
CAA

1ère Chambre

DCA_24NT03115_20250520

Admin. Appel

20 mai 2025

20 mai 2025

La SNC Sarah-Ethan fait appel de cette ordonnance. 2.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 5

615e0d4dc25a97f0381f4cbe

Appel

12 mars 2015

12 mars 2015

domiciliés en cette qualité audit siège Représentée par Me Edmond FROMANTIN, avocat au barreau de PARIS, toque : J151 Assistée de Me Maud MARIAN, avocat au barreau de PARIS, toque : R063 Société ETLAN

Source officielle
CA

4ème CHAMBRE COMMERCIALE

Portalis DBVJ-V-B7F-MHMH S.A.S. HOTEL ETAN NORDc/S.A GENERALI IARD

6448c07f5ca6d8d0f8ef67db

Appel

25 avril 2023

25 avril 2023

civile et a condamné la société Hotel Etan Nord aux dépens.

Source officielle
CA

CHAMBRE ÉCONOMIQUE

653219db9e4ea48318f5a9d5

Appel

19 octobre 2023

19 octobre 2023

et d'ordonner en conséquence l'inscription de sa créance au passif de la procédure de redressement judiciaire de la société ETMN et de condamner la société ETMN à lui verser une somme de 1000 euros en

Source officielle
CA

6e Chambre B

5fdcee5a60051d58bc423f53

Appel

23 octobre 2018

23 octobre 2018

enfants Tomiya et Ethan B... par devant le tribunal s'avère indispensable, - ordonné que les enfants Tomiya et Ethan B...

Source officielle
CAA

2ème Chambre

DCA_21NT00282_20221228

Admin. Appel

28 décembre 2022

28 décembre 2022

Le 8 juillet 2018, Mme D a donné naissance, à Yaoundé, à l'enfant Prospère Ethane E, de nationalité camerounaise.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd56bd3db21cbdd92fb9

Appel

2 février 2016

2 février 2016

état de la 6ème Chambre A, Assistée de Xavier LE COLLEN, faisant fonction de Greffier, Statuant dans la procédure opposant : Madame Caroline X..., ès-qualités d'administratrice ad'hoc du mineur Ethan

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbc5bd3db21cbdd8e373

Appel

27 juin 2011

27 juin 2011

. ***** EXPOSÉ DU LITIGE D'une relation entre monsieur Sylvain Y...et madame Daisy X...sont issus deux enfants, Eva Y..., née le 23 mai 2001 à Lesquin (Nord), et Ethan Y..., né le 28 juin 2006

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccddbd3db21cbdd918b5

Appel

30 juin 2014

30 juin 2014

Y..., Ethane X... Y..., Laurena X... Y..., Hugo X... Y... et Malone X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc80bd3db21cbdd904a3

Appel

29 mars 2013

29 mars 2013

Ethan auprès des services du Conseil Général de Loire Atlantique jusqu'au 30 avril 2013, dit que les allocations familiales et prestations auxquelles le mineur ouvre droit seront versées directement au

Source officielle
CAA

Juge des référés

ORCA_25NC02879_20260213

Admin. Appel

13 février 2026

13 février 2026

Procédure devant la cour : Par une requête enregistrée le 21 novembre 2025, Mme A..., représentée par Me Etman-Toporkova, demande à la cour : 1°) d’annuler ce jugement du 23 octobre 2025 ; 2°

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb9bbd3db21cbdd8ddee

Appel

9 mai 2011

9 mai 2011

époux Irma X... et Philippe Y... et notamment constaté que les parents exerçaient en commun l'autorité parentale sur les enfants Kimmy, née le 8 mars 1994, Georges-Philippe, né le 20 juillet 2003 et Ethan

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cceebd3db21cbdd91bbb

Appel

28 octobre 2014

28 octobre 2014

Partielle à 25 % numéro 13/ 9429 du 07/ 10/ 2013 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de RENNES) -2- EXPOSE DU LITIGE ET OBJET DU RECOURS De l'union libre de Monsieur Y...et Madame X...est né Ethan

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c86cbd3db21cbdd8542d

Appel

19 février 2001

19 février 2001

D... article cite nommément Monsieur Jacques Y..., en précisant que c'est un négociant dont les chais sont basés à Ruffey-les-Beaune, et la société qu'il dirige, appelée Laur-Ethan.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c870bd3db21cbdd8548e

Appel

19 février 2001

19 février 2001

D... article cite nommément Monsieur Jacques Y..., en précisant que c'est un négociant dont les chais sont basés à Ruffey-les-Beaune, et la société qu'il dirige, appelée Laur-Ethan.

Source officielle
CAA

Cour administrative d'appel de Marseille

ORCA_22MA00263_20220922

Admin. Appel

22 septembre 2022

22 septembre 2022

ce qui concerne les frais de déplacement à l'expertise, et d'autre part que de tels justificatifs ne sont pas produits non plus en ce qui concerne les frais de déplacement aux rendez-vous médicaux d'Ethan

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 11

6901ad9d748a422ad9535431

Appel

28 octobre 2025

28 octobre 2025

sur la critique des diligences, ce moyen n'est pas applicable à cette procédure qui ne souffre d'aucun défaut de diligence, les dispositions de l'article L 742-4 3° a) (absence de moyens de transport) étanr

Source officielle
CA

4ème CHAMBRE COMMERCIALE

REGIONALE D'ASSURANCES MUTUELLES AGRICOLES CENTRE-ATLANTIQUEc/S.A

66162bda99851e0008f1e558

Appel

9 avril 2024

9 avril 2024

personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège sis [Adresse 3] - [Localité 4] représentée par Maître Marie BAISY, avocat au barreau de BORDEAUX et assistée par Maître Anastasia ETMAN

Source officielle

Page 1 sur 3

Suivant →

Annonces BODACC344 résultats

Journal officiel
Dépôts des comptes

WRETMAN GROUP

SIREN 949648828GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CANNES

16/08/2026

Voir →

Procédures collectives

HETMAN

SIREN 520030768TRIBUNAL DES ACTIVITÉS ECONOMIQUES DE PARIS

Jugement de faillite personnelle — Jugement prononçant la faillite personnelle à l'encontre de M. Eimantas Gasparavicius pour une durée de 5 ans. — Entreprise générale de bâtiment tous corps d'état.

12/08/2026

Voir →

Dépôts des comptes

BETMANN

SIREN 917586729GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BORDEAUX

22/07/2026

Voir →

Dépôts des comptes

SPFPL DU DOCTEUR HETMANIAK

SIREN 940739659GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTPELLIER

21/07/2026

Voir →

Dépôts des comptes

ETMAN BAT

SIREN 922808092GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE COMPIÈGNE

16/07/2026

Voir →