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911 résultats pour « Jean Cyril »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253ca7ebd3db21cbdd8b2aa

Appel

3 mai 2007

3 mai 2007

Jean Cyrille Y...

Source officielle

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CA

Cour d'Appel

6253cd8fbd3db21cbdd93ab5

Appel

17 mars 2017

17 mars 2017

civile TGI Appel d'une décision rendue par le JUGE DE L'EXECUTION DE SAINT-PIERRE en date du 10 AVRIL 2015 suivant déclaration d'appel en date du 27 AVRIL 2015 rg no 14/ 03617 APPELANT : Monsieur Jean

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CA

Cour d'Appel

6253c883bd3db21cbdd8577d

Appel

8 octobre 2001

8 octobre 2001

prise en la personne de son représentant légal actuellement en fonctions domicilié en cette qualité au siège 149 avenue Victor Hugo 75008 PARIS représentée par Me Philippe BRUNET, avoué assistée de Me Jean

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CA

Cour d'Appel

6253c84cbd3db21cbdd84d07

Appel

18 mars 1998

18 mars 1998

discrimination, la haine ou à la violence envers les catholiques, l'association ALLIANCE GENERALE CONTRE LE RACISME ET POUR LE RESPECT DE L'IDENTITE FRANCAISE ET CHRETIENNE (AGRIF) a assigné Monsieur Jean-Cyrille

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CA

Cour d'Appel

6253ccbdbd3db21cbdd911f6

Appel

3 mars 2014

3 mars 2014

Cyrille Jean-François X..., Mme Arianne Eugénie Colombe Y...

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CA

Cour d'Appel

6253cafebd3db21cbdd8c9d8

Appel

12 septembre 2008

12 septembre 2008

12 / 09 / 2008 ARRÊT No No RG : 07 / 03510 PC / HH Décision déférée du 21 Juin 2007- Conseil de Prud'hommes de TOULOUSE-07 / 00100 Jean MADER Cyrille X...

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Cour d'Appel

6253c9a9bd3db21cbdd88f63

Appel

30 novembre 2006

30 novembre 2006

¤ Messieurs Jean Noël, Aymeric et Cyril X... ont relevé appel de cette décision.

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CA

Pôle 4 - Chambre 8

6162987a201c88caf8c4e23b

Appel

10 janvier 2013

10 janvier 2013

BAECHLIN en la personne de Me Jeanne BAECHLIN, avocats au barreau de PARIS (toque : L0034) Assisté de Maître Philippe KLEIN, avocat au barreau d'AIX EN PROVENCE, substitué à l'audience par la SCP Jeanne

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CA

Cour d'Appel

6253cb4cbd3db21cbdd8d461

Appel

17 janvier 2011

17 janvier 2011

Cyril Jean Robert X...

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CA

Chambre 1-4

69fd8279cdc6046d47049fac

Appel

7 mai 2026

7 mai 2026

DEGRYSE de la SELARL CABINET DEGRYSE ET MASSUCO, avocat au barreau de TOULON Appelante Monsieur [A] [I] représenté par Me Cyrille LA BALME de la SELARL CABINET LA BALME, avocat au barreau de

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5e chambre civile

6a2260f3cdc6046d4738ef65

Appel

4 juin 2026

4 juin 2026

[H] [A] [Adresse 1] [Localité 1] Représentant : Me Cyril GAMBU, avocat au barreau de NARBONNE Mme [E] [P] [Adresse 1] [Localité 1] Représentant : Me Cyril GAMBU, avocat au barreau de NARBONNE

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CA

Pôle 4 - Chambre 1

6353888b513cb5adff943777

Appel

21 octobre 2022

21 octobre 2022

BAECHLIN de la SCP Jeanne BAECHLIN, avocat au barreau de PARIS, toque : L0034 S.A.R.L.

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Cour d'Appel

6253cceebd3db21cbdd91be7

Appel

22 avril 2014

22 avril 2014

de la SCP BERGER, avocat au barreau de l'AVEYRON, avocat postulant et assisté de Me François-Xavier BERGER de la SCP BERGER, avocat au barreau de l'AVEYRON, avocat plaidant INTIMES : Monsieur Cyrille

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CA

2ème CHAMBRE CIVILE

6a0ff7b2cdc6046d478a166d

Appel

21 mai 2026

21 mai 2026

PHOENIX AVENTURE demeurant [Adresse 1] [Localité 1] Représentée par Me Cyril DUBREUIL, avocat au barreau de BORDEAUX Défenderesse à l'incident, Appelante d'un jugement (R.G. 24/02666) rendu

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Cour d'Appel

6253ca89bd3db21cbdd8b4c2

Appel

4 juin 2008

4 juin 2008

Jean- Pierre, en sa plaidoirie. Maître MONROUX avocat de Y... Cyrille, en sa plaidoirie. Y... Cyrille a eu la parole en dernier.

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Cour d'Appel

6253cbdfbd3db21cbdd8e826

Appel

26 octobre 2011

26 octobre 2011

Cyrille Armand Robert X...à payer la somme de 1. 000 euros au titre de l'article 700 du code de procédure civile ainsi qu'aux entiers dépens.

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Cour d'Appel

6253cc22bd3db21cbdd8f396

Appel

24 janvier 2012

24 janvier 2012

Louis B... de toutes ses demandes à l'encontre de monsieur Cyril Y..., - débouté monsieur Cyril Y... de toutes ses demandes à l'encontre de monsieur Jean Louis B..., - condamné monsieur Cyril Y... à

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Cour d'Appel

6253cb51bd3db21cbdd8d4e4

Appel

25 janvier 2011

25 janvier 2011

Par ailleurs, le premier juge suspendait le droit de vote de monsieur Cyrille X...

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Cour d'Appel

6253cadcbd3db21cbdd8c562

Appel

29 septembre 2008

29 septembre 2008

Cyril Jacques Steve coupable de COMPLICITE DE VOL, entre le 20 janvier 2003 et le 08 / 09 / 2003, à ST JEAN DE BRAYE (45), NATINF 007151, infraction prévue par les articles 311-1, 311-3 du Code pénal

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9e Chambre A

61627771a2bc6369e8386cf8

Appel

23 mai 2013

23 mai 2013

Cyril MICHEL, avocat au barreau de MARSEILLE Madame [JW] [VX] épouse [RJ], demeurant [Adresse 57] représentée par Me Cyril MICHEL, avocat au barreau de MARSEILLE Monsieur Jean [MG] [HT], demeurant

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