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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Chambre commerciale
660cf25f7c1ccb0008628d2b
2 avril 2024
2 avril 2024
EXATECH prise en la personne de son représentant légal [Adresse 2] [Localité 8] Représentée par Me Jean-Baptiste AUSSILLOUX, avocat au barreau de MONTPELLIER Ordonnance de clôture du 06 Février
Source officielleChambre commerciale
67f603ebebd72824438566ec
8 avril 2025
8 avril 2025
COMMERCE DE NARBONNE N° RG 2024000328 APPELANT : Monsieur [L] [I] né le [Date naissance 1] 1959 à [Localité 5] (ALGERIE) de nationalité Française [Adresse 6] [Localité 3] Représenté par Me Jean-Baptiste
Source officielle3e chambre sociale
6629f363dc6faf000958885f
24 avril 2024
24 avril 2024
ARRET n° Décision déférée à la Cour : Jugement du 21 JUILLET 2022 POLE SOCIAL DU TJ DE MONTPELLIER N° RG21/00624 APPELANTE : Madame [B] [N] [Adresse 1] [Localité 5] Représentant : Me Jean-baptiste
Source officielle2° chambre
60332f6deef9fea085a97c36
12 septembre 2017
12 septembre 2017
barreau de BEZIERS, avocat plaidant INTIMEES : SARL CHROME BUREAUTIQUE qui se dénomme maintenant IMPRESSIONS MULTIFONCTIONS & EQUIPEMENTS [Adresse 5] [Adresse 5] [Localité 1] représentée par Me Jean-Baptiste
Source officielleChambre commerciale
63c79b94da31367c908eb6bd
17 janvier 2023
17 janvier 2023
METRO FRANCE [Adresse 5] [Adresse 5] [Localité 4] Représentée par Me Jean-Baptiste AUSSILLOUX, avocat au barreau de MONTPELLIER S.E.L.A.R.L.
Source officielleCour d'Appel
6253cb46bd3db21cbdd8d3a0
1 décembre 2009
1 décembre 2009
représentée par Me Michel ROUQUETTE, avoué à la Cour assistée de Me Cyrille CAMILLERAPP, avocat au barreau de MONTPELLIER SCI D'ARIANE représentée par son liquidateur Madame C... 37 boulevard Saint Jean
Source officielleChambre commerciale
67f603edebd7282443856704
8 avril 2025
8 avril 2025
Jugement du 10 JANVIER 2024 TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTPELLIER N° RG 2023 01373 APPELANT : Monsieur [N] [M] de nationalité Belge [Adresse 8] [Localité 1] - SUISSE Représenté par Me Jean-Baptiste
Source officielleCour d'Appel
6253cb09bd3db21cbdd8cb78
13 novembre 2008
13 novembre 2008
Il a débouté Monsieur Antoine X... de ses autres demandes ainsi que l'Association SAINT JEAN LE BAPTISTE et a condamné l'association SAINT JEAN LE BAPTISTE aux entiers de l'instance.
Source officielle16e chambre
603776919b5b6c52770bced6
19 mars 2015
19 mars 2015
Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Jean-Baptiste AVEL, Président, Madame Anne LELIEVRE, Conseiller, Madame Christine FAVEREAU, Conseiller
Source officielleChambre sociale
66a33c2602a12a235bae6d32
25 juillet 2024
25 juillet 2024
Portalis DBVF-V-B7I-GKZD APPELANT : Monsieur [W] [I] Monsieur [W] [I] pour qui domicile est élu au cabinet de Maître [T] [K], [Adresse 4] [Adresse 4] [Localité 1] Représenté par Me Jean-baptiste
Source officielleChambre 1-2
6780be29780de3a214879ef6
9 janvier 2025
9 janvier 2025
JOURDAN Me Jean-Baptiste DURAND Me Jean-Michel GARRY Décision déférée à la Cour : Ordonnance de référé rendue par le TJ de TOULON en date du 20 Février 2024 enregistrée au répertoire
Source officielleCour d'Appel
6253cbdbbd3db21cbdd8e78b
28 septembre 2011
28 septembre 2011
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composé(e) de : Monsieur Jean-Michel LIMOUJOUX, Président, Madame Marie-Claude CALOT, Conseiller, Madame Annie VAISSETTE, Conseiller
Source officielleRétention Administrative
63c79ae4da31367c908eb4cf
17 janvier 2023
17 janvier 2023
Monsieur le Préfet des [Localité 1] Représenté par Monsieur [C] [N] INTIME Monsieur [P] [I] né le 25 Mai 1996 à [Localité 2] de nationalité Algérienne non comparant, représenté par Maître Jean
Source officielleCour d'Appel
6253c850bd3db21cbdd84e22
31 octobre 2000
31 octobre 2000
Cité Marcel Cachin bâtiment 5 logement 125 rue Jean-Baptiste Clément 93200 SAINT-DENIS INTIME représenté par Maître MICHELLE, avocat au barreau de Paris (D105). 3°) SOCIETE DE RESTAURATION
Source officielleChambre 3-4
680b1f954d571f883366922c
24 avril 2025
24 avril 2025
CONTROLE 83 'SECURITEST' Copie certifiée conforme délivrée le : 24 Avril 2025 à : [O] [R] (experte) Copie exécutoire délivrée le : 24 Avril 2025 à : Me Romain CHERFILS Me Jean
Source officielle16e chambre
615e0e07c25a97f0381f5182
22 janvier 2015
22 janvier 2015
Composition de la cour : L'affaire a été débattue à l'audience publique du 17 Décembre 2014, Madame Anne LELIEVRE, conseiller, ayant été entendu en son rapport, devant la cour composée de : Monsieur Jean-Baptiste
Source officielleChambre 1-7
68676bdefdaf41a8356be6b3
3 juillet 2025
3 juillet 2025
HABITAT [Localité 12] PROVENCE [Localité 8] PROVENCE MÉTROPOLE Copie exécutoire délivrée le : à : Me Leila MHATELI Me Jean-Baptiste GOBAILLE Décision déférée à la Cour
Source officielleCour d'Appel
6253c9e3bd3db21cbdd89789
17 août 2006
17 août 2006
-Teanuanua VAETUA -Jean Baptiste Y...
Source officielleCour d'Appel
6253c93abd3db21cbdd87a27
22 novembre 2005
22 novembre 2005
Les jeunes prétendaient connaître les lieux et les animateurs pensaient que dans le cadre "du dialogue avec les jeunes", il était important de leur faire plaisir.
Source officielleCour d'Appel
6253cd4bbd3db21cbdd92dab
21 janvier 2016
21 janvier 2016
Puis, soudainement et de manière imprévisible, ce véhicule, voulant emprunter sur sa droite la rue Jean Baptiste Colbert qui est en sens interdit, freinait brutalement obligeant Monsieur Z...à freiner
Source officiellePage 1 sur 2