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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253c87dbd3db21cbdd85694

Appel

7 mai 2001

7 mai 2001

Jean Yves C/ Association A.D.A.P.E.I. Jugement du C.P.H. ANGERS du 03 Septembre 1999. ARRÊT RENDU LE 07 Mai 2001 APPELANT : Monsieur Jean Yves X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca55bd3db21cbdd8ab5d

Appel

20 février 2008

20 février 2008

Elle demande à la Cour d'infirmer le jugement en déboutant Jean-Yves X... de toutes ses demandes, en ordonnant la cessation par Jean-Yves X... de toute commercialisation directement ou indirectement de

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c93fbd3db21cbdd87b6b

Appel

30 novembre 2005

30 novembre 2005

Jean-Yves M.

Source officielle
CA

6ème Chambre A

5fdd76a5e6037422a5be84e4

Appel

10 septembre 2018

10 septembre 2018

Jean-Yves Y... Copie exécutoire délivrée le : à : Me Philippe Z... Me Stéphanie A...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb27bd3db21cbdd8cf5b

Appel

14 octobre 2008

14 octobre 2008

Jean-Yves X....

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca43bd3db21cbdd8a81c

Appel

2 avril 2008

2 avril 2008

Jean-Yves X..., qui succombe au moins partiellement en son appel, en supportera les frais.

Source officielle
CA

1ère chambre civile A

6031fb917f2f1533e7dd75be

Appel

24 mai 2018

24 mai 2018

En 1995, les époux Z... ont surélevé leur toiture qui prenait appui sur le mur de l'immeuble de Jean-Yves X....

Source officielle
CA

2e chambre civile

6630897a031696000841352d

Appel

25 avril 2024

25 avril 2024

La SNC JEAN YVES GAYDE et CIE a fait signifier ladite ordonnance à la SARL RAPHAEL BRUNO le 11 septembre 2023.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb1abd3db21cbdd8cd89

Appel

12 novembre 2007

12 novembre 2007

Jean-Yves X... et son curateur de leurs demandes ; - déclarer, in solidum M. Jean-Yves X..., M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c87ebd3db21cbdd856a4

Appel

7 mai 2001

7 mai 2001

Jacqueline X... et Jean Yves Y... seront en conséquence déboutés de leur demande de dommages et intérêts. * Le délai de grâce accordé par le jugement déféré sera confirmé, Jacqueline X... et Jean Yves

Source officielle
CA

8ème chambre

62736a43a58162057dac66b2

Appel

4 mai 2022

4 mai 2022

BREAT JEAN-YVES [Adresse 1] [Localité 2] Représentée par Me Jean-christophe BESSY, avocat au barreau de LYON, toque : 1575 INTIMÉE : S.A.R.L.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cce4bd3db21cbdd919e4

Appel

19 juin 2014

19 juin 2014

Jean-Yves X... né le 13 Juin 1961 à NOUMEA (98800) demeurant ...-98800 NOUMEA Comparant L'ASSOCIATION POUR LA GESTION DES TUTELLES EN NC, dite " A. G. T. N.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbf1bd3db21cbdd8eafc

Appel

24 janvier 2012

24 janvier 2012

Jean-Yves X... a porté son recours devant le tribunal des affaires de sécurité sociale de Maine et Loire.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c868bd3db21cbdd85383

Appel

4 avril 2001

4 avril 2001

Dautry - 75716 PARIS CEDEX 15 représentée par Maître BETTINGER, avoué assistée de Maître Nathalie SOLLARZ, Avocat au Barreau de l'ESSONNE Cabinet FLOQUET NOACHOVITCH INTIME : Monsieur Jean-Yves X... ..

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc58bd3db21cbdd8fd33

Appel

4 octobre 2012

4 octobre 2012

COUR D'APPEL D'ANGERS Chambre Sociale RG N : 11/01518 ORDONNANCE N 508/12 Monsieur Jean-Yves X... ... 49130 LES PONTS DE CE Représentant : Me Fabrice VAUGOYEAU (avocat au barreau d'ANGERS) APPELANT

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253caf6bd3db21cbdd8c8d8

Appel

1 décembre 2008

1 décembre 2008

Jean Christian recevable et régulière en la forme, a déclaré solidairement X... Jean-Yves et X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbd9bd3db21cbdd8e730

Appel

20 octobre 2011

20 octobre 2011

Jean-Yves X... a présenté une requête en divorce.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

Marne en son action, l'a déboutée de ses prétentions forméesc/Dominique FLIPO

6253c884bd3db21cbdd857a6

Appel

9 mai 2001

9 mai 2001

LES APPELS Appel a été interjeté par Monsieur le Procureur de la République, le 24 novembre 1999 contre Monsieur Jean-Yves X..., Monsieur Jean-Yves X..., le 24 novembre 1999, de l'ensemble des dispositions

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccb7bd3db21cbdd910d3

Appel

12 février 2014

12 février 2014

Elle précise que les parents de Jean Yves A...se sont séparés alors qu'il était très jeune, et que celui-ci a rejoint avec sa mère le village de Conca où il a grandi, entouré de l'affection de sa famille

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd13bd3db21cbdd92390

Appel

6 mai 2015

6 mai 2015

Jean Yves X...et M.

Source officielle

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