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230 résultats pour « Gregory FRERE »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

CHAMBRE 1 SECTION 2

69d9e0bfcdc6046d47d99022

Appel

9 avril 2026

9 avril 2026

Portalis DBVT-V-B7H-VHNS Jugement (N° 22/01294) rendu le 9 novembre 2023 par le tribunal judiciaire de Cambrai APPELANT Monsieur [E] [O] [Adresse 1] [Localité 1] représenté par Me Gregory

Source officielle

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CA

CHAMBRE 8 SECTION 4

631add86f575634f1371ebbb

Appel

8 septembre 2022

8 septembre 2022

2019 par le tribunal d'instance de Valenciennes APPELANT Monsieur [B] [I] né le 04 mai 1978 à [Localité 6] (Maroc) de nationalité française [Adresse 2] [Localité 4] Représenté par Me Gregory

Source officielle
CA

CHAMBRE 1 SECTION 2

66960d0953a3547449c24171

Appel

11 juillet 2024

11 juillet 2024

représenté par Me Camille Desbouis, avocat au barreau de Douai, avocat constitué INTIMÉ Monsieur [V] [U] né le 27 juin 1960 à [Localité 6] [Adresse 2] [Localité 3] représenté par Me Gregory

Source officielle
CA

Cour d'Appel

ère Public requiert une peine de douze mois d'emprisonnementc/Grégory X

6253c93ebd3db21cbdd87b47

Appel

15 décembre 2005

15 décembre 2005

Grégory Pierrick né le 17 Juin 1975 à ANGERS Fils de X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9fbbd3db21cbdd89b9e

Appel

25 octobre 2007

25 octobre 2007

Il précisait, en outre, que Grégory Z..., frère du mis en cause, avait mis fin à la scène en le détachant et en le ramenant chez lui.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc24bd3db21cbdd8f3df

Appel

24 janvier 2012

24 janvier 2012

Au motif que ses deux fils Grégory et Kevin A..., respectivement nés les 7 novembre 1996 et le 29 décembre 1993 seraient responsables d'un certain nombre d'incivilités et de vandalisme mettant en danger

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca3cbd3db21cbdd8a6b8

Appel

4 mars 2008

4 mars 2008

Il était reproché à ce dernier d'avoir participé à la bagarre et donné des coups à Jérôme C... avant que son frère Grégory ne fasse usage d'une arme à feu en direction de Jérôme C... et de Wilfrid D...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb4fbd3db21cbdd8d4b8

Appel

24 janvier 2011

24 janvier 2011

Grégory Michel X...

Source officielle
CA

1ère Chambre

696131c6cdc6046d47c3b382

Appel

8 janvier 2026

8 janvier 2026

BATI HOME 74 [Adresse 1] [Adresse 7] [Localité 3] Représentant : Me Grégory SEAUMAIRE, avocat au barreau d'ANNECY APPELANT S.A.S.U.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca2cbd3db21cbdd8a42f

Appel

8 novembre 2007

8 novembre 2007

Grégory M... ne se faisait pas examiner, bien qu'ayant lui aussi souffert de violences.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 5

6162c831b820aa60963d844b

Appel

20 septembre 2012

20 septembre 2012

Le jugement déféré est, en conséquence, confirmé sauf en ce qui concerne la demande reconventionnelle de la société Erval-[K] Frères .

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 5

6031e73724fe80209b32d290

Appel

7 juin 2018

7 juin 2018

Grégory X... ; - ordonner la réintégration de cette cagnotte prélevée par la Cafpi à M.

Source officielle
CA

Pôle 3 - Chambre 1

5fdc38f282bf3e5cd79ca41f

Appel

12 décembre 2018

12 décembre 2018

[U] [U] [M] et Mme [C] [U] [M] font remarquer que le document versé aux débats par leur frère est tronqué et que leur frère a lui-même reçu 142'000 F et a été hébergé à titre gratuit par leur mère pendant

Source officielle
CA

Rétention_recoursJLD

64ae4b01a1775905dba3bc2e

Appel

11 juillet 2023

11 juillet 2023

Monsieur [X] [F] interprète en langue arabe inscrit sur la liste des experts de la cour d'appel de Nîmes, Vu la comparution de Monsieur [Z] [D], régulièrement convoqué ; Vu la présence de Me Grégory

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CA

2e chambre civile

627df8f10d41e0057d43e4aa

Appel

12 mai 2022

12 mai 2022

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Eric SENNA, Président de chambre Madame Myriam GREGORI, Conseiller Monsieur Yves BLANC-SYLVESTRE, Magistrat

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CA

Pôle 4 - Chambre 13

65166d38788aac83189ea049

Appel

5 septembre 2023

5 septembre 2023

ORDONNANCE SUR INCIDENT DEVANT LE MAGISTRAT CHARGÉ DE LA MISE EN ÉTAT (n° , 2 pages) Nous, Marie-Françoise d'ARDAILHON MIRAMON, magistrat en charge de la mise en état, Assistée de Florence GREGORI

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CA

Cour d'Appel

6253cd7fbd3db21cbdd9386c

Appel

27 décembre 2016

27 décembre 2016

Représentant : Me Frédérique GREGOIRE, avocat au barreau de NICE (bénéficie d'une aide juridictionnelle Partielle numéro 2016/008415 du 08/08/2016 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de AIX-EN-PROVENCE

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CA

Cour d'Appel

6253c9f3bd3db21cbdd89a18

Appel

9 novembre 2007

9 novembre 2007

domicilié au siège social 2 rue André Karman 93300 AUBERVILLIERS Représentée par Maître Cécile BONNET-ROUMENS substituant Maître Marc COURTEAUD (Avocats au Barreau de PARIS) INTIMÉS : Monsieur Grégory

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb90bd3db21cbdd8dccb

Appel

18 avril 2011

18 avril 2011

Elle sollicite la confirmation des dispositions relatives aux pensions alimentaires pour Édouard et Grégoire, soit 120 € par enfant et par mois.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc9dbd3db21cbdd90b50

Appel

9 octobre 2013

9 octobre 2013

né le 1er février 1993 à Bengarda de nationalité tunisienne demeurant : Chez son frère ...

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