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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
4ème Chambre Section 3
5fcaa65616a4a79d31694f80
3 juillet 2020
[C] a déclaré une rechute d'accident du travail en adressant à la caisse un certificat médical initial rectifié daté du 17 mars 2015, pour 'gonalgie gauche, rechute douleur en rapport avec accident du
Chambre Sociale
69ef1f8bcdc6046d47b05989
24 avril 2026
2023 fait état d'une chondropathie fémoro-patellaire et d'une fissure méniscale du genou gauche, fixe au 31 mars 2023 la date de première constatation médicale en se fondant sur l'existence d'une gonalgie
Ch.sociale-protec.sociale
69f97b81cdc6046d47a16c16
4 mai 2026
Le certificat médical initial mentionne : « Dérobement genou G avec chute sur les 2 genoux entraînant gonalgies bilatérales ».
Chambre sociale section 3
627df79f0d41e0057d43e282
12 mai 2022
Les certificats médicaux de prolongation font quant à eux mention de lombalgie et gonalgies, 'gonalgies bi' ou 'gonalgies D et G' jusqu'au 26 juin 2009, 31 août 2009 et 7 mars 2010.
2ème chambre
DCA_23TL02835_20250701
1 juillet 2025
formé contre la décision ministérielle du 31 janvier 2020 lui refusant l'octroi d'une pension militaire d'invalidité au titre de l'infirmité " séquelles de traumatisme du genou droit sur antécédent de gonalgies
4ème chambre-formation à 3
DCA_24MA01818_20250320
20 mars 2025
Marcovici, - et les observations de Me Gonand, représentant M. B. Considérant ce qui suit : 1. M.
5ème chambre - formation à 3
DCA_21MA04378_20230123
23 janvier 2023
B..., - et les observations de Me Gonand, représentant M. A.... Considérant ce qui suit : 1. M.
9ème Ch Sécurité Sociale
65b210cac4cf860008dff67c
24 janvier 2024
Le certificat médical initial, établi le 13 septembre 2011, fait état d'une 'gonalgie dte - extension limitée à -30° flexion (mot illisible) léger oedème- boiterie' avec prescription d'un arrêt de travail
2ème chambre - formation à 3
DCA_23MA00535_20230713
13 juillet 2023
Il y a lieu, dans les circonstances de l'espèce, et sous réserve que Me Gonand, avocat de M.
1ère chambre - formation à 3
DCA_21MA04261_20220609
9 juin 2022
Il y a lieu, dans les circonstances de l'espèce, et sous réserve que Me Gonand avocat de M.
Chambre 4-8b
69f44c84cdc6046d472f48d8
30 avril 2026
Monsieur [T] a fait parvenir un certificat médical de rechute pour " gonalgies gauches " en date du 25 septembre 2018.
2ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX02463_20260326
26 mars 2026
A... soutient que la gonalgie dont il souffre, correspondant à l’infirmité n° 3, intitulée « Gonalgie droite sur syndrome femoro-patellaire. Gonarthrose fémoro-tibiale interne et externe.
DCA_21MA03708_20220428
28 avril 2022
sous réserve que Me Gonand renonce à percevoir la somme correspondant à la part contributive de l'État au titre de l'aide juridictionnelle.
8ème chambre
DCA_22PA04309_20231002
2 octobre 2023
E A a demandé au Tribunal administratif de Paris d'annuler la décision du 19 avril 2018 par laquelle la ministre des armées a rejeté sa demande de pension militaire d'invalidité pour l'infirmité " gonalgies
9ème chambre - formation à 3
DCA_21MA04334_20220503
3 mai 2022
B..., - et les observations de Me Cosma, substituant Me Gonand, représentant M. A.... Considérant ce qui suit : 1. M.
5e chambre Pole social
69736c01cdc6046d476a3e66
8 janvier 2026
G ( attente ménisque IRM)' - du 20 avril 2017 jusqu'au 11 mai 2017 pour 'cervicalgies et lombalgies - douleur main droite avec mouvements forcés - gonalgie gauche' - du 11 mai 2017 jusqu'au 29 mai 2017
662b43cefe2545000831495a
25 avril 2024
G ( attente ménisque IRM)' - du 20 avril 2017 jusqu'au 11 mai 2017 pour ' cervicalgies et lombalgies - douleur main droite avec mouvements forcés - gonalgie gauche' - du 11 mai 2017 jusqu'au 29 mai
Chambre Sociale-1ère sect
63be63be13ef607c90ab662c
10 janvier 2023
Le certificat médical initial du 7 mars 2019 faisait état de « chute avec gonalgie gauche (douleur ménisque interne) ».
DCA_22BX01575_20240613
13 juin 2024
A B a demandé au tribunal administratif de Pau de lui accorder une pension militaire d'invalidité pour trois infirmités, " lombosciatalgies droites ", " talonnades droite et gauche " et " gonalgies droites
4ème chambre - formation à 3
DCA_21NC02436_20240213
13 février 2024
service car elles présentaient un lien direct et certain avec des douleurs ressenties lors d'un raid en 1986, il ne cite aucune pièce dans son considérant qui démontrerait ce lien direct entre les gonalgies
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