Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cac0bd3db21cbdd8bf5c
29 mai 2008
29 mai 2008
Geoffroy X...et annexait un décompte des sommes dues. Par lettre recommandée avec accusé de réception du 30 mars 2004, M. Geoffroy X...démissionnait de ses fonctions.
Source officielleCour d'Appel
6253cd6abd3db21cbdd93470
22 juillet 2016
22 juillet 2016
Geoffroy X... sous la forme d'une hospitalisation complète.
Source officielleCour d'Appel
6253cac3bd3db21cbdd8bffa
17 juillet 2008
17 juillet 2008
LE GOURMET A RUNGIS, qui a débouté Geoffroy X... de ses demandes de dommages et intérêts, qui a condamné la S. A. R. L.
Source officielleCour d'Appel
6253ccd9bd3db21cbdd917ab
12 juin 2014
12 juin 2014
Geoffroy X.... M.
Source officielleCour d'Appel
6253cd01bd3db21cbdd91fd6
5 février 2015
5 février 2015
Numéro d'inscription au répertoire général : 13/ 17122 Décision déférée à la Cour : Jugement du 16 Juillet 2013- Tribunal de Grande Instance de CRETEIL-RG no 11/ 10937 APPELANT Monsieur Geoffroy
Source officielle1ere Chambre sect.Civile
6667e88df63d990008817ec1
23 janvier 2024
23 janvier 2024
Toute référence à la notion de motif légitime telle qu'elle est développée par la société Etablissements Geoffroy est par conséquent sans objet.
Source officielleCour d'Appel
6253cd56bd3db21cbdd92f9a
1 mars 2016
1 mars 2016
N DOSSIER N 16/ 03 COUR D'APPEL DE LIMOGES Ordonnance du 1er mars 2016 Geoffroy X...
Source officielleCour d'Appel
6253cd5fbd3db21cbdd931bd
1 mars 2016
1 mars 2016
COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE 11e Chambre B ARRÊT AU FOND DU 31 MARS 2016 No 2016/ 184 Rôle No 15/ 04754 SA GROUPE SOFEMO C/ Geoffroy X... Sarah Y... épouse X...
Source officielle1re chambre 2e section
64c0b929a67f3dd969e550f9
25 juillet 2023
25 juillet 2023
d'assurance et ordonner l'expulsion Décision attaquée : n° rendue par le Tribunal de proximité de SAINT GERMAIN EN LAYE le 28 Juin 2023 Appelante : Madame [C] [P] [N] [H], représentant : Me Geoffroy
Source officielleDélég.Premier Président
67908eda9b4b0b8d25008d1a
16 janvier 2025
16 janvier 2025
Portalis DBVB-V-B7I-BM25C [T] [K] [N] [Y] [K] Société ECO HABITAT EUROPEEN SOCIEDAD LIMITADA C/ DIRECTION NATIONALE D'ENQUÊTES FISCALES Copie exécutoire délivrée le : à : Me Geoffroy
Source officielle1ere Chambre sect.Civile
671894b6d8ceca1cd701926c
22 octobre 2024
22 octobre 2024
Me Stanislas COLOMES de la SCP X.COLOMES S.COLOMES-MATHIEU-ZANCHI-THIBAULT, avocat au barreau de L'AUBE APPELANT AU PRINCIPAL DEFENDERESSE A L'INCIDENT La société ETABLISSEMENT GEOFFROY
Source officielleChambre 4-6
686ca82c202006593453d47e
4 juillet 2025
4 juillet 2025
COCA-COLA EUROPACIFIC PARTNERS FRANCE Représentant : Me Geoffroy DE RAINCOURT, avocat au barreau de PARIS Intimée Nous, Pascal MATHIS, magistrat de la mise en état, assisté de Pascale ROCK,
Source officielleCour d'Appel
6253cb11bd3db21cbdd8cc6c
20 mai 2008
20 mai 2008
Geoffroy Y... Charles-Henry Y...
Source officielleCour d'Appel
6253ccd8bd3db21cbdd91768
15 avril 2014
15 avril 2014
Geoffroy X... et Mme Claire E... épouse X...,- l'EURL PKB Services, constituée par le seul M. Patrick F... (Mme Blandine G... épouse F...
Source officielleCour d'Appel
6253c8e0bd3db21cbdd8681a
26 février 2003
26 février 2003
ou constater la résiliation pour défaut de paiement ou défaut d'assurance et ordonner l'expulsion APPELANTE : Madame Marthe Y... ... par Maître Eric WEBER, avocat à STRASBOURG INTIMES : 1) Monsieur Geoffroy
Source officielle15e Chambre A
60325976fc98a68ebed34f0e
22 février 2018
22 février 2018
Localité 1], de nationalité Française, demeurant [Adresse 1] représenté par Me Sébastien BADIE de la SCP BADIE SIMON-THIBAUD JUSTON, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, assisté par Me Laurence SMER-GEOFFROY
Source officielleCour d'Appel
6253ccddbd3db21cbdd918a2
26 juin 2014
26 juin 2014
Geoffroy Z... et Mme Alice Y... aux dépens d'appel qui pourront être recouvrés dans les conditions de l'article 699 du Code de Procédure Civile ; Condamne in solidum M.
Source officielleCour d'Appel
6253c8cbbd3db21cbdd864bc
8 novembre 2002
8 novembre 2002
en date du 29 décembre 1999, la CAISSE DES DÉPÈTS ET CONSIGNATIONS, propriétaire d'un appartement de 123 mètres carrés sis à NEUILLY (92), 5 bis boulevard Richard Wallace, a fait assigner Monsieur Geoffroy
Source officielleCOUR ADMINISTRATIVE D'APPEL DE LYON
DCA_23LY03934_20240515
15 mai 2024
15 mai 2024
La Selarl Berthelot - Me Geoffroy Berthelot, mandataire judiciaire, à qui les pièces de la procédure ont été communiquées, n'a pas présenté d'observations dans l'intérêt de la société Métallerie Lamande
Source officiellePôle 5 - Chambre 4
5fdc061eb7432b2a51ca81e0
9 janvier 2019
9 janvier 2019
APPELANTE SELARL MJ X..., prise en la personne de Me Geoffroy Y..., ès qualités de liquidateur de la SA FINANCIERE D'AGUESSEAU (N° SIRET : 389 347 212 - PARIS), désigné en cette qualité par jugement
Source officiellePage 1 sur 93