2024/ 496 MATIÈRE GRACIEUSE N° RG 24/09510 - N° Portalis DBVB-V-B7I-BNO4L [V] [G] épouse [L] Copie exécutoire délivrée le : à : Me FOLLANA

Faits, procédure, prétentions et moyens des parties : Mme [W] Fofana, de nationalité ivoirienne, titulaire de cartes de séjour temporaires de 2005 à 2008 puis d'une carte de résident depuis le 24 janvier

Chambre A ARRÊT AU FOND DU 16 MAI 2017 O.B N° 2017/ Rôle N° 16/22858 [H] [B] C/ [J] [E] épouse [O] Grosse délivrée le : à :Me Parravicini Me Follana

La Sarl Le Fontanas réplique que MM.

[U] [I] à payer à la Sarl Foraya Club la somme de 4 180 euros ; - condamné la Sa Voyages Organisés Groupes Spéciaux à payer à la Sarl Foraya Club la somme de 1 500 euros au titre de l'article 700 du code

par Me Marie-Catherine VIGNES de la SCP GALLAND - VIGNES, avocat au barreau de PARIS, toque : L0010 Assistée de Me Dominique FONTANA de la SELARL DREYFUS FONTANA, avocat au barreau de PARIS, toque :

Il a évolué en 2006 au poste de chef d'équipe cariste puis en 2010 au poste de chimiste au sein du laboratoire forane.

SOCIETE GENERALE (VENANT AUX DROITS DE LA SA BANQUE COURTOIS) Représentée par Me Dominique FONTANA de la SELARL DREYFUS FONTANA, avocat au barreau de PARIS Représentée par Me Jean-philippe MONTEIS, avocat

LE FOSSAKA prise en la personne de son représentant légal en exercice, domiciliée en cette qualité au siège social Représentée par Me Antoine D'AMALRIC, avocat au barreau de MARSEILLE Intimée

avec la Traggizola comprenant la partie d'Arbitriciono limitée par l'angle de la clôture mitoyenne en suivant le cours d'eau jusqu'à la fontaine (Fontana dans l'exemplaire original), etc ".

. - a obtenu l'inscription sur la liste des médicaments remboursables publiée au journal officiel du 24 mai 1997, de sa spécialité pharmaceutique "FOSAMAX" dont l'indication est le "traitement de l'ostéoporose

[Localité 4] Représentée par Me Aurélie GRENARD de la SELARL ARES, Postulant, avocat au barreau de RENNES substituée par Me Ysé MERTER , avocat au barreau de Rennes Représentée par Me Dominique FONTANA

SOCIETE GENERALE, représentée par Me Dominique FONTANA de la SELARL DREYFUS FONTANA, avocat au barreau de PARIS, toque : K0139 - N° du dossier E000CQAD ORDONNANCE DE CADUCITÉ (n° , 1 pages)

prises d'hypothèques, acquittée par Monsieur Gilles Roger Yves X..., Madame Ghislaine X...épouse Z...et Madame Chantal X...épouse A...objet des trois état de frais vérifiés de la SCP DUHAMEL AGRINIER FOLLANA

SOCIETE GENERALE, représentée par Me Dominique FONTANA de la SELARL DREYFUS FONTANA, avocat au barreau de PARIS, toque : K0139 - N° du dossier DF21/081 S.A. GENERALI FRANCE S.A.

APPELANT Monsieur [O] [F] né le 03 Mars 1996 à [Localité 6] (ALGERIE) (99) de nationalité Algérienne Comparant en personne, représenté par Me Ariane FONTANA, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE

Par une requête, enregistrée le 31 juillet 2023 sous le n° 23MA02021, Mme A, représentée par Me Fontana, demande à la Cour : 1°) d'annuler le jugement du 14 juillet 2023 ; 2°) d'annuler les arrêtés

Procédure devant la Cour : Par une requête, enregistrée le 19 octobre 2023, Mme B, représentée par Me Fontana, demande à la Cour : 1°) d'annuler le jugement du 21 septembre 2023 ; 2°) d'annuler

Boké du 16 mars 1984 indiquant que Mohamed X... né le 2 février 1956 (sans indication de lieu de naissance) de BANGALY X... et de MARY Touré a contracté mariage selon la coutume guinéenne avec TABATA Fofana

A ARRÊT AU FOND DU 16 SEPTEMBRE 2014 J.V N° 2014/ Rôle N° 13/13642 [N] [C] C/ [K] [Z] [Q] [I] Grosse délivrée le : à :Me CHAMBONNAUD Me FOLANT