CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

64 résultats pour « Giulia PARIS »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 5 - Chambre 6

6319876c51eeae4f1309d250

Appel

7 septembre 2022

7 septembre 2022

1] Représenté par Me Jacques BELLICHACH, avocat au barreau de PARIS, toque : G0334 INTIMEES Madame [N] [J] [Adresse 3] [Adresse 3] Représentée par Me Giulia PARIS, avocat au barreau de

Source officielle

Page 1 sur 4

Suivant →
CA

Pôle 5 - Chambre 6

6319876351eeae4f1309d22e

Appel

7 septembre 2022

7 septembre 2022

FOURGEOT, avocat au Barreau de Paris INTIMEES Madame [T] [G] [Adresse 4] [Adresse 4] Représentée par Me Giulia PARIS, avocat au barreau de PARIS (bénéficie d'une aide juridictionnelle Partielle

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc1dbd3db21cbdd8f2c0

Appel

29 février 2012

29 février 2012

Giulia, la fixation de la contribution au titre de l'entretien et de l'éducation de Giulia, Le confirme pour le surplus, STATUANT A NOUVEAU, Fixe la résidence de Giulia de façon alternative à raison

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb6abd3db21cbdd8d6ce

Appel

9 février 2011

9 février 2011

JOBIN, avoués à la Cour assistée de Me Pierre COLLOMB, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE et Me Sylvaine BOUSSUART LE CREN, avocat au barreau de PARIS INTIMEE : S.A.R.L SANTA GIULIA SUD CORSE Prise

Source officielle
CA

Chambre 2-4

6a0ea21dcdc6046d4766b2f5

Appel

20 mai 2026

20 mai 2026

leur part dans l'indivision.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb8ebd3db21cbdd8dc57

Appel

13 avril 2011

13 avril 2011

L SANTA GIULIA Prise en la personne de son liquidateur Monsieur Max Yvan Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb8ebd3db21cbdd8dc56

Appel

13 avril 2011

13 avril 2011

le 07 décembre 2010 et qui a fait connaître son avis, dont les parties ont pu prendre connaissance.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc03bd3db21cbdd8ed7d

Appel

8 septembre 2011

8 septembre 2011

Les parties ont été avisées à l'issue des débats que l'arrêt serait prononcé par sa mise à disposition au greffe.

Source officielle
CAA

1ère chambre

DCA_25PA03041_20251212

Admin. Appel

12 décembre 2025

12 décembre 2025

Elle soutient que : - le jugement comporte des visas insuffisants et une analyse insuffisante des écritures des parties et méconnait de ce fait les dispositions de l’article R. 741-2 du code de justice

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 2

6031e73924fe80209b32d2e3

Appel

7 juin 2018

7 juin 2018

représentée par Me Eric X..., avocat au barreau de PARIS, toque : P0438 INTIME DU CHEF DE LA COMPETENCE Monsieur Giuliano Y... né le [...] à Naples (ITALIE) chez Me Guido A... [...]

Source officielle
CA

Sociale C salle 1

5fddc448a707c86a1eafdbea

Appel

30 mars 2018

30 mars 2018

FRANCHI, avocat au barreau de DOUAI substitué par Me H... assisté de Me Arnaud C... avocat au barreau de PARIS substitué par Me I...

Source officielle
CA

Chambre 1-2

653b5879502b828318c4e1de

Appel

26 octobre 2023

26 octobre 2023

représentée par Me Maud DAVAL-GUEDJ de la SCP COHEN GUEDJ - MONTERO - DAVAL GUEDJ, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE et assistée de Me Joseph VOGEL de la SELAS VOGEL & VOGEL, avocat au barreau de PARIS

Source officielle
CA

Ch.protection sociale 4-7

66878d2c05d6f7f678d49618

Appel

4 juillet 2024

4 juillet 2024

[G] [N] ; Copie exécutoire à : - Me Diana GIULIANI ; Notifiée le : Marie-Bénédicte JACQUET, conseillère, a rendu l'ordonnance suivante à l'audience de plaidoirie dans l'affaire opposant

Source officielle
CA

Ch.protection sociale 4-7

66878d2c05d6f7f678d4961a

Appel

4 juillet 2024

4 juillet 2024

[I] [P] ; Copie exécutoire à : - Me Diana GIULIANI ; Notifiée le : Marie-Bénédicte JACQUET, conseillère, a rendu l'ordonnance suivante à l'audience de plaidoirie dans l'affaire opposant

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 1- A

67874f35d61a5c2f4aa3670e

Appel

14 janvier 2025

14 janvier 2025

MAITRISE D''UVRE ASSISTANCE CONSEIL CREATIONS, représentée par Me Ingrid GIUILY, avocat au barreau de PARIS, toque : D1077 S.A.R.L. HTC CONSTRUCTION, représentée par son liquidateur ès qualité, M.

Source officielle
CA

8ème chambre

6866137627f49a37ec714e04

Appel

2 juillet 2025

2 juillet 2025

WORLD FOOD'S Immatriculée au RCS de [Localité 6] sous le n° 750 242 331 [Adresse 1] [Localité 5] Représentée par Me Giulia RIBONI FERET, avocat au barreau de LYON, toque : 3719 Ayant pour avocat

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb27bd3db21cbdd8cf40

Appel

18 décembre 2008

18 décembre 2008

AXA FRANCE IARD, venant aux droits de AXA ASSURANCES, immatriculée au RCS de PARIS sous le no B 722 057 460, sise 26 Rue Drouot-75458 PARIS CEDEX 9 représentée par la SCP LIBERAS-BUVAT-MICHOTEY, avoués

Source officielle
CA

Chambre 3-3

64c35c0ff01612d969defe31

Appel

27 juillet 2023

27 juillet 2023

[B] [M] Représenté par Me Julia GIUDICE, avocat au barreau de NICE Assisté de Me Marianne BRUGUIER, avocat au barreau de PARIS, plaidant S.A.R.L.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 1- A

6813035c6a331c9f4ab39aba

Appel

30 avril 2025

30 avril 2025

MAITRISE D''UVRE ASSISTANCE CONSEIL CREATIONS [Adresse 1] [Localité 9] France N° SIRET : 410 83 3 5 60 Représentée par Me Ingrid GIUILY, avocat au barreau de PARIS, toque : D1077 S.A.R.L.

Source officielle
CAA

2ème chambre

DCA_24PA03881_20250521

Admin. Appel

21 mai 2025

21 mai 2025

Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.

Source officielle