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6 638 résultats pour « Julien Antoine »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Expropriation

67ef6fb97985d82da296f787

Appel

3 avril 2025

3 avril 2025

Adresse 7] [Localité 4] Représentée par Maître Audrey BOLLONJEON, avocate postulante inscrite au barreau de CHAMBERY et par la SAS Legal Performances avocats, en qualité d'avocat plaidant (Maître Julien

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cda9bd3db21cbdd940e6

Appel

24 juillet 2018

24 juillet 2018

Représentant : Me Fabien-jean GARRIGUES, substitué par Me Marc-Antoine JULIEN, de la SCP GARRIGUES ASSOCIES, avocat au barreau de LA ROCHELLE-ROCHEFORT DEFENDEUR en référé, D'AUTRE PART, Par acte

Source officielle
CA

4ème CHAMBRE COMMERCIALE

634f9567b5afe5adfff289c0

Appel

18 octobre 2022

18 octobre 2022

représentant légal, domicilié en cette qualité au siège sis, [Adresse 1] représentée par Maître Philippe LECONTE de la SELARL LEXAVOUE BORDEAUX, avocat au barreau de BORDEAUX et assistée par Maître Marc Antoine

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd0ebd3db21cbdd92297

Appel

15 avril 2015

15 avril 2015

venant aux droits de son père André X... , fils d'Antoine née le 17 Juin 1937 à VIENNE ...

Source officielle
CA

1ère Chambre

65b0c0058d0ccf000877e731

Appel

23 janvier 2024

23 janvier 2024

MTP MDÉSAMIANTAGE N° SIRET : 813 394 558 [Adresse 4] [Localité 5] ayant pour avocat postulant Me Marc-antoine JULIEN, avocat au barreau de LA ROCHELLE-ROCHEFORT COMPOSITION DE LA COUR :

Source officielle
CA

1ère Chambre

69f1967fcdc6046d47ed9c36

Appel

28 avril 2026

28 avril 2026

DELPHINE RAYMOND, es qualité de mandataire judiciaire de la société DET DIRECTION-EXECUTION-TRAVAUX [Adresse 2] [Adresse 2] [Localité 1] ayant toutes les deux pour avocat Me Marc-antoine JULIEN,

Source officielle
CA

2ème chambre section A

6a045286cdc6046d47937e7f

Appel

7 mai 2026

7 mai 2026

à l'encontre du jugement du 7 juillet 2025 rendu par le tribunal judiciaire de Nimes lequel a dit : - Rejette la demande de nullité du contrat liant la SCI ANTONE et M.

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CA

Chambre 1-4

69d8a48fcdc6046d47bd6122

Appel

9 avril 2026

9 avril 2026

EXPRO, JCP d'[Localité 1] en date du 06 Juillet 2021 enregistr au répertoire général sous le n° 19/04883.

Source officielle
CA

Avis

CADA:20200208

Appel

30 juin 2020

30 juin 2020

de Paris (AP-HP) à sa demande de communication, à la suite d'une précédente transmission incomplète de son dossier médical de suivi d'accouchement, du compte rendu opératoire de sa césarienne du 8 juillet

Source officielle
CA

Avis

CADA:20182115

Appel

15 septembre 2018

15 septembre 2018

Publique-Hôpitaux de Paris (AP-HP) à sa demande de communication de l'intégralité de son dossier médical personnel relatif aux opérations qu'elle a subies dans le service de chirurgie orthopédique de l'Hôpital Antoine

Source officielle
CA

Avis

CADA:20151863

Appel

21 mai 2015

21 mai 2015

directeur général de l'Assistance Publique-Hôpitaux de Paris (AP-HP) à sa demande de copie des documents suivants la concernant et détenus par l'institut de formation en soins infirmiers (IFSI) - hôpital Antoine

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd8dbd3db21cbdd93a3b

Appel

28 février 2017

28 février 2017

Pascal X..., au visa de l'article 771 du code de procédure civile et du procès-verbal d'audition d'Antoine par le conseiller rapporteur en date du 25 janvier 2017, demande de fixer la résidence d'Antoine

Source officielle
CA

Opp. Taxes

5fdd639ff10f3e0cadf676b9

Appel

18 septembre 2018

18 septembre 2018

Antoine X... a contesté cette décision lui ayant été notifiée le 25 juillet 2017. A l'audience du 4 juillet 2018, M.

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 11

69e1cba9cdc6046d47894651

Appel

16 avril 2026

16 avril 2026

interprète en arabe) tout au long de la procédure devant la cour et lors de la notification de la présente ordonnance, serment préalablement prêté INTIMÉ : LE PREFET DE POLICE représenté par Me Antoine

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 11

69e1cbbccdc6046d478947d1

Appel

16 avril 2026

16 avril 2026

(interprète en langue turque) tout au long de la procédure devant la cour et lors de la notification de la présente ordonnance, serment préalablement prêté INTIMÉ : [N] [J] représenté par Me Antoine

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c99abd3db21cbdd88c48

Appel

5 octobre 2006

5 octobre 2006

No 06/01376AFFAIRE :Antoine X... ...C/S.A.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca0ebd3db21cbdd89ec8

Appel

18 septembre 2007

18 septembre 2007

-l'AGCA et Monsieur Michel Y..., intimés, le 5 juin 2007. Vu l'intervention volontaire de messieurs Antoine A..., Philippe B..., Philippe C... et Maurice D....

Source officielle
CAA

7ème chambre

DCA_22PA02466_20241114

Admin. Appel

14 novembre 2024

14 novembre 2024

Desvigne-Repusseau, - les conclusions de Mme Jurin, rapporteure publique, - et les observations de Me de Saint-Julien, avocat de la société Boulangerie Saint-Antoine.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c96bbd3db21cbdd8844d

Appel

4 mai 2006

4 mai 2006

SOCIETE GENERALEC/Antoine X...

Source officielle
CA

1ere Chambre

6031e3865b086f1d052f0012

Appel

12 juin 2018

12 juin 2018

Le 15 juin 2009, Hervé X... a remis à Jean-Antoine B... un chèque de 10.000 euros. Hervé X... est décédé le [...] , laissant pour lui succéder ses fils Sylvain et Adrien X....

Source officielle

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