Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
Monsieur Roger Thierry Xc/Monsieur Eloy D
6253c9a6bd3db21cbdd88ec4
20 mars 2007
20 mars 2007
CASTEJA-CLERMONTEL & JAUBERT, avoués à la Cour, et assistés de Maître Isabelle DAVY, avocat au barreau de Bordeaux, intimés, rendu l'arrêt contradictoire suivant après que la cause ait été débattue
Source officielleCour d'Appel
6253ca25bd3db21cbdd8a34f
20 mars 2007
20 mars 2007
CASTEJA-CLERMONTEL & JAUBERT, avoués à la Cour, et assistés de Maître Isabelle DAVY, avocat au barreau de Bordeaux, intimés, rendu l'arrêt contradictoire suivant après que la cause ait été débattue
Source officielle4ème CHAMBRE COMMERCIALE
Portalis DBVJ-V-B7G-MT3O S.A.S. AGRIVISIONc/S.A
6614da4028647600086a8f23
8 avril 2024
8 avril 2024
SOCIÉTÉ DE TRAVAUX AGRICOLES ET FORESTIERS (STAF), prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège sis [Adresse 1] - [Localité 3] représentée par Maître Isabelle DAVY
Source officielleCour d'Appel
6253cc6abd3db21cbdd90085
14 décembre 2012
14 décembre 2012
APPELANTE : Madame Manuela-Isabelle X...épouse Y... ... 97212 SAINT JOSEPH représentée par Me Caroline CHAMBRUN, avocat au barreau de MARTINIQUE INTIME : Monsieur Davy Y... ... 97232 LE
Source officiellePôle 4 - Chambre 7
5fdb330f5e7d6d09b1d76eb7
28 mars 2019
28 mars 2019
-vente du 13 mai 2015,22 rue Davy, construction de 1860, 24,63 m², 185'000euros soit 7500euros/m² -vente du 9 avril 2015,4 rue Davy, construction de 1890, 36,02 m², 275'000euros, soit 7135euros
Source officiellePôle 5 - Chambre 3
616290dde498f0b428bb83f5
15 mai 2013
15 mai 2013
Hôtel Davy Legendre la somme de 81.985,80 € TTC au titre des travaux d'électricité, - de dire la société Hôtel Davy Legendre irrecevable en ses demandes à son encontre au titre des "travaux d'électricité
Source officielleCour d'Appel
6253cd44bd3db21cbdd92ce5
11 janvier 2016
11 janvier 2016
Disons que la présente ordonnance sera notifiée à la préfecture de la Haute-Vienne, ainsi qu'au conseil de Darys X... et communiquée au ministère public.
Source officielleCour d'Appel
6253caf6bd3db21cbdd8c8b2
15 mai 2008
15 mai 2008
Dany Y... à supporter l'insuffisance d'actif de la SARL GROUPE G...
Source officielle4ème chambre
DCA_25PA00083_20250328
28 mars 2025
28 mars 2025
Dany Bayingire Indangamuntu, Emile Kagambage, Vétuste Kayimahe, Bernard Kayumba, Lambert Muvunyi, Innocent Ndamyimana Gisanura, Eric Nzabihimana, Ibrahim Rangira, Sorge Rangira Ismael, Saïdi Fabrice Rangira
Source officielle5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE
638af59474406805d4118e18
26 octobre 2022
26 octobre 2022
RADIATION de la COUR D'APPEL D'AMIENS du 20 AOUT 2020 PARTIES EN CAUSE : APPELANT Monsieur [I] [V] né le 26 Octobre 1952 à [Localité 5] de nationalité Française [Adresse 1] [Localité 3] Me Dany
Source officiellePôle 5 - Chambre 8
603487596af50474ba978f33
23 novembre 2016
23 novembre 2016
[Z] cédant quant à lui le 1er octobre 2012, 33.226 actions de Day by Day à M.
Source officielleCour d'Appel
6253cc91bd3db21cbdd9083b
28 juin 2013
28 juin 2013
RG N : 12/ 00950 AFFAIRE : Dany Z..., NADINE Y... épouse Z... C/ Tony A..., Stéphanie B... épouse A... P-L. P/ E.
Source officielle8e Chambre A
616263c710de15342de1484a
13 février 2014
13 février 2014
13 FEVRIER 2014 N°2014/ 102 Rôle N° 12/02916 SA CIC LYONNAISE DE BANQUE C/ [Z] [J] [M] [L] Grosse délivrée le : à : Me SIDER Me DAMY
Source officielleChambre 1-3
680b1dac2c124f4fd8d672ca
24 avril 2025
24 avril 2025
[Localité 6] ETANCHE prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège représentée par Me Anaïs KORSIA, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, et assistée de Me Dany
Source officielleChambre Civile
662209779ce1420008389969
18 avril 2024
18 avril 2024
Petelo GOGO Greffier lors de la mise à disposition : Mme Isabelle VALLEE ARRÊT : - contradictoire, - prononcé publiquement par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la cour le 15 avril 2024
Source officielleCh.secu-fiva-cdas
64549f27eedb07d0f8186159
27 avril 2023
27 avril 2023
Jean-Pierre DELAVENAY, président, Mme Isabelle DEFARGE, conseiller, M. Pascal VERGUCHT, conseiller, Assistés lors des débats de M.
Source officielleCour d'Appel
6253cad4bd3db21cbdd8c37e
25 juin 2008
25 juin 2008
Dany Z... épouse X... ------------------ ARRÊT no622 / 08 COUR D'APPEL D'AGEN Chambre Civile Prononcé par mise à disposition au greffe conformément
Source officielleCour d'Appel
6253ca2fbd3db21cbdd8a49f
18 décembre 2007
18 décembre 2007
née le 27 Mai 1978 à PERTUIS (84120) ... 84120 PERTUIS représentée par la SCP CURAT-JARRICOT, avoués à la Cour assistée de Me Catherine JAOUEN, avocat au barreau D'AVIGNON Monsieur Dany Y...
Source officielleCour d'Appel
6253c904bd3db21cbdd87032
9 octobre 2003
9 octobre 2003
PLAIDANT par Maître Anne-Isabelle GREGORI, avocat du barreau de GUADELOUPE. - S.A.
Source officielleCour d'Appel
6253ccafbd3db21cbdd90ef5
25 septembre 2013
25 septembre 2013
.-24120 LA FEUILLADE Représenté par Me Isabelle LESCURE, avocat au barreau de CORREZE INTIMÉ --- = oO $ Oo =--- Nous Didier BALUZE, Conseiller de la Mise en Etat, assisté de Pascale SEGUELA, Greffier
Source officiellePage 1 sur 4