Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
3ème chambre A
69677c1fcdc6046d474113f2
13 janvier 2026
13 janvier 2026
CRISTAL'ID Représentant : Me Isabelle GRANGE, avocat au barreau de SAINT-ETIENNE Nous, Sophie DUMURGIER, conseiller de la mise en état,assistée de Céline DESPLANCHES, greffier, Vu le courrier
Source officielle6ème Chambre
65321ab39e4ea48318f5ac1f
19 octobre 2023
19 octobre 2023
[Adresse 2] [Localité 4] Représentée par Me Franck PEYRON de la SELARL MORELL ALART & ASSOCIÉS, avocat au barreau de LYON, toque : 766 2FCI [Adresse 1] [Localité 5] Représentée par Me Isabelle
Source officielleCh.protection sociale 4-7
65a0f95e383a880008fd09d0
11 janvier 2024
11 janvier 2024
déférée à la cour : Jugement rendu le 21 Février 2022 par le Pole social du TJ de NANTERRE N° RG : 17/01644 Copies exécutoires délivrées à : la SELEURL CABINET STEPHANIE PAILLER AVOCAT Me Isabelle
Source officiellePôle 2 - Chambre 2
6036a64ab7bea047efd1b2f3
18 septembre 2015
18 septembre 2015
SELARL LAFARGE ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, toque : T10 INTIME Monsieur [M] [W] Né le [Date naissance 1] 1970 à [Localité 1] [Adresse 2] [Adresse 2] Représenté et assisté par Me Isabelle
Source officielleCour d'Appel
6253cd9dbd3db21cbdd93e24
1 décembre 2017
1 décembre 2017
DE PARIS Pôle 4 - Chambre 1 ARRÊT DU 01 DÉCEMBRE 2017 (no , 4 pages) Numéro d'inscription au répertoire général : 15/18355 Décision déférée à la Cour : Jugement du 31 Août 2015 -Tribunal de Grande
Source officiellePôle 6 - Chambre 12
634113e858bc223e2e3f099f
7 octobre 2022
7 octobre 2022
SEINE SAINT DENIS [Adresse 2] [Localité 4] représentée par Me Florence KATO, avocat au barreau de PARIS, toque : D1901 INTIME Monsieur [C] [W] [Adresse 3] [Localité 5] représentée par Me Isabelle
Source officielle1ère chambre civile B
66162bdf99851e0008f1e602
9 avril 2024
9 avril 2024
[P] [R] [G] [N] né le [Date naissance 4] 1952 à [Localité 8] [Adresse 6] [Localité 9] Représenté par Me Isabelle GRANGE, avocat au barreau de SAINT-ETIENNE, toque : 51 INTIMEE : Mme [
Source officielleCour d'Appel
6253c9f7bd3db21cbdd89ab6
10 novembre 2005
10 novembre 2005
domiciliés de droit au siège social sis : 9 Route Principale du Port CE 479 92638 GENNEVILLIERS CEDEX représentée par Me Jacques VALLUIS, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : R 195 substitué par Me Isabelle
Source officiellePôle 6 - Chambre 5
642fb790cece1704f5747905
6 avril 2023
6 avril 2023
MENICON [Adresse 1] [Localité 4] Représentée par Me Isabelle GRANGIE, avocat au barreau de PARIS, toque : R195 COMPOSITION DE LA COUR : En application des dispositions des articles 805 et
Source officielle11e chambre
6034fca9aee77f2a397aebf2
7 juillet 2016
7 juillet 2016
SEPT JUILLET DEUX MILLE SEIZE, La cour d'appel de VERSAILLES, a rendu l'arrêt suivant dans l'affaire entre : SA TOURISME TRANSPORTS INTERNATIONAUX [Adresse 1] [Adresse 1] représentée par Me Isabelle
Source officielleCour d'Appel
6253c9f4bd3db21cbdd89a33
26 octobre 2007
26 octobre 2007
IDEX ENERGIES 72 Avenue Jean-Baptiste Clément 92513 BOULOGNE BILLANCOURT CEDEX Représentant : Maître Jacques VALLUIS (avocat au barreau de PARIS), substitué par Maître Isabelle GRANGIÉ INTIME :
Source officiellePôle 6 - Chambre 7
615e0e5bc25a97f0381f5565
11 septembre 2014
11 septembre 2014
Adresse 1] [Localité 1] en présence de Mme [P] [B], Responsable des Ressources Humaines, dûment mandatée assisté de Me Véronique JOBIN, avocat au barreau de PARIS, toque : R195 substituée par Me Isabelle
Source officielle1ère chambre civile A
61635155a2ead9ed860b6f6f
21 avril 2011
21 avril 2011
R.G : 10/00943 Décision du tribunal de grande instance de Montbrison Au fond du 28 août 2009 Chambre civile RG : 2005/00044 COUR D'APPEL DE LYON 1ère chambre civile
Source officiellePôle 3 - Chambre 1
6163ba3d8e414054bb412243
10 mars 2010
10 mars 2010
22 novembre 2005 par la Cour de cassation d'un arrêt prononcé le 25 février 2003 par la 2ème chambre section A de la Cour d'appel de PARIS d'un jugement rendu le 22 janvier 2001 par le Tribunal de grande
Source officielle6ème Chambre
6528df50aaebb88318fda56a
12 octobre 2023
12 octobre 2023
[Z] [S] assisté de sa curatrice Madame [F] [L] né le [Date naissance 1] 1992 à [Localité 8] [Adresse 6] [Localité 3] Représenté par Me Isabelle GRANGE, avocat au barreau de SAINT-ETIENNE, toque :
Source officielle15e chambre
652f79b7b053208318995cf7
12 octobre 2023
12 octobre 2023
N° Section : C N° RG : F 17/01487 Copies exécutoires et certifiées conformes délivrées à : Me Paul VAN DETH de la SELEURL Société d'Exercice libéral d'Avocat ISNAH Me Céline BORREL Me Isabelle
Source officielle6ème Chambre
62c7ca88cb8dca058e3e7c77
7 juillet 2022
7 juillet 2022
[X] [G] né le 29 Janvier 1954 à BESSEGES (30160) 3 avenue d'Annecy 73100 AIX LES BAINS Représenté par Me Isabelle GRANGE, avocat au barreau de SAINT-ETIENNE, toque : 51 M.
Source officielle3ème chambre A
65a0ecb25bbe450008b2ce9e
11 janvier 2024
11 janvier 2024
038 120 RM 59 - immatriculée au RCS de VALENCIENNES sous le n°823 038 120, prise en la personne de son gérant Monsieur [D] [H], domicilié audit siège [Adresse 1] [Localité 4] Représentée par Me Isabelle
Source officielle5e Chambre
60360ef1ce674c73802cb1c4
17 décembre 2015
17 décembre 2015
SEPT DECEMBRE DEUX MILLE QUINZE, La cour d'appel de VERSAILLES, a rendu l'arrêt suivant dans l'affaire entre : Monsieur [H] [K] [Adresse 1] [Localité 1] comparant en personne, assisté de Me Isabelle
Source officielleCh civ. 1-4 copropriété
6a17cd72cdc6046d47304e77
26 mai 2026
26 mai 2026
, Plaidant/Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 291 APPELANTE C/ SA [1] [Adresse 2] [Localité 3] Représentant : Me Alain CLAVIER de l'ASSOCIATION ALAIN CLAVIER - ISABELLE
Source officiellePage 1 sur 468