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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Pôle 2 - Chambre 1
5fdb4f7301d02b2d57e1bf2c
19 mars 2019
19 mars 2019
AVOCATS DU BARREAU DE PARIS agissant es qualités Palais de Justice [Adresse 1] [Localité 1] LE CONSEIL DE L'ORDRE DES AVOCATS DU BARREAU DE PARIS [Adresse 2] [Localité 2] représentés par Me Joris
Source officiellePôle 4 - Chambre 9 - A
63d37aaed1bc2605de4b4abc
26 janvier 2023
26 janvier 2023
La SCI BELLES FEUILLES SAINT JAMES, société civile immobilière représentée par son gérant, Monsieur [S] [V] N° SIRET : 828 340 166 00010 [Adresse 2] [Adresse 2] représentée et assistée de Me Joris
Source officiellePôle 1 - Chambre 3
66fab2894025a5659a5e0e59
24 octobre 2023
24 octobre 2023
cette qualité audit siège [Adresse 3] [Localité 4] Représentées par Me Matthieu BOCCON GIBOD de la SELARL LEXAVOUE PARIS-VERSAILLES, avocat au barreau de PARIS, toque : C2477 et assistées par Me Joris
Source officielle1ère Chambre civile
66ab250eba731fad7dd353e6
31 juillet 2024
31 juillet 2024
En conséquence, il conviendra d'ordonner la radiation partielle de l'affaire à l'égard de la Sci Joli et de dire qu'elle n'y sera réinscrite s'agissant de la Sci Joli que sur justification, par l'appelante
Source officielleChambre commerciale
64476e9d3da6ded0f83d19d7
24 avril 2023
24 avril 2023
La SARL JOMI n'a pas répliqué à ces conclusions.
Source officielle1ère Chambre
603709472b0ea4a3eafa21b6
22 juin 2015
22 juin 2015
RENVOI CASSATION ARRET DU 22/06/2015 Dossier : 13/01120 Nature affaire : Demande en paiement ou en indemnisation formée par un intermédiaire Affaire : SOCIETE SDR JORE
Source officielleCour d'Appel
6253c9debd3db21cbdd89675
9 novembre 2007
9 novembre 2007
Jorge X... a été condamné à payer à la partie civile 1 000 euros à titre de provision à valoir sur son indemnisation.
Source officielleCour d'Appel
6253cacbbd3db21cbdd8c14b
17 avril 2008
17 avril 2008
C / Jorge Manuel Y...
Source officielleCour d'Appel
6253c8c2bd3db21cbdd8632b
27 juin 2002
27 juin 2002
LE Y..., agissant tant en son nom personnel qu'en celui de son fils mineur Joris, et Mademoiselle C...
Source officielleCour d'Appel
6253ccfbbd3db21cbdd91e92
15 janvier 2015
15 janvier 2015
Dans le cadre de ce même courrier, le conseil de la SCI JORO mettait en demeure la société EDITIONS KIME de : « réitérer la promesse de vente régularisée avec la SCI JORO le 26 septembre 2010 et à défaut
Source officielle2e chambre sociale
635a21a5c549ea05a7cd2cbc
26 octobre 2022
26 octobre 2022
Vu les dernières conclusions de la Fondation les Appprentis d'Auteuil, Mecs Sant Jordi régulièrement notifiées et déposées au RPVA le 9 septembre 2022.
Source officielleCour d'Appel
6253c929bd3db21cbdd87769
23 novembre 2005
23 novembre 2005
Jorge) en date du 13 mai 2005 et la partie civile, Y...
Source officielleCHAMBRE 2 SECTION 1
6035b5adb8c7ee1d4ef51804
10 mars 2016
10 mars 2016
hypothèque dans l'ensemble de ses actes, sans réserve, s'engageant à mettre en oeuvre la publication, dans les meilleurs délais, que cette hypothèque n'ayant pu être inscrite dès lors que la banque JOIRE
Source officiellePôle 6 - Chambre 11
670f584f4ad0d5ee7d7e5cd4
15 octobre 2024
15 octobre 2024
[N] au passif de la liquidation judiciaire de la société Constructions Jorge frères par M.
Source officielleCour d'Appel
6253cb2cbd3db21cbdd8d048
18 décembre 2008
18 décembre 2008
Par jugement contradictoire rendu le 31 août 2007, le tribunal ainsi saisi a : - déclaré l'action de Monsieur Jorge Manuel X... Y... recevable mais mal fondée, - débouté Monsieur Jorge Manuel X...
Source officielle15e chambre
5fdda03f41d06049342f128f
22 août 2018
22 août 2018
Joris X... a été engagé à compter du 8 novembre 2007, au sein de la société The Phone House SAS, société de droit français. En dernier lieu, M.
Source officielleCour d'Appel
6253cdd8bd3db21cbdd94b34
9 novembre 2020
9 novembre 2020
BOIS JOLI [...] [...]
Source officielleChambre 3-3
5fdba4e42b3b5c83e7d87daf
14 février 2019
14 février 2019
Copie exécutoire délivrée le : à : - Me Jean-claude SASSATELLI, avocat au barreau de MARSEILLE - Me Alain USANNAZ-JORIS de l'ASSOCIATION USANNAZ-JORIS / AGOSTINI NICOLE
Source officielle2e chambre sociale
602e76495a1ec9aebfe31e3d
17 février 2021
17 février 2021
convention cadre de collaboration, en application de laquelle, notamment, la SAS [G] sous-traite à l'EARL JOLI C'UR la production et la sélection de bulbes d'oignons.
Source officielleCour d'Appel
6253ca24bd3db21cbdd8a323
16 novembre 2007
16 novembre 2007
la protection de l'article 2282 du Code Civil n'est ouverte qu'au titulaire d'un droit réel immobilier et non à un locataire ou à un simple occupant ; que, de plus, le maître de l'ouvrage est la SCI JOSI
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