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740 résultats pour « Gongang »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

4ème Chambre Section 3

5fcaa65616a4a79d31694f80

Appel

3 juillet 2020

3 juillet 2020

[C] a déclaré une rechute d'accident du travail en adressant à la caisse un certificat médical initial rectifié daté du 17 mars 2015, pour 'gonalgie gauche, rechute douleur en rapport avec accident du

Source officielle
CA

Chambre Sociale

69ef1f8bcdc6046d47b05989

Appel

24 avril 2026

24 avril 2026

2023 fait état d'une chondropathie fémoro-patellaire et d'une fissure méniscale du genou gauche, fixe au 31 mars 2023 la date de première constatation médicale en se fondant sur l'existence d'une gonalgie

Source officielle
CA

Ch.sociale-protec.sociale

69f97b81cdc6046d47a16c16

Appel

4 mai 2026

4 mai 2026

Le certificat médical initial mentionne : « Dérobement genou G avec chute sur les 2 genoux entraînant gonalgies bilatérales ».

Source officielle
CA

Chambre sociale section 3

627df79f0d41e0057d43e282

Appel

12 mai 2022

12 mai 2022

Les certificats médicaux de prolongation font quant à eux mention de lombalgie et gonalgies, 'gonalgies bi' ou 'gonalgies D et G' jusqu'au 26 juin 2009, 31 août 2009 et 7 mars 2010.

Source officielle
CAA

2ème chambre

DCA_23TL02835_20250701

Admin. Appel

1 juillet 2025

1 juillet 2025

formé contre la décision ministérielle du 31 janvier 2020 lui refusant l'octroi d'une pension militaire d'invalidité au titre de l'infirmité " séquelles de traumatisme du genou droit sur antécédent de gonalgies

Source officielle
CAA

4ème chambre-formation à 3

DCA_24MA01818_20250320

Admin. Appel

20 mars 2025

20 mars 2025

Marcovici, - et les observations de Me Gonand, représentant M. B. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
CAA

5ème chambre - formation à 3

DCA_21MA04378_20230123

Admin. Appel

23 janvier 2023

23 janvier 2023

B..., - et les observations de Me Gonand, représentant M. A.... Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
CA

9ème Ch Sécurité Sociale

65b210cac4cf860008dff67c

Appel

24 janvier 2024

24 janvier 2024

Le certificat médical initial, établi le 13 septembre 2011, fait état d'une 'gonalgie dte - extension limitée à -30° flexion (mot illisible) léger oedème- boiterie' avec prescription d'un arrêt de travail

Source officielle
CAA

2ème chambre - formation à 3

DCA_23MA00535_20230713

Admin. Appel

13 juillet 2023

13 juillet 2023

Il y a lieu, dans les circonstances de l'espèce, et sous réserve que Me Gonand, avocat de M.

Source officielle
CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_21MA04261_20220609

Admin. Appel

9 juin 2022

9 juin 2022

Il y a lieu, dans les circonstances de l'espèce, et sous réserve que Me Gonand avocat de M.

Source officielle
CA

Chambre 4-8b

69f44c84cdc6046d472f48d8

Appel

30 avril 2026

30 avril 2026

Monsieur [T] a fait parvenir un certificat médical de rechute pour " gonalgies gauches " en date du 25 septembre 2018.

Source officielle
CAA

2ème chambre (formation à 3)

DCA_23BX02463_20260326

Admin. Appel

26 mars 2026

26 mars 2026

A... soutient que la gonalgie dont il souffre, correspondant à l’infirmité n° 3, intitulée « Gonalgie droite sur syndrome femoro-patellaire. Gonarthrose fémoro-tibiale interne et externe.

Source officielle
CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_21MA03708_20220428

Admin. Appel

28 avril 2022

28 avril 2022

sous réserve que Me Gonand renonce à percevoir la somme correspondant à la part contributive de l'État au titre de l'aide juridictionnelle.

Source officielle
CAA

8ème chambre

DCA_22PA04309_20231002

Admin. Appel

2 octobre 2023

2 octobre 2023

E A a demandé au Tribunal administratif de Paris d'annuler la décision du 19 avril 2018 par laquelle la ministre des armées a rejeté sa demande de pension militaire d'invalidité pour l'infirmité " gonalgies

Source officielle
CAA

9ème chambre - formation à 3

DCA_21MA04334_20220503

Admin. Appel

3 mai 2022

3 mai 2022

B..., - et les observations de Me Cosma, substituant Me Gonand, représentant M. A.... Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
CA

5e chambre Pole social

69736c01cdc6046d476a3e66

Appel

8 janvier 2026

8 janvier 2026

G ( attente ménisque IRM)' - du 20 avril 2017 jusqu'au 11 mai 2017 pour 'cervicalgies et lombalgies - douleur main droite avec mouvements forcés - gonalgie gauche' - du 11 mai 2017 jusqu'au 29 mai 2017

Source officielle
CA

5e chambre Pole social

662b43cefe2545000831495a

Appel

25 avril 2024

25 avril 2024

G ( attente ménisque IRM)' - du 20 avril 2017 jusqu'au 11 mai 2017 pour ' cervicalgies et lombalgies - douleur main droite avec mouvements forcés - gonalgie gauche' - du 11 mai 2017 jusqu'au 29 mai

Source officielle
CA

Chambre Sociale-1ère sect

63be63be13ef607c90ab662c

Appel

10 janvier 2023

10 janvier 2023

Le certificat médical initial du 7 mars 2019 faisait état de « chute avec gonalgie gauche (douleur ménisque interne) ».

Source officielle
CAA

2ème chambre (formation à 3)

DCA_22BX01575_20240613

Admin. Appel

13 juin 2024

13 juin 2024

A B a demandé au tribunal administratif de Pau de lui accorder une pension militaire d'invalidité pour trois infirmités, " lombosciatalgies droites ", " talonnades droite et gauche " et " gonalgies droites

Source officielle
CAA

4ème chambre - formation à 3

DCA_21NC02436_20240213

Admin. Appel

13 février 2024

13 février 2024

service car elles présentaient un lien direct et certain avec des douleurs ressenties lors d'un raid en 1986, il ne cite aucune pièce dans son considérant qui démontrerait ce lien direct entre les gonalgies

Source officielle

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