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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
12e chambre section 2
6035a6e57a60cb0ad89b1db1
22 mars 2016
22 mars 2016
VERSAILLES, vestiaire : 625 - N° du dossier 1149758 - Représentant : Me Guillaume FORBIN de la SELARL ALTANA, Plaidant, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : R021 - et Me M'ZEBLA Représentant : Me Johannes
Source officielleCour d'Appel
6253cbc4bd3db21cbdd8e33b
27 juin 2011
27 juin 2011
Joannès X...
Source officielleCour d'Appel
6253c9f5bd3db21cbdd89a5c
26 octobre 2007
26 octobre 2007
Par jugement en date du 18 septembre 2006, le Conseil des prud'hommes de Lens a débouté Madame Joanne X... de toutes ses demandes. Madame Joanne X... a déclaré former appel de cette décision.
Source officielleCour d'Appel
6253cb72bd3db21cbdd8d802
28 février 2011
28 février 2011
Y... à payer à Mme X... une pension alimentaire mensuelle indexée de 150 € au titre de l'entretien et de l'éducation de l'enfant Joan.
Source officielleCour d'Appel
6253ccdfbd3db21cbdd91931
9 juillet 2014
9 juillet 2014
C/ SA COFIDIS COUR D'APPEL DE BASTIA CHAMBRE CIVILE ARRET DU NEUF JUILLET DEUX MILLE QUATORZE APPELANTS : Mme Sandra Sylvia Joan X...épouse Y...prise en la personne de son curateur, Monsieur
Source officielleCour d'Appel
6253cce0bd3db21cbdd91944
9 juillet 2014
9 juillet 2014
C/ SA COFIDIS COUR D'APPEL DE BASTIA CHAMBRE CIVILE ARRET DU NEUF JUILLET DEUX MILLE QUATORZE APPELANTS : Mme Sandra Sylvia Joan X...épouse Y...prise en la personne de son curateur, Monsieur
Source officielleChambre civile 1-2
66975ea892a5b3e8ade13fac
16 juillet 2024
16 juillet 2024
d'assurance et ordonner l'expulsion Décision attaquée : n° 1123 00595 rendue par le Juge des contentieux de la protection de GONESSE le 04 Avril 2024 Appelante : Madame [B] [L], représentant : Me Joanes
Source officielleChambre civile 1-2
66975ea892a5b3e8ade13fae
16 juillet 2024
16 juillet 2024
et ordonner l'expulsion Décision attaquée : n° 1123000595 rendue par le Juge des contentieux de la protection de GONESSE le 04 Avril 2024 Appelante : Madame [C] [V] [R] [T], représentant : Me Joanes
Source officielle1ère Chambre civile
64116fe6f6c989fb02435262
7 septembre 2022
7 septembre 2022
EXPRO, JCP de [Localité 5] du 24 Janvier 2022 Monsieur [U] [E] [Adresse 4] [Localité 1] Représenté par Me Joanne DEBELLE, avocat au barreau de CAEN - N° du dossier 2019048 Madame [O] [W] épouse
Source officielleCour d'Appel
6253cc55bd3db21cbdd8fcb0
28 septembre 2012
28 septembre 2012
Didier Patrice Y... et Mme Althéa Joan X... se sont mariés le 26 novembre 1991 à Fort-de-France, sans contrat préalable.
Source officielleCour d'Appel
6253c8e4bd3db21cbdd868ec
29 avril 2003
29 avril 2003
JOAN M..., la somme de 150 euros - à M. C... B... la somme de 450 euros a dit que cette décision est assujettie au droit fixe de procédure de 90 euros dont est redevable la condamnée.
Source officielle8ème chambre
69fc250bcdc6046d47e1f9e8
6 mai 2026
6 mai 2026
Localité 2] (Rhône) Représentant : Me Charles SAVARY de la SARL AKRICH & SAVARY AVOCATS ASSOCIES, avocat au barreau de LYON APPELANTE Madame [O] [N] [Adresse 2] [Localité 3] Représentant : Me Joan
Source officielleChambre 1-6
65b20978c4cf860008dff318
24 janvier 2024
24 janvier 2024
Représentée et assistée par Me Joanne REINA de la SELARL PLANTAVIN REINA ET ASSOCIES, avocat au barreau de MARSEILLE, substituée par Me Marie ANDRIEU, avocat au barreau de MARSEILLE.
Source officielleCour d'Appel
ée par Monsieur Gérard X... et Madame Marie B... épouse Xc/Madame Anne D
6253cbe9bd3db21cbdd8e9a9
7 décembre 2011
7 décembre 2011
Joannie déposées au greffe le 18 janvier 2011. Vu l'assignation délivrée le 19 mai 2010 à Madame D... Anne épouse F..., Monsieur D... Pierre André, Madame D... Mathilde épouse G....
Source officielleChambre 1-3
69d0a530cdc6046d47113abf
3 avril 2026
3 avril 2026
DBVB-V-B7F-BHPIX Compagnie d'assurance MMA IARD Compagnie d'assurance MMA IARD ASSURANCES MUTUELLES C/ [Q], [R] [Z] épouse [W] Copie exécutoire délivrée le : à : - Me Joanne
Source officielleChambre 1-4
66878c9305d6f7f678d48e1c
4 juillet 2024
4 juillet 2024
MARIGNAN RESIDENCES Copie exécutoire délivrée le : à : Me Agnès ERMENEUX Me Laure CAPINERO Me Joanne REINA Me Géraldine PUCHOL Me Nathalie CENAC Requête en rectification d'erreur
Source officielle2ème Chambre civile
63c8eec3dc5b777c90992e6c
9 janvier 2023
9 janvier 2023
Adresse 3] [Adresse 3] Représentée par Me Mickaël DARTOIS, avocat au barreau de CAEN - N° du dossier 22010850 APPELANTE Madame [Y] [G] épouse [U] [Adresse 2] [Adresse 2] Représentée par Me Joanne
Source officielleChambre 1-3
680b1dae2c124f4fd8d672d8
24 avril 2025
24 avril 2025
MJ ALPES prise en la personne de Me [K] [Y] ès qualités de liquidateur judiciaire de la société ELAN GIPEN Demanderesse à l'incident représentée par Me Joanne REINA de la SELARL PLANTAVIN REINA ET ASSOCIES
Source officielleDélég.Premier Président
6274bb432799a9057d5dce86
5 mai 2022
5 mai 2022
* pièces listées dans sa pièce N° 4 : documents présentés et enregistrés dans les fichiers «secret professionnel Imbert », «secret professionnel Joan 1 sur 2 », «secret professionnel Joan 2 sur 2 »
Source officielleCour d'Appel
6253cc2dbd3db21cbdd8f5f6
27 avril 2012
27 avril 2012
APPELANTE : Madame Joan X... ... 97229 TROIS-ILETS représentée par Me Sophie RELOUZAT-BRUNO, avocat au barreau de MARTINIQUE (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 2010/ 001049 du
Source officiellePage 1 sur 8