CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

427 résultats pour « Gioria »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre Sociale-Section 1

69f2e93acdc6046d470cf912

Appel

29 avril 2026

29 avril 2026

SOCIALE - SECTION 1 ORDONNANCE DU 29 AVRIL 2026 APPELANT : Monsieur [D] [E] [O] [Adresse 1] [Localité 2] INTIMÉE : Société [2] [Adresse 2] [Localité 2] Représentée par Me Maud GIORIA

Source officielle
CAA

5ème chambre

DCA_20VE00227_20230316

Admin. Appel

16 mars 2023

16 mars 2023

Elle soutient que les moyens invoqués par la société Anfray Gioria ne sont pas fondés.

Source officielle
CA

Référés du PP

62ff285465816bc563602c2c

Appel

18 août 2022

18 août 2022

de la SELARL SOCIETE D'AVOCATS VICTOR GIOIA, Plaidant, avocat au barreau de MARSEILLE S.A.R.L.

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 3

68e894a0d8f6cc6d55dd3f1c

Appel

9 octobre 2025

9 octobre 2025

La société SARL La gioia a pris les locaux en location gérance au mois de mars 2020.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 2

6162a749f901d4f689722ec7

Appel

26 avril 2013

26 avril 2013

INTIMÉE : SAS SAM exerçant sous l'enseigne GIORGIO prise en la personne de ses représentants légaux, ayant son siège social [Adresse 2], représentée par Maître Jean-Loup PEYTAVI, avocat au barreau

Source officielle
CA

3ème Chambre

69d9e03ecdc6046d47d98720

Appel

9 avril 2026

9 avril 2026

B4TP [Adresse 2] [Localité 4] Représentant : Me Maud GIORIA, avocat au barreau de METZ Intimé ORDONNANCE DE RADIATION DU 09 AVRIL 2026 Nous, Sandrine GUIOT-MLYNARCZYK, conseiller de la

Source officielle
CA

5ème Chambre

69fd7a75cdc6046d4703d147

Appel

7 mai 2026

7 mai 2026

B4TP [Adresse 3] [Localité 4] Représentée par Me Maud GIORIA, avocat au barreau de METZ Nous, Madame RODRIGUES, Conseillère statuant sur délégation du premier président, assistée de Mme NONDIER

Source officielle
CA

Chambre 2-4

6a0ea21dcdc6046d4766b2f5

Appel

20 mai 2026

20 mai 2026

les droits des parties, la composition des lots à répartir, - Dit qu'il dépend de l'actif de l'indivision un bien immobilier situé à [Localité 5], [Adresse 3] [Adresse 4] et un bateau dénommé Santa Giulia

Source officielle
CA

Chambre Sociale-Section 1

66c6d4863aa9e47470f6ab1c

Appel

21 août 2024

21 août 2024

DESISTEMENT Du vingt et un août deux mille vingt quatre APPELANTE : Association CENTRALE DES ARTISANS COIFFEURS [Adresse 5] [Adresse 4] [Localité 2] Représentée par Me Maud GIORIA

Source officielle
CA

Chambre Sociale-Section 1

6719e4f65857dd64cbdaa4fa

Appel

23 octobre 2024

23 octobre 2024

Chambre Sociale-Section 1 ORDONNANCE DE CADUCITÉ Vingt trois octobre deux mille vingt quatre APPELANT : Monsieur [E] [Z] [Adresse 4] [Localité 3] Représenté par Me Maud GIORIA

Source officielle
CA

Chambre 1-3

6974b942cdc6046d478b211d

Appel

23 janvier 2026

23 janvier 2026

. *** La SCI Gioia est propriétaire d'une villa à Vallauris située en amont de la propriété de la SCI [C] qui, courant 2010, a entrepris la construction d'une villa.

Source officielle
CA

Contestations avocats

62cd0f27e91c8e9fcf07137d

Appel

7 juillet 2022

7 juillet 2022

GIROIRE REVALIER, représentée par son gérant, Maître Emmanuel GIROIRE REVALIER 296 avenue de Nantes 86000 POITIERS Représentée par Me Marine GRENIOUX, avocat au barreau de POITIERS DEFENDEUR

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca56bd3db21cbdd8aba8

Appel

10 janvier 2008

10 janvier 2008

MOREL DE FASSIO PERCHE dont la nouvelle dénomination est GIORGIO MOREL DE FASSIO PERCHE suite au retrait de Maître B... le 27 avril 2007, Vu les conclusions de la SCP GIORGIO MOREL DE FASSIO PERCHE

Source officielle
CAA

Juge des référés

ORCA_25NC00247_20250422

Admin. Appel

22 avril 2025

22 avril 2025

ORDONNE : Article 1er : Il est donné acte du désistement de la requête de la société Constructions De Giorgi.

Source officielle
CA

Chambre Sociale-Section 1

6719e4f65857dd64cbdaa4f8

Appel

23 octobre 2024

23 octobre 2024

Chambre Sociale-Section 1 ORDONNANCE DE CADUCITÉ Vingt trois octobre deux mille vingt quatre APPELANT : Monsieur [N] [V] [Adresse 4] [Localité 3] Représenté par Me Maud GIORIA

Source officielle
CA

Chambre 1-4

6878872ae2f36c9774d8099c

Appel

24 octobre 2024

24 octobre 2024

La sci Gioia a assigné la sci MOJ par exploit d'huissier délivré le 11 février 2011 et a obtenu, par ordonnance de référé en date du 16 mars 2011, la désignation d'un expert judiciaire au contradictoire

Source officielle
CA

11e Chambre A

6034e0b2469ea70b72345c1c

Appel

13 septembre 2016

13 septembre 2016

COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE 11e Chambre A ARRÊT AU FOND DU 13 SEPTEMBRE 2016 N° 2016/ 403 Rôle N° 15/11847 SARL GIORGI INTERNATIONAL TRADING (GITRA) C/ [A] [E] [

Source officielle
CAA

5ème chambre JU

DCA_26MA00762_20260427

Admin. Appel

27 avril 2026

27 avril 2026

D’une part, le jugement attaqué a pour effet de condamner la commune de Saint-Raphaël à verser à la société Giorgio By Belardinelli une somme totale de 20 686 euros.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cde4bd3db21cbdd94dd5

Appel

28 janvier 2021

28 janvier 2021

[Z] [F] à la SCP Giroire Revalier. - Enjoint M. [Z] [F] à régler à la SCP Giroire Revalier la somme de 488,51 € TTC.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd70bd3db21cbdd935b7

Appel

6 octobre 2016

6 octobre 2016

Par déclaration en date du 06 octobre 2016, Giorgi Y... a interjeté appel de la décision. Au soutien de son appel, il sollicite une assignation à résidence.

Source officielle

Page 1 sur 22

Suivant →

Annonces BODACC63 résultats

Journal officiel
Dépôts des comptes

GIORIA-LATIZEAU

SIREN 387929474GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SOISSONS

11/02/2026

Voir →

Modifications et radiations RCS B

ANFRAY GIORIA ELECTRICITE

SIREN 324746007GREFFE DU TRIBUNAL DES ACTIVITÉS ECONOMIQUES DU MANS

Modification survenue sur l'administration.

05/02/2026

Voir →

Dépôts des comptes

GIORIA-LATIZEAU

SIREN 387929474GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SOISSONS

09/12/2025

Voir →

Dépôts des comptes

ANFRAY GIORIA ELECTRICITE

SIREN 324746007GREFFE DU TRIBUNAL DES ACTIVITÉS ÉCONOMIQUES DU MANS

28/10/2025

Voir →

Modifications et radiations RCS B

SCP ECKERT-ROCHE-GIORIA

SIREN 508737251GREFFE DU TRIBUNAL JUDICIAIRE DE METZ

transfert du siège social.

12/02/2025

Voir →