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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Pôle 5 - Chambre 9
631ade2df575634f1371ee5f
8 septembre 2022
8 septembre 2022
[K] à la société IPANEMA.
Source officielle6ème Chambre
DCA_22PA03857_20231121
21 novembre 2023
21 novembre 2023
Article 2 : La demande de la société Ipanema voyages devant le tribunal administratif de Melun est rejetée dans son intégralité.
Source officiellePôle 5 - Chambre 8
603372599c748e26cc0c776d
14 juin 2017
14 juin 2017
[C], ' débouté les sociétés Ipanema et Possible de leurs demandes, ' condamné la société Ipanema à payer à M.
Source officiellePôle 5 - Chambre 9
5fd9938335ce1c84f7b768ee
9 janvier 2020
9 janvier 2020
Les 10% qui lui restaient ont été vendues à Ipanema en 2015. Le même jour, une garantie d'actif et de passif a été souscrite par M. [T] [U] au profit de la société Ipanema.
Source officiellePôle 1 - Chambre 11
62736aaea58162057dac67c0
26 avril 2022
26 avril 2022
devant la Cour et lors de la notification de la présente ordonnance, serment préalablement prêté, INTIMÉ LE PRÉFET DE POLICE représentant LE MINISTRE DE L'INTÉRIEUR représenté par Me Florence IPANDA
Source officiellePôle 1 - Chambre 11
62736aaea58162057dac67bc
26 avril 2022
26 avril 2022
nationalité algérienne RETENU au centre de rétention : Mesnil Amelot n°2 assisté de Me Henri-Louis Dahhan, avocat au barreau de Paris INTIMÉ : LE PREFET DU VAL D'OISE représenté par Me Florence IPANDA
Source officielleChambre 1-5
68fb978611af6ba0065f4491
23 octobre 2025
23 octobre 2025
IPANEMA C/ S.A.S.
Source officiellePôle 1 - Chambre 11
62736aafa58162057dac67d8
28 avril 2022
28 avril 2022
LE PREFET DU VAL-DE-MARNE représenté par Me Florence IPANDA du cabinet Actis avocats, avocats au barreau de Val-de-Marne MINISTÈRE PUBLIC, avisé de la date et de l'heure de l'audience ORDONNANCE
Source officiellePôle 1 - Chambre 11
62736ab0a58162057dac67e8
29 avril 2022
29 avril 2022
cette cour, assistée de Christelle Marie-Luce, greffière aux débats et au prononcé de l'ordonnance APPELANT LE MINISTRE DE L'INTÉRIEUR REPRÉSENTÉ PAR LE PRÉFET DE POLICE représenté par Me Florence IPANDA
Source officiellePôle 1 - Chambre 11
62736aafa58162057dac67d4
28 avril 2022
28 avril 2022
cette cour, assisté de Grégoire Grospellier, greffièreaux débats et au prononcé de l'ordonnance APPELANT LE MINISTRE DE L'INTÉRIEUR REPRÉSENTÉ PAR LE PRÉFET DE POLICE représenté par Me Florence IPANDA
Source officiellePôle 1 - Chambre 11
62736aafa58162057dac67d6
28 avril 2022
28 avril 2022
cette cour, assisté de Grégoire Grospellier, greffier aux débats et au prononcé de l'ordonnance APPELANT LE MINISTRE DE L'INTÉRIEUR REPRÉSENTÉ PAR LE PRÉFET DE POLICE représenté par Me Florence IPANDA
Source officiellePôle 1 - Chambre 11
6778ceff51d7dea0bca2b439
3 janvier 2025
3 janvier 2025
[S] [Z] [J] né le 15 octobre 1997 à [Localité 1], de nationalité ivoirienne RETENU au centre de rétention : Mesnil Amelot n°2 représenté par Me Florence Ipanda, avocat du barreau de Paris Informé
Source officielleAvis
CADA:20160776
17 mars 2016
17 mars 2016
suite du refus opposé par le maire de Bois-d'Arcy à sa demande de consultation des documents suivants : 1) les documents relatifs à la réalisation de la charte graphique de la commune par la société IPANEMA
Source officielleChambre commerciale 3-1
67f750a96527a11effc4b677
9 avril 2025
9 avril 2025
Cet instrument porte les marquages d'un IPFNA.
Source officiellePôle 6 - Chambre 4
68edd8f387178132e1935064
13 octobre 2025
13 octobre 2025
IPANEMA prise en la personne de son Président domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 2] [Adresse 2], dont le siège social se situe au [Adresse 2] Représentée par Me Vincent RIBAUT, avocat au
Source officiellePôle 6 - Chambre 11
6538b41a7ffc2c8318ee0153
24 octobre 2023
24 octobre 2023
IPANEMA [Adresse 2] [Localité 6] Représentée par Me Jean-Philippe AUTIER, avocat au barreau de PARIS, toque : L0053 SELARL JSA ès-qualités de liquidateur judiciaire de la SASU TPG IT [Adresse 4]
Source officielleChambre Civile
6308624b5d4f3fc56380b0d0
25 août 2022
25 août 2022
N] une rente d'invalidité annuelle de 32 253,05 € au titre de l'invalidité médicale et professionnelle, à compter du 5 mars 2016, lui refusant la garantie Infirmité Permanente Absolue et Définitive (IPAD
Source officielleChambre Civile
66a33c3502a12a235bae6dfc
25 juillet 2024
25 juillet 2024
En revanche, elle n'a pas souscrit la garantie IPAD Invalidité Professionnelle Absolue et Définitive » qui était mentionnée quelques lignes plus bas.
Source officielleCour d'Appel
6253cddabd3db21cbdd94b88
18 novembre 2020
18 novembre 2020
L... et la société DMC Consulting aux société Ipanema et Possible relativement à une cessions de parts sociales.
Source officiellePôle 6 - Chambre 2
5fdc5f8a969a7c837dcbff5b
29 novembre 2018
29 novembre 2018
par le tribunal de grande instance de Bobigny lequel, saisi par le syndicat UNSA-SMAF de demandes tendant essentiellement à voir dire que le temps consacré par les membres du PNC au retrait de leur iPad
Source officiellePage 1 sur 7