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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Pôle 1 - Chambre 5
68e5f19bc9f36f05b4431759
7 octobre 2025
7 octobre 2025
PRODUCTIONS soit condamnée au paiement d'une somme de 5 000 euros par application des dispositions de l'article 700 du code de procédure civile ainsi qu'aux dépens dont distraction au profit de Me Gauthier
Source officiellePôle 4 - Chambre 6
61635161a2ead9ed860b7001
17 décembre 2010
17 décembre 2010
Cette opération immobilière d'envergure a été menée par Kaufman & Broad ès qualités de maître de l'ouvrage, sous le régime de la vente en l'état futur d'achèvement.
Source officielle1ère ch. civile
651e53c2a81daa831884f6bf
4 octobre 2023
4 octobre 2023
L'action était alors exclusivement dirigée vers la Snc [Adresse 6] désormais la Sas Kaufman & Broad.
Source officiellePôle 5 - Chambre 2
6036145c9811e278818a4490
18 décembre 2015
18 décembre 2015
KAUFMAN, avocat au barreau de PARIS, toque C 909 Assisté de Me Gautier KAUFMAN, avocat au barreau de PARIS, toque C 909, Me Martin PRADEL, avocat au barreau de PARIS, toque D 777 COMPOSITION
Source officielle4ème chambre (formation à 3)
DCA_20BX02849_20221129
29 novembre 2022
29 novembre 2022
Mme E A a acquis, en 1997, un immeuble sis à Saint Gaultier (36) qu'elle loue pour y exercer son activité professionnelle de dentiste.
Source officiellePôle 5 - Chambre 2
65336b4dbb40ec8318f31d83
20 octobre 2023
20 octobre 2023
une sous affiche gauche respective et sur une face droite une sous affiche droite respective de sorte que l'ensemble des sous affiches gauches forment une affiche gauche destinée à être vue de la gauche
Source officielle4ème chambre (formation à 3)
DCA_22BX01235_20230523
23 mai 2023
23 mai 2023
Scolarisé au collège Henri de Navarre de Nérac puis au lycée Théophile Gautier de Tarbes, il s'est parfaitement intégré et a obtenu le diplôme national du brevet, mention " assez bien ", puis le baccalauréat
Source officielleCour d'Appel
6253ca98bd3db21cbdd8b7f1
7 février 2008
7 février 2008
M. " D'AUBERVILLIERS pris en la personne de ses représentants légaux 122 rue André Karman B.
Source officiellePôle 5 - Chambre 2
60362f2d601ac491900bbe3e
4 décembre 2015
4 décembre 2015
INTIMEE Mme [P] [L] épouse [H], exerçant sous le nom commercial 100% animation edition [Adresse 2] [Adresse 2] Immatriculée au rcs de Créteil sous le numéro A 440 475 242 Représentée par Me Gautier
Source officiellePôle 5 - Chambre 2
6162dcffcadecb9ef7c7e063
9 novembre 2012
9 novembre 2012
INTIMÉE : SARL GAFED prise en la personne de son gérant, ayant son siège social [Adresse 2], représentée par Maître François TEYTAUD, avocat au barreau de PARIS, toque : J125, assistée de Maître Gautier
Source officiellePôle 5 - Chambre 2
6162e83e7dc295bdec6a5721
27 mai 2011
27 mai 2011
INTIMÉ : Monsieur [S] [J] demeurant [Adresse 1], représenté par Maître Francois TEYTAUD, avoué à la Cour assisté de Maître Gautier KAUFMAN, avocat au barreau de PARIS, toque C 697.
Source officiellePôle 5 - Chambre 1
60336b2dae6c531fbbc5a97b
20 juin 2017
20 juin 2017
Immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de LYON sous le numéro 424 562 890 [Adresse 1] [Adresse 2] Représentée et assistée de Me Gautier KAUFMAN, avocat au barreau de PARIS, toque :
Source officielleChambre 4-6
5fd9f38220a6cd344491403e
25 octobre 2019
25 octobre 2019
avis de réception datées du 13 septembre 2013 auprès des structures suivantes: Procivis Vallée du Rhône Valence, SACICAP Midi Méditerranée, Promogim Actiparc 2,Nexity George V Provence [Localité 3], Kauffmann
Source officielle