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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Pôle 5 - Chambre 16
6438f319a942a604f5e9372e
13 avril 2023
13 avril 2023
de DIEPPE Monsieur [Y] [G], représenté par Me Patricia HARDOUIN de la SELARL 2H Avocats à la cour, avocat postulant du barreau de PARIS, toque : L0056 - N° du dossier 20200236, et assistée par Me Florian
Source officielle4ème CHAMBRE COMMERCIALE
65336ae0bb40ec8318f31c52
20 octobre 2023
20 octobre 2023
AM NETTOYAGE 33, [Adresse 1] Représentée par Me Florian DE SAINT-POL de la SELARL CORDOUAN AVOCATS, avocat au barreau de BORDEAUX DÉFENDEUR : [N] [G], de nationalité Française, demeurant [Adresse
Source officielleCour d'Appel
6253ca7cbd3db21cbdd8b26d
10 décembre 2007
10 décembre 2007
l' état futur d' achèvement, les lots de copropriété no 33, 70, 156 et 170, correspondant à un appartement, une cave et deux emplacements de stationnement, dans l' ensemble immobilier dénommé Les Florianes
Source officiellePREMIERE CHAMBRE SECTIONA
603697e4a597563a649e2240
29 septembre 2015
29 septembre 2015
barreau d'ANGOULEME SARL SOCIETE D'EXPLOITATION DU BUISSON, agissant en la personne de son gérant en exercice domicilié en cette qualité au siège social sis [Adresse 21] représentée par Maître Florian
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
65aa22cba34ad1000858189d
18 janvier 2024
18 janvier 2024
22/01723) suivant déclaration d'appel du 02 juin 2023 APPELANT : [P] [I] né le 15 Janvier 1986 à [Localité 10] (33) de nationalité Française demeurant [Adresse 8] Représenté par Maître Florian
Source officielle3ème chambre
636ca65d6c7633dcd15b3c55
6 octobre 2022
6 octobre 2022
chambre *** ARRÊT DU SIX OCTOBRE DEUX MILLE VINGT DEUX *** APPELANTS Madame [K] [S] [Adresse 1] [Localité 4] Représentée par Me Bernard DE LAMY, avocat postulant au barreau de TOULOUSE et Me Florian
Source officiellePôle 5 - Chambre 5
5fdca4710795a008872d4353
8 novembre 2018
8 novembre 2018
Prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège Représentée par Me Nancy LARRIEU, avocate au barreau de PARIS, toque : R235 Ayant pour avocat plaidant Me Florian
Source officielleChambre 3-1
662209599ce142000838955b
18 avril 2024
18 avril 2024
prononcé le 20/03/2019, dont;le siège social sis : [Adresse 2] représentée par Me Martine DESOMBRE de la SCP MARTINE DESOMBRE & JULIEN DESOMBRE, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, avocat postulant, Me Florian
Source officielle4ème CHAMBRE COMMERCIALE
Portalis DBVJ-V-B7G-M6UM S.A.S. BRUNc/S.A
67f755c8d8218d22f82bd494
9 avril 2025
9 avril 2025
représentant légal domicilié en cette qualité au siège social, [Adresse 4] Représentée par Maître Valérie JANOUEIX de la SCP BATS - LACOSTE - JANOUEIX, avocat au barreau de BORDEAUX assistée de Maître Florian
Source officiellePôle 5 - Chambre 4
66fe356c91b69e88a370fdab
2 octobre 2024
2 octobre 2024
audit siège immatriculée au RCS de Paris sous le numéro 805 033 941 [Adresse 3] [Localité 6] Représentée par Me Jean-Philippe Autier, avocat au barreau de Paris, toque : L0053 Assistée de Me Florian
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
60338c996ebade3f98bb42cf
24 mai 2017
24 mai 2017
né le [Date naissance 1] 1944 à [Localité 1] de nationalité Française, demeurant [Adresse 1] Représenté par Maître Eric AGOSTINI, avocat plaidant au barreau de BORDEAUX Représenté par Maître Florian
Source officiellePôle 5 - Chambre 11
67820aa9d30fbdc4c17b9c47
10 janvier 2025
10 janvier 2025
légaux [Adresse 7] [Localité 5] immatriculée au RCS de BORDEAUX sous le numéro 824 312 961 Représentées par Me Jean-philippe AUTIER, avocat au barreau de PARIS, toque : L0053 Assistées de Me Florian
Source officielleCour d'Appel
6253cc9ebd3db21cbdd90b66
8 octobre 2013
8 octobre 2013
Daniel F... ... 49800 BRAIN SUR L'AUTHION Monsieur Guy G... ... 49000 ANGERS Monsieur Denis H... ... 49370 BECON LES GRANITS Monsieur Smaadi I... ... 49100 ANGERS Monsieur Florian
Source officielle7ème Ch Prud'homale
6a0fe9b9cdc6046d4787f238
21 mai 2026
21 mai 2026
[M] [W] C/ Société [1] RG CPH : 21/00007 Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de Saint-Brieuc Copie exécutoire délivrée le :21/05/2026 à : Me Reboussin Me Chaudet
Source officielleCour d'Appel
6253cd9abd3db21cbdd93d35
9 août 2017
9 août 2017
PARTIES INTERVENANTES : - Le Directeur du centre hospitalier EPSM DE CAEN 15 Ter rue Saint Ouen 14000 CAEN - M. Franck X... ...
Source officielleChambre 1-5
665aba2197d59200081070ab
23 janvier 2024
23 janvier 2024
: Me Florian FOUQUES, avocat au barreau de GRASSE M.
Source officielleCour d'Appel
6253cd5fbd3db21cbdd931b8
13 avril 2016
13 avril 2016
APPELANT Monsieur Florian X...
Source officielleCour d'Appel
6253cc7ebd3db21cbdd903fe
15 mars 2013
15 mars 2013
(MINEUR) Aide Sociale à l'Enfance d'Ille et Vilaine ... 35000 RENNES Intimé, représenté par Me Karine HELOUVRY, avocat au barreau de SAINT-MALO Monsieur Florian X...
Source officielle8ème Ch Prud'homale
69e1c6c1cdc6046d4788e609
16 avril 2026
16 avril 2026
------------------------------------------------------------------------------------------ APPELANT [Q] [K] Représenté par Me Florian REBOUSSIN de la SELARL ARMOR AVOCATS, avocat au barreau de SAINT-BRIEUC
Source officielle3ème chambre A
69d5ebf7cdc6046d477bda08
7 avril 2026
7 avril 2026
COUR D'APPEL DE LYON MISE EN ETAT 3ème chambre A DÉCISION AUTORISANT LA RÉINSCRIPTION APRES RADIATION N° RG 26/01942 - N° Portalis DBVX-V-B7K-QZTL Décision du TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT
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