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512 résultats pour « Flaud été »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cd61bd3db21cbdd9326b

Appel

18 mai 2016

18 mai 2016

SUR CE -Sur l'intervention volontaire de la SCI FLAU : La SCI FLAU a été désignée contrôleur par ordonnance du 20 mai 2015 du juge commissaire de la procédure collective de la SARL ALUVER.

Source officielle
CA

Chambre civile TGI

64ae4e5edc6b4e05dbb0b94b

Appel

7 juillet 2023

7 juillet 2023

Il a été rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Président : Monsieur Patrick CHEVRIER, Président de chambre Conseiller : Madame Pauline FLAUSS, Conseillère Conseiller

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc94bd3db21cbdd9091c

Appel

24 juillet 2013

24 juillet 2013

L'instruction a été clôturée par ordonnance du 6 février 2013 fixant l'audience de plaidoiries au 3 mai 2013.

Source officielle
CA

Chambre commerciale

68df58995835300816d8159e

Appel

1 octobre 2025

1 octobre 2025

Il a été rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Président : Madame Fabienne LE ROY, Première présidente Conseiller : Madame Pauline FLAUSS, Conseillère Conseiller

Source officielle
CA

Chambre civile TGI

64ae4e60dc6b4e05dbb0b955

Appel

7 juillet 2023

7 juillet 2023

Il a été rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Président : Monsieur Patrick CHEVRIER, Président de chambre Conseiller : Madame Pauline FLAUSS, Conseillère Conseiller

Source officielle
CA

Chambre civile TGI

66863d1eb1dbbe3bae60049a

Appel

3 juillet 2024

3 juillet 2024

Le présent arrêt a été signé par Madame Pauline FLAUSS, Conseillère, en remplacement de Monsieur Alain CHATEAUNEUF, Premier Président, empêché, et par Madame Nathalie BEBEAU, Greffière, à laquelle la minute

Source officielle
CA

Chambre civile TGI

69e31178cdc6046d47a753fe

Appel

17 avril 2026

17 avril 2026

[F] [Y] et [S] [Y], conserver la charge des frais irrépétibles qu'ils ont été amenés à exposer; M.

Source officielle
CA

Chambre civile TGI

64437d4f823e6dd0f8bf81b9

Appel

21 avril 2023

21 avril 2023

Il a été rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Président : Monsieur Patrick CHEVRIER, Président de chambre Conseiller : Madame Pauline FLAUSS, Conseillère Conseiller

Source officielle
CA

Chambre commerciale

66863d1eb1dbbe3bae600498

Appel

3 juillet 2024

3 juillet 2024

L'affaire a été retenue à l'audience du 04 avril 2024.

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 8

5fdb23503fe424b7f4995d69

Appel

4 avril 2019

4 avril 2019

Sébastien Sabathé, greffier auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.

Source officielle
CAA

Cour administrative d'appel de Paris

ORCA_23PA02545_20231218

Admin. Appel

18 décembre 2023

18 décembre 2023

Mme A a été admise au bénéfice de l'aide juridictionnelle totale par une décision du bureau d'aide juridictionnelle près le Tribunal judiciaire de Paris du 9 mai 2023.

Source officielle
CA

Chambre commerciale

66863d1eb1dbbe3bae600496

Appel

3 juillet 2024

3 juillet 2024

L'affaire a été retenue à l'audience du 04 avril 2024.

Source officielle
CA

Chambre civile TGI

64f2d0675aeec3d9692389d5

Appel

1 septembre 2023

1 septembre 2023

Il a été rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Président : Monsieur Patrick CHEVRIER, Président de chambre Conseiller : Madame Pauline FLAUSS, Conseillère Conseiller

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cce1bd3db21cbdd91957

Appel

15 juillet 2014

15 juillet 2014

Signé par Madame LECAPLAIN-MOREL, président, et par Madame BODIN, greffier auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire. ******* FAITS ET PROCÉDURE Mme X... a été engagée

Source officielle
CA

Chambre sociale

69facc7dcdc6046d47be8ca7

Appel

5 mai 2026

5 mai 2026

Il a été rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Président : Madame Fabienne LE ROY, Première Présidente Conseiller : Madame Pauline FLAUSS, Conseillère Conseiller

Source officielle
CA

Chambre sociale

66863d1eb1dbbe3bae600494

Appel

3 juillet 2024

3 juillet 2024

Le présent arrêt a été signé par Madame Pauline FLAUSS, Conseillère, en remplacement de Monsieur Alain CHATEAUNEUF, Premier Président, empêché, et par Madame Nathalie BEBEAU, Greffière, à laquelle la minute

Source officielle
CA

Chambre Etrangers - JLD

6746b5bc2c47abf68d7c4427

Appel

26 juillet 2024

26 juillet 2024

Il apparait donc erroné de considérer que Mme [T] [S]a déjà été éloignée, à l'heure où la cour statue.

Source officielle
CA

Chambre civile TGI

6528dfddaaebb88318fda927

Appel

4 octobre 2023

4 octobre 2023

Attendu que la mise en cause n'a pas été accomplie dans les délais impartis, il convient, vu l'article 380 du code de procédure civile d'ordonner la radiation de l'affaire.

Source officielle
CA

Chambre civile TGI

64ae4e60dc6b4e05dbb0b953

Appel

7 juillet 2023

7 juillet 2023

Il a été rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Président : Monsieur Patrick CHEVRIER, Président de chambre Conseiller : Madame Pauline FLAUSS, Conseillère Conseiller

Source officielle
CA

Chambre civile TGI

665abae497d5920008107f38

Appel

19 avril 2024

19 avril 2024

Il a été rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Président : Monsieur Patrick CHEVRIER, Président de chambre Conseiller : Madame Pauline FLAUSS, Conseillère Conseiller

Source officielle

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