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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
9ème Ch Sécurité Sociale
6285e1816a1876057df5d584
18 mai 2022
18 mai 2022
Tribunal Judiciaire de RENNES - Pôle social **** APPELANTE : Association [5] [Adresse 4] [Localité 2] représentée par Me Bertrand MAILLARD, avocat au barreau de RENNES substitué par Me Gauthier
Source officielleCour d'Appel
6253cae7bd3db21cbdd8c6dd
13 septembre 2007
13 septembre 2007
(bénéficie d'une aide juridictionnelle Partielle numéro 2006 / 005183 du 06 / 04 / 2006 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de BORDEAUX) c / Monsieur Roland Gilbert Z...
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
6358cd71c40aa805a7864b26
25 octobre 2022
25 octobre 2022
2022 RP N° RG 19/06372 - N° Portalis DBVJ-V-B7D-LLBA [N] [I] [T] [I] [J] [O] épouse [I] SAS HOLDING HUMANI FLOR c/ [L] [U] SCP PHILIPPE DAMBIER, PIERRE HOUZELOT, FABRICE GAUTHIER
Source officielleCour d'Appel
6253c8e8bd3db21cbdd869fa
17 juin 2003
17 juin 2003
DU 17 Juin 2003 ------------------------- Roland X... C/ Martine Y...
Source officielleCour d'Appel
6253ca9cbd3db21cbdd8b876
15 mai 2008
15 mai 2008
de la faute inexcusable de l'employeur ou d'une personne substituée dans la direction, ou en réparation complémentaire pour faute inexcusable Affaire : Société CECA C / Roland
Source officielleCour d'Appel
6253c998bd3db21cbdd88bf5
20 novembre 2006
20 novembre 2006
Tribunal mixt de Commerce de NOUMEA Date de la saisine :08 Septembre 2005 Ordonnance de clôture :08 septembre 2006 RG : 05/48 Composition de l Cour Président :Jean-Michel STOLTZ, Conseiller Assesseurs:- Roland
Source officielleCour d'Appel
6253ca16bd3db21cbdd8a01e
21 novembre 2007
21 novembre 2007
ROLLAND-C. JOUANNO-C. MAIRE-C. LUNVEN-I. TANGUY, avocats INTIMÉS : Monsieur Francis Y... ...
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
631986a651eeae4f1309d0cb
7 septembre 2022
7 septembre 2022
du Tribunal Judiciaire de BORDEAUX (RG : 21/01160) suivant déclaration d'appel du 01 février 2022 APPELANT : [E] [B] de nationalité Française, demeurant [Adresse 2] Représenté par Me Gautier
Source officielle2ème Chambre
6031eed63de78027b9842693
1 juin 2018
1 juin 2018
Roland X... M. Christian Y... C/ M. Xavier Z... Copie exécutoire délivrée le : à : Me A... Me B... Me C...
Source officielleCour d'Appel
6253cd78bd3db21cbdd93741
24 novembre 2016
24 novembre 2016
barreau de CHALON-SUR-SAONE, substitué par Me Jean charles MEUNIER, avocat au barreau de CHALON-SUR-SAONE INTIMÉS : SARL FUNCOURSE 634 rue des Essards 71000 MACON représentée par Me Valery GAUTHE
Source officielleChambre sociale 4-4
68f9b6c70a84a5e5f001677f
22 octobre 2025
22 octobre 2025
[I] [V] (défenseur syndical) Me Roland ZERAH le : RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS LE VINGT DEUX OCTOBRE DEUX MILLE VINGT CINQ, La cour d'appel de Versailles a rendu l'arrêt
Source officielleCour d'Appel
6253c90dbd3db21cbdd87196
27 mai 2004
27 mai 2004
A... 16 hameau du Ru boisé 56000 VANNES représenté par Me Yvonnick GAUTIER, avoué assisté de la SCP ROLLAND JOUANNO MAIRE LUNVEN, avocats Madame Chantal Y...
Source officielleCour d'Appel
6253c9c9bd3db21cbdd89381
25 septembre 2007
25 septembre 2007
Roland R... M. Olivier S... M. Jean-Jacques T... M. Patrick U... Mme Monique V... Mme Sophie W... Melle Caroline XX... CGEA POURVOI No 73 / 07 DU 22. 11. 07 Réf.
Source officielleCour d'Appel
6253cd77bd3db21cbdd93717
24 novembre 2016
24 novembre 2016
par mise à disposition au greffe de la Cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues au deuxième alinéa de l'article 450 du code de procédure civile, SIGNÉ par Roland
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
633bccae9be1eb3e2e926c3c
3 octobre 2022
3 octobre 2022
Thomas MOLINS, avocats plaidants au barreau de LILLE INTIMÉS : [N] [R] né le 25 Janvier 1974 à [Localité 3] de nationalité Française demeurant [Adresse 1] représenté par Maître Emmanuel GAUTHIER
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
642e63a6826f3a04f52167b7
5 avril 2023
5 avril 2023
suivant déclaration d'appel du 23 septembre 2022 APPELANT : [H] [N] né le [Date naissance 1] 1989 à [Localité 4] de nationalité Française, demeurant [Adresse 2] Représenté par Me Emmanuel GAUTHIER
Source officielleCour d'Appel
6253ca52bd3db21cbdd8aac7
6 septembre 2007
6 septembre 2007
Bruno GAUTIER, Conseiller En présence de : Mme Sylviane PHILIPPE, Greffier lors de l'appel des causes et du prononcé Ordonnance Ord. référé, origine Tribunal d'Instance du PUY EN VELAY, décision
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
Portalis DBVJ-V-B7G-M37B S.A.R.L. PLANETE AIRc/S.A
642fb5eecece1704f5747497
6 avril 2023
6 avril 2023
FEELNETS prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège social [Adresse 2] Représentée par Me Emmanuel GAUTHIER, avocat au barreau de BORDEAUX COMPOSITION
Source officielleCour d'Appel
6253ca8ebd3db21cbdd8b5ac
27 mars 2008
27 mars 2008
No 132 RG 335/SOC/07 Grosse délivrée à Me Spirlet le Expédition délivrée à Me Gaultier leREPUBLIQUE FRANCAISE COUR D'APPEL DE PAPEETE Chambre Sociale Audience du 27 mars 2008
Source officiellePôle 3 - Chambre 5
6040a83131336b630938c592
2 mars 2021
2 mars 2021
Localité 4] (CAYMAN ISLANDS) représentée par Me Luca DE MARIA de la SELARL PELLERIN - DE MARIA - GUERRE, avocat postulant du barreau de PARIS, toque : L0018 assistée de Me Laurent GOUIFFES et de Me Gauthier
Source officiellePage 1 sur 3