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16 résultats pour « Khaldoun »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 1 - Chambre 11

6704cb782f5f3246ff3815ca

Appel

7 octobre 2024

7 octobre 2024

[K] [M] né le 20 Novembre 2000 à [Localité 3] de nationalité Guinéenne ayant pour conseil en première instance Me Kheloudja Khalfoun, avocat au barreau de Paris ORDONNANCE : contradictoire -

Source officielle
CAA

5ème Chambre

DCA_21PA02676_20230217

Admin. Appel

17 février 2023

17 février 2023

Il soutient que les moyens soulevés par la société Valérie Khalfon ne sont pas fondés. Vu les autres pièces du dossier.

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 8

6034b92383ffafa4aed2c330

Appel

7 octobre 2016

7 octobre 2016

[Adresse 1] [Localité 1] / ALLEMAGNE Représenté par Me Anne GRAPPOTTE-BENETREAU de la SCP GRAPPOTTE BENETREAU, avocats associés, avocat au barreau de PARIS, toque : K0111 SARL NADER & KHALDOUN

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 11

6704cb782f5f3246ff3815cc

Appel

7 octobre 2024

7 octobre 2024

[C] [K] né le 06 Septembre 2006 à [Localité 2], de nationalité Guinéenne ayant pour conseil en première instance, Me Kheloudja Khalfoun, avocat au barreau de Paris ORDONNANCE : contradictoire

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc0ebd3db21cbdd8efe6

Appel

17 octobre 2011

17 octobre 2011

Selon ses dernières conclusions déposées le 30 mai 2011 Madame Khaddouj Z... a conclu à la confirmation du jugement déféré.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc38bd3db21cbdd8f852

Appel

6 juin 2012

6 juin 2012

No 11/ 02456 AFFAIRE : Khaddouj Y... épouse X...

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 11

62e0d584e8fd1e05797fa2cf

Appel

26 juillet 2022

26 juillet 2022

[S] [G] né le 12 mars 1996 à [Localité 1], de nationalité marocaine RETENU au centre de rétention : [Localité 2] assisté de Me Kheloudja KHALFOUN , avocat de permanence au barreau de Paris - Mme

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd79bd3db21cbdd93781

Appel

29 novembre 2016

29 novembre 2016

INTIMES Khaddouj Y... épouse Z...

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 11

65321b369e4ea48318f5af21

Appel

18 octobre 2023

18 octobre 2023

[W] [M] né le 29 décembre 1981 à [Localité 3], de nationalité italienne se disant également de nationalité tunisienne RETENU au centre de rétention : [1] 1 assisté de Me Kheloudja Khalfoun, avocat

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 11

65321b369e4ea48318f5af23

Appel

18 octobre 2023

18 octobre 2023

[P] [G] né le 10 janvier 1993 à [Localité 1], de nationalité algérienne RETENU au centre de rétention : [2] assisté de Me Kheloudja Khalfoun, avocat de permanence au barreau de Paris et de Mme [W

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253caabbd3db21cbdd8bb6d

Appel

21 février 2008

21 février 2008

Salah X..., Khaddouj Y... épouse X... C / Carole Z... épouse A...

Source officielle
CAA

2ème chambre - formation à 3

DCA_22MA03154_20231211

Admin. Appel

11 décembre 2023

11 décembre 2023

Elle produit à cet effet une attestation du 14 janvier 2022 d'un médecin spécialisé en carcinologie du centre médical Khaldoun en Tunisie, indiquant que la molécule de chimiothérapie Caelyx ne bénéficie

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb68bd3db21cbdd8d685

Appel

7 février 2011

7 février 2011

né le 15 Mars 1961 à CASABLANCA (MAROC) ... 42000 SAINT-ETIENNE représenté par la SCP LAFFLY-WICKY, avoués à la Cour INTIMEE : Mme Laila Khadouj X... épouse Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb42bd3db21cbdd8d318

Appel

18 décembre 2009

18 décembre 2009

outre les charges corrigées en fonction de l'indice annuel de la construction SCA si mieux n'aime le bailleur faire application des dispositions légales " ; Attendu que dans ce même acte, Madame Khaddouj

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbe1bd3db21cbdd8e857

Appel

21 novembre 2011

21 novembre 2011

DURRIEU, avocat au barreau de l'AIN (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 2010/ 29263 du 16/ 12/ 2010 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de LYON) INTIMEE : Mme Khaddouj

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c962bd3db21cbdd88280

Appel

16 mars 2006

16 mars 2006

SARL LIMPA NETTOYAGES ARRÊT du : 16 MARS 2006No :No RG : 05/01512DÉCISON DE PREMIÈRE INSTANCE : CONSEIL DE PRUD'HOMMES D'ORLEANS en date du 30 Mars 2005Section : COMMERCE ENTRE APPELANTE :Madame Khadouj

Source officielle

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Journal officiel
Radiations

KHALDOUN, Aymen, Echame

SIREN 107369522Greffe du Tribunal de Commerce de Nice

07/08/2026

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Créations

KHALDOUNE, Laela

SIREN 849376264Greffe du Tribunal de Commerce de Pontoise

24/07/2026

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Créations

KHALDOUN, Léa, Sarah, Khaldoun

SIREN 107481491Greffe du Tribunal de Commerce de Nice

22/07/2026

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Dépôts des comptes

KHALDOUN BM

SIREN 828570051Greffe du Tribunal de Commerce de bobigny

19/07/2026

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Créations

KHALDOUN, Aymen, Echame

SIREN 107369522Greffe du Tribunal de Commerce de Nice

19/07/2026

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