CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

12 résultats pour « JeanLuc »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cb49bd3db21cbdd8d3f0

Appel

3 avril 2006

3 avril 2006

Intimés, Marie Jeannic Z... et Maître Y..., ès qualité de liquidateur judiciaire de la SARL, ne se sont pas constitués.

Source officielle
CA

Sociale C salle 2

603455b9ed3b784503fcce8f

Appel

16 décembre 2016

16 décembre 2016

la personne de son représentant légal par lettre recommandée du 2 juillet 2012 en indiquant qu'il se présenterait le 17 septembre 2012 vers 9 heures ; Que par mail du 13 septembre 2012 adressé à jeanluc

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9a0bd3db21cbdd88d54

Appel

12 septembre 2006

12 septembre 2006

AGENCE BLV IMMOBILIER, prise en la personne de son représentant légal en exercice, domicilié en cette qualité au siège social sisLes Terrasses de Saint-JeanZAC de l'Ortet34430 SAINT-JEAN-DE-VEDASnon constituéeMaître

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8d1bd3db21cbdd865b2

Appel

2 octobre 2002

2 octobre 2002

DE BATIMENT PIERRES ET RESTAURATION S.B.P.R. prise en la personne de son représentant légalLes AcaciasRoute de Maureilhan34500 BEZIERSReprésentant : Me JeanäLuc DOREL (avocat au barreau de BEZIERS)INTIME

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbc8bd3db21cbdd8e41c

Appel

7 juin 2011

7 juin 2011

La SCI 33 représentée par Madame Isabelle A..., sa gérante, et ses deux enfants s'opposaient à la demande de communication de monsieur JeanLuc X... associé usufruitier pour partie.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8e7bd3db21cbdd869a9

Appel

28 mai 2003

28 mai 2003

La société COGEBOISs 'est vue confier la fabrication de la charpente et Monsieur JeanLuc Y..., la pose des éléments de charpente, de couverture, d'isolant, du bardage et des plafonds.

Source officielle
CA

Ch.protection sociale 4-7

66ff85f0a4ff9ec259c09aca

Appel

3 octobre 2024

3 octobre 2024

OCTOBRE DEUX MILLE VINGT QUATRE, La cour d'appel de Versailles, a rendu l'arrêt suivant dans l'affaire entre : Madame [G] [H] épouse [J] [Adresse 3] [Localité 2] représentée par Me Pierre JEANNIC

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c871bd3db21cbdd854bf

Appel

1 mars 2001

1 mars 2001

déposées le 29 septembre 1999, l'appelant qualifie d "'injustifiée" la décision du premier juge de refuser son autorité parentale sur les trois mineurs, alors "qu'aucun fait n'a été reproché à Monsieur JeanNoùl

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca54bd3db21cbdd8ab15

Appel

27 novembre 2007

27 novembre 2007

conclusions récapitulatives déposées par Anne X... le 28 septembre 2007 ; Vu les conclusions récapitulatives déposées par la SCP COMBE-CARRIER-COTTAREL-JURION-GIANNINI-CARAMAGNOL et Maître Patricia SIMON JEANle

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c866bd3db21cbdd852fa

Appel

10 janvier 2001

10 janvier 2001

intérimaires est constant ; Que Didier X... affirme par ailleurs que son poste (cariste) est un poste permanent dans l'entreprise ; Qu'il est attesté par deux salariés de l'entreprise (Joùl COLIN et JeanLouis

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 11

6031ff39af6160376bb95a5e

Appel

22 mai 2018

22 mai 2018

Concomitamment à cette transaction, Madame [I] [N] signe un contrat de travail à compter du 26 août 2013 en qualité d'attachée de direction à temps partiel avec la société Jereluc Paris 'uvrant dans le

Source officielle
CA

Chambre civile 1-3

69d8869ecdc6046d47b9f5c4

Appel

9 avril 2026

9 avril 2026

de bricolage (société Bric [I] [Z]) à compter du 19 janvier 2022 pour un salaire brut mensuel de 1762,94 euros soit 1359,17 euros net puis d'un changement d'employeur en octobre 2023 (Bricomarché SA Jeriluc

Source officielle

Annonces BODACC38 résultats

Journal officiel
Dépôts des comptes

JEANLUC BOUTIQUE

SIREN 381812205GREFFE DU TRIBUNAL DES ACTIVITÉS ÉCONOMIQUES DE MARSEILLE

12/03/2026

Voir →

Dépôts des comptes

JEANLUC MULTISERVICES

SIREN 888632924GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOBIGNY

04/01/2026

Voir →

Dépôts des comptes

JeanLuc'récup

SIREN 827903428GREFFE DU TRIBUNAL DES ACTIVITÉS ÉCONOMIQUES DU MANS

30/09/2025

Voir →

Dépôts des comptes

JEANLUC BOUTIQUE

SIREN 381812205GREFFE DU TRIBUNAL DES ACTIVITÉS ÉCONOMIQUES DE MARSEILLE

15/07/2025

Voir →

Modifications et radiations RCS B

JeanLucBaptiste.com

SIREN 908277361GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBÉRY

06/05/2025

Voir →