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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1re chambre de la famille
653b5965502b828318c4e47c
26 octobre 2023
26 octobre 2023
[I] [Y] [Adresse 4] [Localité 3] Représentant : Me Justine BEIGNON, avocat au barreau de MONTPELLIER INTIMEE Mme [U] [L] [Y] veuve [H] [Adresse 1] [Localité 2] Le VINGT SIX OCTOBRE DEUX MILLE
Source officielle2e chambre de la famille
62c7caaecb8dca058e3e7ceb
7 juillet 2022
7 juillet 2022
DE GRANDE INSTANCE DE MONTPELLIER N° RG 16/02795 APPELANTE : Madame [S] [P] née le 21 Novembre 1945 à [Localité 5] de nationalité Française [Adresse 3] [Localité 2] Représentée par Me Justine
Source officielle1re chambre civile
64eedcc6bb2c32d969d35349
11 juillet 2023
11 juillet 2023
MONSIEUR LE PROCUREUR GENERAL Maud TAKESSIAN Décision déférée au premier président : Ordonnance rendue par le juge des libertés et de la détention de [Localité 3] en date du 30 juin
Source officielle1re chambre civile
64eedcc6bb2c32d969d35347
11 juillet 2023
11 juillet 2023
MONSIEUR LE PROCUREUR GENERAL Martine FOUGERON Décision déférée au premier président : Ordonnance rendue par le juge des libertés et de la détention de Montpellier en date du 30 juin
Source officielle1re chambre civile
68e1fd1320ac6488494aa62f
3 octobre 2025
3 octobre 2025
ENTRE : Monsieur [G] [S] né le 30 Juillet 1997 à [Localité 10] de nationalité Française [Adresse 8] [Localité 6] Appelant Non comparant, représenté par Maître Justine BEIGNON, avocate commis
Source officielle1re chambre civile
63c256940bfda47c90076038
13 janvier 2023
13 janvier 2023
Monsieur [B] [K] né le 11 Mars 1992 à MAROC (99) demeurant [Adresse 1] [Adresse 7] [Localité 3] Et actuellement: [6] [Adresse 4] [Localité 3] Appelant Comparant, assisté de Maître Justine
Source officielle1re chambre civile
66a48d7cd2924ce9e155696c
26 juillet 2024
26 juillet 2024
ENTRE : Monsieur [I] [E] né le 03 Juillet 1958 à [Localité 2] [Adresse 6] [Localité 2] Appelant Non comparant, représenté par Me Justine BEIGNON, avocat commis d'office ET : MONSIEUR
Source officielle1re chambre civile
634a4f52acdcd6adff75a9d4
14 octobre 2022
14 octobre 2022
Madame [D] [Z] née le 25 Avril 1982 à de nationalité Française [Adresse 9] [Localité 6] Et actuellement [Adresse 8] [Adresse 8] [Localité 5] Appelante Comparante, assistée de Me Justine
Source officielle1re chambre civile
68e1fd1320ac6488494aa633
3 octobre 2025
3 octobre 2025
ENTRE : Monsieur [M] [G] né le 02 Juin 1996 à [Localité 13] de nationalité Française [Adresse 3] [Adresse 14] [Localité 6] Appelant Comparant, assisté de Me Justine BEIGNON, avocat commis
Source officielle1re chambre civile
68e1fd1320ac6488494aa631
3 octobre 2025
3 octobre 2025
ENTRE : Monsieur [B] [N] né le 20 Décembre 1998 à [Localité 8] de nationalité Française [Adresse 2] [Adresse 7] [Localité 4] Appelant Comparant, assisté de Maître Justine BEIGNON, avocat
Source officielleCour d'Appel
6253cda4bd3db21cbdd93f98
1 mars 2018
1 mars 2018
représenté et assisté de Me Justine BEIGNON, avocat au barreau de MONTPELLIER, avocat postulant et plaidant (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 2015/5208 du 03/06/2015 accordée par le
Source officielleChambre commerciale
634f95c4b5afe5adfff28b1b
18 octobre 2022
18 octobre 2022
CREATOM [Adresse 4] [Adresse 7] [Localité 1] Représentée par Me Aurélien ROBERT, avocat au barreau de MONTPELLIER substituant Me Justine BEIGNON, avocat au barreau de MONTPELLIER INTIMEE :
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION A
6901af41748a422ad953cc37
28 octobre 2025
28 octobre 2025
à lui verser la somme de 2 788,18 euros à titre d'indemnité compensatrice de RTT, - débouter l'ESPIC Institut Bergonié de ses demandes, - condamner l'ESPIC Institut Bergonié à verser à la SCP Guedon-Meyer
Source officielleCour d'Appel
6253cb04bd3db21cbdd8cabc
25 septembre 2008
25 septembre 2008
de l'intéressé est justifié.
Source officielleCour d'Appel
Madame Nicole Xc/L'Institut BERGONIE
6253cbbebd3db21cbdd8e278
22 juin 2011
22 juin 2011
COUR D'APPEL DE BORDEAUX CINQUIÈME CHAMBRE CIVILE -------------------------- ARRÊT DU : 22 JUIN 2011 (Rédacteur : Madame Catherine MASSIEU, Président,) No de rôle : 10/ 3629 Madame
Source officielleCour d'Appel
6253cc0fbd3db21cbdd8f02a
30 novembre 2011
30 novembre 2011
Le Centre médical Henri Bergson a régulièrement relevé appel de cette décision.
Source officielle2ème chambre bis (formation à 3)
DCA_20BX03775_20221221
21 décembre 2022
21 décembre 2022
Vu : - le code de la santé publique ; - le code de justice administrative. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_22MA01971_20231026
26 octobre 2023
26 octobre 2023
En tout état de cause, elle ne justifie pas de l'engagement de procédures de nature à concrétiser cet objectif.
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_23LY03332_20241017
17 octobre 2024
17 octobre 2024
Il y a lieu, dans les circonstances de l'espèce, et sous réserve que Me Beligon, avocate de M.
Source officielle2ème Chambre
64a8ff5803029105dbedc1d0
4 juillet 2023
4 juillet 2023
octobre 2022, suivant déclaration d'appel du 28 Novembre 2022 APPELANTE : SYNDICAT DES COPROPRIÉTAIRES DE L'IMMEUBLE LE SELENIA représenté par son syndic en exercice la société CITYA COLLE T BEILLON
Source officiellePage 1 sur 28