Le matériel à reprendre doit être accessible par Kiloutou.

[X] ; * Sur la recevabilité des conclusions de la société Kiloutou, Attendu que la société Kiloutou a été assignée en intervention forcée devant la cour suivant acte délivré à la requête de M.

avec la faute de la société Kiloutou.

Le 21 juillet 2021, la SAS Kiloutou a formé une déclaration d'appel.

SAS Kiloutou à lui payer la somme de 3500 euros au titre des frais irrépétibles, - de condamner la SAS Kiloutou au paiement des entiers dépens de l'instance.

Par acte du 27 février 2018, la SCI Kikouyou a assigné les locataires devant le tribunal d'instance de Cagnes sur Mer.

[U] a été de plein droit transféré à la société Kiloutou à compter du 1er janvier 2019, date de prise d'effet de la fusion-absorption de la société Aquiloc par la société Kiloutou.

pages) Numéro d'inscription au répertoire général : 13/03255 Décision déférée à la Cour : Ordonnance du 15 Février 2013 -Tribunal de Commerce de Paris - RG n° 2013002335 APPELANTE SA KILOUTOU

La société KILOUTOU s'est rendue sur les lieux le lundi 5 août et a constaté la disparition du matériel.

KILOUTOU aux dépens, - rappelé que l'exécution provisoire est de droit.

KILOUTOU, pris en la personne de son représentant légal [Adresse 1] [Localité 4] Représentée par Me Alexandra LORBER LANCE, avocat au barreau de PARIS, toque : K0020, avocat postulant et par Me Anne-emmanuelle

A, représenté par Me Ance Kioungou, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement ; 2°) d'annuler pour excès de pouvoir cet arrêté ; 3°) de mettre à la charge de l'Etat une somme de 1 500 euros

Il a appelé en intervention forcée la société Kiloutou et son assureur la société Axa France.

Procédure devant la cour : Par une requête enregistrée le 19 décembre 2023, Mme B, représentée par Me Ance Kioungou, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement ; 2°) d'annuler pour excès de

[C] a été transféré à la SAS Kiloutou (l'employeur). Par requête du 22 novembre 2021, M.

au paiement des intérêts légaux au jour de la saisine et la capitalisation des intérêts, - condamner la société Kiloutou aux entiers dépens et frais d'exécution, - condamner la société Kiloutou au paiement

[V] fait état d'un contrat de prestations de services du 03 janvier 1998 conclu entre la SA HOLDING YAKA et la SA KILOUTOU , Ce contrat, communiqué par le contribuable à l'administrations fiscale, ne

Vu la procédure suivante : Procédure antérieure : Mme B A, représentée par Me Kioungou, a été regardée par le tribunal administratif de Lille comme : 1°) contestant le bien-fondé de l'indu de revenu

KILOUTOU Représentée par Me Jean-luc AMOUR de la SELARL CAPSTAN OUEST, avocat au barreau de NANTES INTIME [P] [O] Représenté par Me Claire LE DIRAC'H, avocat au barreau de NANTES - N° du dossier

KILOUTOU ORDONNANCE Nous, Christine DORSCH, Président de la chambre sociale, Vu les articles 385, 396, 397 à 405 du Code de Procédure Civile, Vu l'appel interjeté le 06 Mars 2024, à l'encontre