CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

615 résultats pour « Joffrey »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253c8bfbd3db21cbdd86272

Appel

16 mai 2002

16 mai 2002

UDAF DE LOT ET GARONNE es-qualités d'administrateur ad'hoc des mineurs Quentin X... né le 8/12/86 à AGEN et Joffrey X... né le 27/07/89 à AGEN C/ Philippe Adrien Lucien X..., Haude LE TAILLANDIER DE Y.

Source officielle

Page 1 sur 31

Suivant →
CA

Cour d'Appel

6253cc1abd3db21cbdd8f233

Appel

6 mars 2012

6 mars 2012

X... et Mme Y... sont nés Laurie le 25 juillet 1991 et Joffrey le 17 janvier 1996.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc83bd3db21cbdd90568

Appel

11 avril 2013

11 avril 2013

Ces éléments précis et concordants établissent que Joffrey X...était bien le propriétaire de la jument Rosalie lors de la vente litigieuse.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8e3bd3db21cbdd868aa

Appel

21 mai 2003

21 mai 2003

Joffrey C... qui a subi une ITT de 75 jours, portait plainte le 1er septembre 2001 contre BA.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbedbd3db21cbdd8ea9e

Appel

11 janvier 2012

11 janvier 2012

Deux enfants sont issus de cette union : - Sandy Marie-Toussainte, née le 21 mars 1989 à BASTIA, - Joffrey Jean Mathieu, né le 10 août 1994 à BASTIA.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cde8bd3db21cbdd94ed0

Appel

24 juin 2021

24 juin 2021

la société Jofred a été condamnée à verser à la société Kerbea, soit 7920?

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 4

6260f9526d9e13277d6e3962

Appel

20 avril 2022

20 avril 2022

numéro 180 035 024 Représentée par Me Jean-Philippe AUTIER, avocat au barreau de PARIS, toque : L0053 Ayant pour avocats plaidants Me Olivier CAVEZIAN, Me Fanny CALLEDE et Me Téhani GOY de la SELARL JOFFE

Source officielle
CAA

3ème chambre (formation à 3)

DCA_23BX00236_20250325

Admin. Appel

25 mars 2025

25 mars 2025

L'exécution du présent arrêt, qui rejette les conclusions à fin d'annulation présentées par Mme Joffroy, n'implique aucune mesure d'exécution.

Source officielle
CA

14e chambre

65336b86bb40ec8318f31eb3

Appel

19 octobre 2023

19 octobre 2023

Décision déférée à la cour : Ordonnance rendue le 15 Juillet 2022 par le Président du TJ de [Localité 4] Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : 19.10.2023 à : Me Joffrey

Source officielle
CA

Chambre 1-7

64ae4669a1775905dba3ba33

Appel

11 juillet 2023

11 juillet 2023

[X] [O] Représenté par Me Frédéric LAZAUD, avocat au barreau de MARSEILLE Appelant Mme [Y] [S] Représentée par Me Joffrey CHENU, avocat au barreau de MARSEILLE Intimée ORDONNANCE Nous

Source officielle
CA

Chambre civile 1-7

6a1fb597cdc6046d47e86923

Appel

2 juin 2026

2 juin 2026

Monsieur [W] [J] né le 20 Décembre 1997 à [Localité 2] (ALGERIE) de nationalité Algérienne Actuellement retenu au CRA de [Localité 3] Comparant par visio-conférence [Localité 4] assisté de Me Joffrey

Source officielle
CA

1ère Chambre civile

678b4543fc3c89482d4f20f0

Appel

8 janvier 2025

8 janvier 2025

Localité 5] 1ère Chambre civile ORDONNANCE D'EXTINCTION D'INSTANCE N° RG 20/01255 - N° Portalis DBVC-V-B7E-GRVN Madame [X] [G] [Adresse 3] [Localité 1] Représentée par Me Joffrey

Source officielle
CA

Chambre 1-9

6a192ed7cdc6046d4754d1b1

Appel

28 mai 2026

28 mai 2026

Les sommes demandées portaient sur les montants de 42.103 euros concernant la SCI Joffre et 76.414 euros concernant la SCI Miougranou.

Source officielle
CA

Chambre Sociale-1ère sect

6358cdadc40aa805a7864c48

Appel

25 octobre 2022

25 octobre 2022

de la SCP JOFFROY LITAIZE LIPP, substitué par Me Clotilde LIPP, avocats au barreau de NANCY Monsieur [H] [X] [Adresse 1] [Adresse 1] Représenté par Me Maxime JOFFROY de la SCP JOFFROY LITAIZE LIPP

Source officielle
CA

Chambre civile 1-3

66878d2105d6f7f678d49564

Appel

4 juillet 2024

4 juillet 2024

EXPRO, JCP de [Localité 1] le 23 Novembre 2023 Appelant : Monsieur [B] [E] Représentant : Me Joffrey MEYER, Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 277 - N° du dossier 21/06468

Source officielle
CA

1ère Chambre

668397ef8da90185712ea43f

Appel

1 juillet 2024

1 juillet 2024

de la SCP JOFFROY LITAIZE LIPP, avocat au barreau de NANCY Monsieur [T] [K] né le [Date naissance 4] 1974 à [Localité 19] domicilié [Adresse 2] Représenté par Me Maxime JOFFROY de la SCP JOFFROY

Source officielle
CA

2ème Chambre

63c10938bf9fd47c90a13af7

Appel

12 janvier 2023

12 janvier 2023

de la SCP JOFFROY LITAIZE LIPP, avocat au barreau de NANCY Monsieur [O] [R] né le [Date naissance 2] 1985 à [Localité 21], domicilié [Adresse 6] Représenté par Me Maxime JOFFROY de la SCP JOFFROY

Source officielle
CA

Chambre Sociale-1ère sect

6358cdabc40aa805a7864c3e

Appel

25 octobre 2022

25 octobre 2022

de la SCP JOFFROY LITAIZE LIPP, substitué par Me Clotilde LIPP, avocats au barreau de NANCY Monsieur [T] [S] [Adresse 2] [Localité 8] Représenté par Me Maxime JOFFROY de la SCP JOFFROY LITAIZE LIPP

Source officielle
CA

1ère Chambre

628732e6c1d4e9057d612c5a

Appel

25 avril 2022

25 avril 2022

JOFFROY de la SCP JOFFROY LITAIZE LIPP, avocat au barreau de NANCY ---------------------------------------------------------------------------------------------------------- Copie exécutoire délivrée

Source officielle
CA

Chambre civile 1-7

6a152af4cdc6046d47f25c11

Appel

23 mai 2026

23 mai 2026

[S] né le 14 Mars 2007 à [Localité 2] (ALGÉRIE) de nationalité Algérienne Actuellement retenu au CRA de [Localité 3] Comparant par visio-conférence depuis le CRA de [Localité 3] assisté de Me Joffrey

Source officielle