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11 résultats pour « Fabrizio NUCERA »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

2ème CH - Section 1

66177dade5d80f0008c2e872

Appel

10 avril 2024

10 avril 2024

CONSTRUCTIONS LABARTHE représenté par Me Fabrizio NUCERA, avocat postulant, AVVOCATO FARIZIO NUCERA GIAMPALO, [Adresse 8] C/ Société PRO BTP CONTENTIEUX S.E.L.A.S.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccfdbd3db21cbdd91eea

Appel

22 janvier 2015

22 janvier 2015

Fabrizio Y... ; Rejette les autres demandes ; Condamne in solidum M. Ali X..., M.

Source officielle
CA

4e Chambre A

5fdd7064360c991cbe685d0b

Appel

13 septembre 2018

13 septembre 2018

SARL FABRICIMMO C/ Bruno Y...

Source officielle
CA

Chambre 3-1

68e5f34be11beca089b88e3c

Appel

7 octobre 2025

7 octobre 2025

PAR CES MOTIFS Statuant publiquement et contradictoirement Déboutons la société Fabritius Tengnagel & Heine de sa demande de radiation de l'affaire enregistrée sous le numéro de répertoire général 24

Source officielle
CA

CHAMBRE 2 SECTION 1

615e0cfec25a97f0381f4b58

Appel

29 janvier 2015

29 janvier 2015

La société EUROPE T DI PETRONTI FABRIZIO souscrivait un contrat d'assurance pour ce type de transport auprès de la société COMPAGNIA ITALIANA DI PREVIDENZA ASSICURAZIONI E RIASSICURAZIONI.

Source officielle
CA

Se. référés

665eae9eb5277b0008894383

Appel

23 janvier 2024

23 janvier 2024

naissance 2] 1961 à [Localité 12] (ALGÉRIE) Chez Monsieur [G] [Y] [Adresse 9] [Localité 3] non comparant représenté Me Jean sébastien DE CASALTA, avocat au barreau de BASTIA substitué par Me FABRIZY

Source officielle
CA

Chambre 1-5

65aa1f9aa34ad10008581725

Appel

18 janvier 2024

18 janvier 2024

SCP ERMENEUX - CAUCHI & ASSOCIES, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, assistée de Me Jean-Luc RICHARD de la SELARL RICHARD-LOMBARDI, ASSOCIES AVOCATS, avocat au barreau de NICE substituée par Me Fabrizia

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253caaabd3db21cbdd8bb3a

Appel

12 juin 2008

12 juin 2008

représenté par la SCP DESPLANQUES- DEVAUCHELLE, avoués à la Cour ayant pour avocat Me Jean- François FERRAND, du barreau de BORDEAUX Monsieur Fabrizio D..., demeurant...

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CA

Pôle 4 - Chambre 2

653a06c1d0451e8318d0eafb

Appel

25 octobre 2023

25 octobre 2023

REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS COUR D'APPEL DE PARIS Pôle 4 - Chambre 2 ARRET DU 25 OCTOBRE 2023 (n° , 13 pages) Numéro d'inscription au répertoire général : N° RG 21

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CA

Cour d'Appel

6253ca53bd3db21cbdd8aafa

Appel

1 février 2008

1 février 2008

4ème Chambre - Section B Numéro d'inscription au répertoire général : 06/13884 Décision déférée à la Cour : Jugement du 12 Juillet 2006 -Tribunal de Grande Instance de PARIS - RG no 05/10708 APPELANTES

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CA

Chambre Civile

627a016edd6bd9057dc56cfe

Appel

9 mai 2022

9 mai 2022

EN CAUSE APPELANTE :- Timbre fiscal dématérialisé N°: 1265241819008973 La Société ANTONIO MERLONI SPA, société de droit italien inscrite au registre des Entreprises de Ancona (ITALIE) sous le numéro

Source officielle