Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre A - Commerciale
69d74717cdc6046d479cb9c1
7 avril 2026
7 avril 2026
DISTRICO, agissant poursuites et diligences de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 1] [Localité 2] Représentée par Me Etienne DE MASCUREAU, substitué par Me Hugo
Source officielleChambre A - Commerciale
69d7471bcdc6046d479cb9dc
7 avril 2026
7 avril 2026
la personne de Me [P] [V], mandataire judiciaire au redressement judiciaire de l'Association TREMPLIN TRAVAIL, [Adresse 3] [Localité 4] Représentées par Me Etienne DE MASCUREAU, substitué par Me Hugo
Source officielleCour d'Appel
6253cd25bd3db21cbdd92684
1 septembre 2015
1 septembre 2015
Il ajoute qu'il n'y a pas lieu de séparer Hugo de son demi-frère et de sa demi-soeur.
Source officielleCour d'Appel
6253ccc2bd3db21cbdd912fd
27 janvier 2014
27 janvier 2014
Hugo Z... M. J/ E.
Source officielleCour d'Appel
6253cce6bd3db21cbdd91a1e
25 août 2014
25 août 2014
Par ailleurs, elle a sollicité l'autorisation d'inscrire Hugo à l'école à St Yrieix la Perche, école la plus proche de son domicile.
Source officielleCour d'Appel
6253cbbcbd3db21cbdd8e1e5
9 juin 2011
9 juin 2011
Corinne X...a soulevé l'irrecevabilité de cette demande arguant du fait qu'Hugo ne résidait plus chez son père et qu'il avait dés lors seule qualité pour agir.
Source officielleCour d'Appel
6253cc0cbd3db21cbdd8ef89
11 octobre 2011
11 octobre 2011
époux X... à leurs torts partagés, débouté l'époux de sa demande de dommages et intérêts ainsi que de sa demande de prestation compensatoire, dit que l'autorité parentale sur les enfants Laureline et Hugo
Source officielleCour d'Appel
6253cb08bd3db21cbdd8cb4f
13 octobre 2008
13 octobre 2008
(eau de toilette pour homme), HUGO (eau de toilette pour femme), DEEP RED, BOSS (emballage gris), BOSS WOMAN, BOSS AQUA ELEMENTS, HUGO DARK BLUE.
Source officielleCour d'Appel
6253cbebbd3db21cbdd8ea36
5 décembre 2011
5 décembre 2011
EXPOSÉ DU LITIGE Des relations de Nicolette Y... et de Richard X... est né Hugo, le 26 janvier 2007.
Source officiellePôle 6 - Chambre 10
615e0d93c25a97f0381f4e08
3 février 2015
3 février 2015
La SAS HUGO BOSS FRANCE conteste à M.
Source officiellePôle 5 - Chambre 6
68df5bcfcf4e7f1c37e1cbfb
1 octobre 2025
1 octobre 2025
Par conclusions du 14 février 2022, le Fonds commun de titrisation dénommé FCT Hugo Créance IV est intervenu volontairement à l'instance.
Source officielle1ère Chambre
686df88cbdbdd86396f390d5
8 juillet 2025
8 juillet 2025
FRANCE agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité au siège [Adresse 1] [Localité 7] Représentée par Me Marceline OUAIRY JALLAIS de la SELARL QUESNEL DEMAY
Source officielleCour d'Appel
6253ca14bd3db21cbdd89fc1
6 décembre 2007
6 décembre 2007
Condamne la SAS HUSSOR à payer à M.
Source officielle6ème Chambre A
63c649d7be43307c9013b3b7
16 janvier 2023
16 janvier 2023
Julien MONNIER REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 16 JANVIER 2023 COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Président : Madame Cécile MORILLON-DEMAY
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_21NC01665_20230622
22 juin 2023
22 juin 2023
Sur la décision du 1er octobre 2019 en ce qu'elle engage la procédure de mise à la retraite pour invalidité et place la requérante à demi-traitement : 7.
Source officielleCour d'Appel
6253cddebd3db21cbdd94c80
16 avril 2021
16 avril 2021
au répertoire général : No RG 19/15242 - No Portalis 35L7-V-B7D-CAOFU Décision déférée à la Cour : Jugement du 07 Juin 2019 -Tribunal de Grande Instance de PARIS - RG no 18/08931 APPELANTE SARL DEMI
Source officielleCour d'Appel
6253cc59bd3db21cbdd8fd65
23 octobre 2012
23 octobre 2012
Ils ont eu de ce mariage deux enfants, Karl et Hugo, tous deux nés le 27 septembre 2005.
Source officielleCour d'Appel
6253cb85bd3db21cbdd8db02
4 avril 2011
4 avril 2011
Hugues Y...
Source officielleCour d'Appel
6253c9e9bd3db21cbdd8990c
28 septembre 2007
28 septembre 2007
HUGLO : PRESIDENT DE CHAMBRE P. NOUBEL : CONSEILLER P.
Source officiellePôle 4 - Chambre 6
5fdac357d1c15a555b28fe5d
24 mai 2019
24 mai 2019
2017 - Tribunal de grande instance de CRETEIL - 5ème chambre - RG n° 16/01855 minute n°17/00247 APPELANTE Syndicat des copropriétaires [Adresse 1] représenté par son syndic, la SARL Cabinet Hugues
Source officiellePage 1 sur 11