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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Pôle 2 - Chambre 5
61631517e03efc4516bd2d8e
20 mars 2012
20 mars 2012
Madame [X] [J] épouse [O] [Adresse 7] [Localité 3] représentés par la SCP KIEFFER JOLY - BELLICHACH (Me Jacques BELLICHACH), avocat postulant, avocats au barreau de PARIS, toque : L0028, et Me Jean
Source officielleCour d'Appel
6253cc7dbd3db21cbdd903b8
13 décembre 2012
13 décembre 2012
PROCÉDURE D'APPEL Par requête déposée au greffe le 8 juin 2011, la compagnie d'assurances HELVETIA, la SA GEODIS WILSON FRANCE et l'Agence en douane Jean BROCK ont interjeté appel de cette décision
Source officielleCour d'Appel
6253ca39bd3db21cbdd8a646
27 novembre 2007
27 novembre 2007
né le 23 Février 1950 à BESANCON (25000) ... 30270 ST JEAN DU GARD représenté par la SCP CURAT-JARRICOT, avoués à la Cour assisté de la SCP TALBOT ET WILKIN ASSOCIES, avocats au barreau de MARSEILLE
Source officielleCour d'Appel
6253cc83bd3db21cbdd90564
12 février 2013
12 février 2013
Jean-Claude Y..., - désigné Mme Carole X..., compagne de M.
Source officielle3ème Chambre Commerciale
671894b9d8ceca1cd70192a6
18 octobre 2024
18 octobre 2024
CHAUDET de la SCP JEAN-DAVID CHAUDET, Postulant, avocat au barreau de RENNES Représentée par Me Guillaume BRAJEUX du LLP HOLMAN FENWICK WILLAN France LLP, Plaidant, avocat au barreau de PARIS S.E.L.A.R.L
Source officielleCour d'Appel
6253cc55bd3db21cbdd8fca0
6 juillet 2012
6 juillet 2012
Jean-Marc X...
Source officielleChambre 1-8
68f081346232792c46835c98
15 octobre 2025
15 octobre 2025
Le 11 janvier 2021, la société WILSON DEVELOPMENT a vendu le lot n° 804 dont elle était demeurée propriétaire pour le prix de 1.400.000 euros.
Source officielleCour d'Appel
6253cb2cbd3db21cbdd8d058
22 juin 2006
22 juin 2006
Wilson JEAN-PIERRE.
Source officielleChambre 1-1
665aba5597d59200081074d9
23 janvier 2024
23 janvier 2024
LASALARIE de l'ASSOCIATION WILSON/DAUMAS, avocat au barreau de MARSEILLE Appelant C/ M.
Source officielleCour d'Appel
6253c8d6bd3db21cbdd8667f
6 novembre 2002
6 novembre 2002
./ Marie Jeanne Y...
Source officielleCour d'Appel
6253ca80bd3db21cbdd8b31f
21 mai 2008
21 mai 2008
DURIMEL, avocat de Monsieur Wilson X..., demeurant ... ; Vu les pièces jointes à cette requête ; Vu les conclusions de l'Agent Judiciaire du Trésor notifiées par lettre recommandée avec avis de
Source officielleCour d'Appel
6253c954bd3db21cbdd87f4c
20 février 2006
20 février 2006
JEAN SNC LP PATRIMOINE représentée par la SCP BOYER-LESCAT-MERLE C/ SYNDICAT DE COPROPRIETE RESIDENCE LE WILSON I-SYNDIC FONCIA CAPITOLE représentée par la SCP NIDECKER PRIEU-PHILIPPOT SYNDICAT DE COPROPRIETE
Source officiellePôle 1 - Chambre 3
6262486bb1a50c277d4c5c1a
20 avril 2022
20 avril 2022
Il n'y a donc pas lieu à référé sur les prétentions de la société Romainville Président Wilson telles qu'elles sont formulées.
Source officielleCour d'Appel
6253cc39bd3db21cbdd8f872
1 mars 2012
1 mars 2012
Au vu de ce rapport, Jean-Marie Y... n'a pas fait l'objet de poursuites pénales mais d'un placement d'office en hôpital psychiatrique.
Source officielle4e Chambre A
6162dcfbcadecb9ef7c7e034
6 juillet 2012
6 juillet 2012
de Madame [H] [E] décédée née le [Date naissance 1] 1949 à [Localité 8], demeurant [Adresse 7] représentée par la SCP COHEN GUEDJ, avocats au barreau d'AIX-EN-PROVENCE ayant la SELARL TALBOT / WILKIN
Source officielleCour d'Appel
6253cd5cbd3db21cbdd93115
5 avril 2016
5 avril 2016
A cette audience, Monsieur Jean-Claude SABRON, Président de chambre a été entendu en son rapport, les avocats des parties sont intervenus au soutien des intérêts de leurs clients.
Source officielle1re Chambre B
6162fde53ebbdffcbea6a9a1
19 avril 2012
19 avril 2012
AVRIL 2012 HF N° 2012/302 Rôle N° 11/10624 [N] [E] [L] C/ [C] [Z] [U] [X] Grosse délivrée le : à : SELARL BOULAN / CHERFILS / IMPERATORE Me Jean
Source officielle4ème CHAMBRE COMMERCIALE
Portalis DBVJ-V-B7F-MNYZ GENERALI IARDc/S.A
65434b0e0147228318b913ca
30 octobre 2023
30 octobre 2023
EXPOSE DU LITIGE La société Hôtel Wilson exploite un hôtel bar-restaurant à [Localité 5] sous l'enseigne « Kyriad ».
Source officielleCour d'Appel
6253caa6bd3db21cbdd8ba5a
5 octobre 2007
5 octobre 2007
PIPERAUD, Président, Mme Rosine NIVELLE, Conseiller, Monsieur Jean-Pierre GIMONET, Conseiller, GREFFIER : Mme Marie-Noëlle CARIOU, lors des débats et lors du prononcé DÉBATS : A l'audience
Source officielleCour d'Appel
6253ca62bd3db21cbdd8ae2c
13 février 2008
13 février 2008
Jean X...
Source officiellePage 1 sur 10