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91 résultats pour « Isabelle ARMAND »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cbe7bd3db21cbdd8e940

Appel

17 mai 2011

17 mai 2011

DEMANDEUR à Monsieur Alain X... ... 75007 PARIS représenté par la SCP BAUFUME GALLAND VIGNES, avoués à la Cour Monsieur Patrick Y... ... 75007 PARIS représenté par Me Isabelle

Source officielle
CA

2e Chambre

616258f2a2370d151415abee

Appel

5 décembre 2013

5 décembre 2013

IMAGING EUROPE, dont le siège social est [Adresse 1] représentée par Me Laurence LEVAIQUE de la SCP ERMENEUX-CHAMPLY - LEVAIQUE, avocat postulant au barreau d'AIX-EN-PROVENCE plaidant par Me Isabelle

Source officielle
CA

13e chambre

6032214c35e50e58881e48db

Appel

10 avril 2018

10 avril 2018

[Adresse 2] Représenté par Maître Mélina PEDROLETTI avocat postulant au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 626 - N° du dossier 23583 et par Maître Isabelle ARMAND avocat plaidant au barreau de PARIS

Source officielle
CA

1ère chambre 1ère section

6163279533484180ee72296b

Appel

17 novembre 2011

17 novembre 2011

R 050 APPELANTE **************** Monsieur [F] [E] demeurant [Adresse 1] [Localité 10] représenté par la SCP DEBRAY CHEMIN - N° du dossier 10000321 Avoué à la cour Rep/assistant : Me Isabelle

Source officielle
CA

Pôle 3 - Chambre 1

60325aadccfbd98ff53c7eb4

Appel

21 février 2018

21 février 2018

solidum Monsieur [B] [L], Monsieur [V] [L], Mademoiselle [D] [L] et Madame [K] [A] en sa qualité d'administrateur légal de Mademoiselle [M] [L] aux entiers dépens dont distraction au profit de Maître Isabelle

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cda5bd3db21cbdd93fc5

Appel

20 février 2018

20 février 2018

Représenté(e) par Me Mélina PEDROLETTI , avocat Postulant au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 626 - No du dossier 23583 et par Me Isabelle ARMAND , avocat plaidant au barreau de PARIS LE PROCUREUR

Source officielle
CA

13e chambre

60325aacccfbd98ff53c7db9

Appel

20 février 2018

20 février 2018

Tunisie), de nationalité Française [Adresse 1] [Localité 2] Représenté(e) par Me Mélina PEDROLETTI, avocat Postulant au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 626 - N° du dossier 23585 et par Me Isabelle

Source officielle
CA

13e chambre

60325aacccfbd98ff53c7dbd

Appel

20 février 2018

20 février 2018

à [Localité 1] (20350) de nationalité Française [Adresse 3] Représenté(e) par Me Mélina PEDROLETTI, avocat Postulant au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 626 - N° du dossier 2161343 et par Me Isabelle

Source officielle
CA

Pôle 3 - Chambre 3

5fca68c0b8a0a05279c1954e

Appel

22 octobre 2020

22 octobre 2020

et Marocaine [Adresse 8] [Localité 3] (SUISSE) Représenté par Me Michel GUIZARD de la SELARL GUIZARD ET ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, toque : L0020, avocat postulant Représenté par Me Isabelle-anne

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cccdbd3db21cbdd914f4

Appel

5 mai 2014

5 mai 2014

RG N : 14/ 00015 AFFAIRE : Mme Isabelle X...divorcée Philippe Y... M. Philippe Y... ASSOCIATION LIMOUSINE DE SAUVEGARDE DE L'ENFANCE, M. Alexi Y... , M. Armand Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc72bd3db21cbdd90225

Appel

6 février 2013

6 février 2013

ARMAND Z...- CATHERINE A... interjeté appel de ce jugement uniquement à l'encontre de Monsieur Jean-Marie B... et Madame Isabelle C... épouse B... ; L'affaire a été enregistrée au Greffe sous le no

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd8fbd3db21cbdd93aad

Appel

15 mars 2017

15 mars 2017

Par ordonnance du 14 mars 2017à 14H39 , ce magistrat a ordonné la prolongation de la rétention d'Armand X... pour une durée de 28 jours.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd04bd3db21cbdd9204f

Appel

19 février 2015

19 février 2015

Madame Isabelle Y... épouse Z..., Madame Marie Rose Y..., Madame Berthe Y... épouse A... et M.

Source officielle
CA

2e chambre sociale

64534cbf37f394d0f8f66610

Appel

3 mai 2023

3 mai 2023

Adresse 2] [Localité 1] Représentée par Me Cyril CAMBON, avocat au barreau de NARBONNE INTIMES : Monsieur [C] [U] de nationalité Française [Adresse 6] [Localité 1] Représenté par Me Sedami armand

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd75bd3db21cbdd936b0

Appel

14 novembre 2016

14 novembre 2016

- assisté de Me Armand COHEN DRAI, avocat commis d'office qui a eu la parole en dernier, En l'absence du représentant du Ministère public, régulièrement avisé ; En présence du représentant

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd4ebd3db21cbdd92e2a

Appel

28 janvier 2016

28 janvier 2016

né le 16 Décembre 1982 à SBEITLA (TUNISIE) (01250) de nationalité Tunisienne Vu l'appel formé le 27/01/2016 à 11 h 10 par télécopie, par Me Armand COHEN DRAI, avocat; A l'audience publique du

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd62bd3db21cbdd932aa

Appel

23 mai 2016

23 mai 2016

date du 18 décembre 2015 pour connaître des recours prévus par les articles L 552-9 et L 222-6, R. 552. 12 et suivants du code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile, assisté de Isabelle

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccbcbd3db21cbdd911eb

Appel

27 février 2014

27 février 2014

C/ Mme Isabelle X... veuve Y..., ès-qualité de représentante légale de ses enfants mineurs Loïc Armand Camille Y... et Marie DeniseDésirée Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd8ebd3db21cbdd93a7e

Appel

10 mars 2017

10 mars 2017

BACOU, greffier, avons entendu : Me Armand MANKOU-NGUILA, avocat commis d'office, conseil de Agron X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cdb7bd3db21cbdd943db

Appel

12 février 2019

12 février 2019

Monsieur Armand Z... [...]

Source officielle

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