CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

218 résultats pour « Idrissi-Taghki »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 5 - Chambre 15

6a210b4ecdc6046d47093e60

Appel

3 juin 2026

3 juin 2026

de la société TANUKI) et n°17608 (Appel de Monsieur [D]). 9.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 11

6032377b1f06e96de6c125de

Appel

27 mars 2018

27 mars 2018

EL IDRISSI, avocat au barreau de PARIS, toque : E0025 Monsieur [P] [Q] [P] [Adresse 6] [Localité 4] représenté par Me Latifa MASKROT EL IDRISSI, avocat au barreau de PARIS, toque : E0025 Monsieur

Source officielle
CA

Chambre 4 A

62760c6b593736057d78a982

Appel

29 avril 2022

29 avril 2022

EL IDRISSI, Conseiller M. BARRE, Vice Président placé, faisant fonction de Conseiller qui en ont délibéré.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbcebd3db21cbdd8e537

Appel

14 décembre 2010

14 décembre 2010

GEORGES SUR LOIRE prise en la personne de M. lassine X... gérant, comparant en personne assisté de Maître RABUT, substituant Maître Gérard SULTAN, avocats au barreau d'ANGERS INTIME : Monsieur Idrissa

Source officielle
CA

Chambre 4 A

6298535e9c26e8a9d47552f0

Appel

10 mai 2022

10 mai 2022

EL IDRISSI, Conseiller, faisant fonction de Président et Mme ARNOUX, Conseiller, chargés d'instruire l'affaire.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccc5bd3db21cbdd91398

Appel

1 avril 2014

1 avril 2014

Idrisse Z.... M. Idrisse Z... ne comparaît pas.

Source officielle
CA

Chambre 4 A

627a0103dd6bd9057dc56c3a

Appel

29 avril 2022

29 avril 2022

EL IDRISSI, Conseiller M. BARRE, Vice Président placé, faisant fonction de Conseiller qui en ont délibéré.

Source officielle
CA

Chambre 4 A

627a0103dd6bd9057dc56c3c

Appel

29 avril 2022

29 avril 2022

EL IDRISSI, Conseiller M. BARRE, Vice Président placé, faisant fonction de Conseiller qui en ont délibéré.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbd1bd3db21cbdd8e5e9

Appel

7 septembre 2011

7 septembre 2011

No 10/ 05356 AFFAIRE : Société GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT-GDE LIMAY 2 C/ Idriss X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbb4bd3db21cbdd8e0b1

Appel

6 juin 2011

6 juin 2011

Elle sollicite en tout état de cause la condamnation du père au paiement d'une contribution à l'entretien et à l'éducation d'Idriss d'un montant de 200 euros.

Source officielle
CA

Chambre sociale 4-4

66fe358491b69e88a370ff3b

Appel

2 octobre 2024

2 octobre 2024

Statuant à nouveau, - Condamner la société Idriss transports et services à verser à M.

Source officielle
CA

Chambre 4 A

627b553076c5d9057df80006

Appel

29 avril 2022

29 avril 2022

EL IDRISSI, Conseiller Mme ARNOUX, Conseiller qui en ont délibéré. Greffier, lors des débats : Mme THOMAS ARRET : - contradictoire - prononcé par mise à disposition au greffe par M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc5ebd3db21cbdd8fe4e

Appel

27 septembre 2012

27 septembre 2012

Il précise en page 18 de son rapport : « Les non conformités aux normes parasismiques (...) intéressent à la fois les entreprises de maçonnerie DURU, CONSTRUCTEUR MARSEILLAIS et IDRISSI et l'entreprise

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 1- B

653a06efd0451e8318d0ebe7

Appel

24 octobre 2023

24 octobre 2023

ou inexécution Décision attaquée : rendue par le Conseil de Prud'hommes - Formation de départage de BOBIGNY le 18 Octobre 2022 Appelant : Monsieur [O] [Z], représenté par Me Latifa MASKROT EL IDRISSI

Source officielle
CA

Chambre 4 A

627a0102dd6bd9057dc56c36

Appel

29 avril 2022

29 avril 2022

EL IDRISSI, Conseiller, remplaçant le Président de Chambre empêché, - signé par M.

Source officielle
CA

Chambre 4 A

62760c68593736057d78a976

Appel

29 avril 2022

29 avril 2022

EL IDRISSI, Conseiller, remplaçant le Président de Chambre empêché, - signé par M.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 1- A

697859c6cdc6046d47d5ae7d

Appel

26 janvier 2026

26 janvier 2026

rendue par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de VILLENEUVE SAINT GEORGES le 05 juin 2025 APPELANT Monsieur [Z] [K] [Adresse 1] [Localité 4] Représenté par Me Latifa MASKROT EL IDRISSI

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 1- B

653a06efd0451e8318d0ebe5

Appel

24 octobre 2023

24 octobre 2023

ou inexécution Décision attaquée : rendue par le Conseil de Prud'hommes - Formation de départage de BOBIGNY le 18 Octobre 2022 Appelant : Monsieur [E] [B], représenté par Me Latifa MASKROT EL IDRISSI

Source officielle
CAA

8ème chambre

DCA_22PA02912_20230626

Admin. Appel

26 juin 2023

26 juin 2023

B, représenté par Me El Idrissi, demande à la Cour : 1°) d'annuler le jugement n° 2014866 du 21 avril 2022 du Tribunal administratif de Montreuil ; 2°) d'annuler pour excès de pouvoir l'arrêté du 27

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cabfbd3db21cbdd8bede

Appel

17 juillet 2008

17 juillet 2008

contre une décision rendue par le bureau d'aide juridictionnelle du Trbunal de grande instance de Saint- denisi en date du 17 Décembre 2007, enregistrée sous le no AJ07 / 7409 Monsieur Jean- François Idriss

Source officielle

Page 1 sur 11

Suivant →

BODACC temporairement indisponible. Les annonces n’ont pas pu être vérifiées. Les résultats de jurisprudence restent consultables.