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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
8e Chambre C
615e0cf4c25a97f0381f4b3e
3 juillet 2014
3 juillet 2014
. *** Suivant acte sous seing privé en date du 20 novembre 2009, Monsieur [E] [L], gérant de la SARL LEBOULEUR, s'est porté caution au profit de la SMC de tous les engagements de la SARL LEBOULEUR
Source officielle1ere Chambre sect.Civile
6667e88df63d990008817ec3
23 janvier 2024
23 janvier 2024
COUR D'APPEL DE REIMS CHAMBRE CIVILE 1° section RG N° : N° RG 23/00590 - N° Portalis DBVQ-V-B7H-FKDX-11 Monsieur [P] [N] Représentant : Me Didier LEMOULT de la SCP LR AVOCATS & ASSOCIES
Source officielle2ème CHAMBRE CIVILE
66ff8596a4ff9ec259c09569
3 octobre 2024
3 octobre 2024
03 octobre 2024 dans la cause pendante ENTRE : Monsieur [K] [P] né le 14 Juillet 1967 à [Localité 4] de nationalité Française, demeurant [Adresse 1] Représenté par Me Marianne ATROUS-LEMOUELLIC
Source officielle1ere Chambre sect.Civile
63c8ef3bdc5b777c909930db
17 janvier 2023
17 janvier 2023
LA BOUCHERIE MODERNE Représentant : Me Didier LEMOULT de la SCP LR AVOCATS & ASSOCIES, avocat au barreau de L'AUBE INTIME ORDONNANCE D'INCIDENT DU : 17 janvier 2023 Nous,Véronique
Source officielleCour d'Appel
6253cb05bd3db21cbdd8cadb
10 décembre 2008
10 décembre 2008
Déjà condamné Prévenu, appelant, par ordre d'extraction du 27 / 10 / 2008, assisté de Maître ATROUS-LEMOUELLIC, avocat au barreau d'ANGOULEME B.- LE MINISTÈRE PUBLIC non appelant,
Source officielle1ere Chambre sect.Civile
659e49175537980008847382
9 janvier 2024
9 janvier 2024
JANVIER 2024 APPELANTS : d'un jugement rendu le 08 juillet 2022 par le tribunal judiicaire de TROYES Monsieur [D], [A], [C], [G] [B] [Adresse 4] [Localité 1] Représenté par Me Didier LEMOULT
Source officielleCour d'Appel
No Portalis DBVQ-V-B7C-EN7O Société SCEA L... Gc/Société COOPERATIVE DU SYNDICAT GENERAL DES VIGNERONS
6253cdb8bd3db21cbdd9446b
26 février 2019
26 février 2019
c/ Société COOPERATIVE DU SYNDICAT GENERAL DES VIGNERONS CAL Formule exécutoire le : à : -AARPI PASCAL GUILLAUME & JEAN-PIERRE SIX - SCP Lemoult-ROCHER COUR
Source officielleChambre-1 civile et com.
6811b1d5f1c2315e26d1a0e6
29 avril 2025
29 avril 2025
son siège social [Adresse 1] à [Localité 5], immatriculée au RCS de TROYES sous le n°888 312 959, représentée par ses gérants et associés Messieurs [M] [X] et [T] [S], Représentant : Me Didier LEMOULT
Source officielleChambre sociale
6780b92bb10ab0632f7049a8
9 janvier 2025
9 janvier 2025
24/00764 - N° Portalis DBVQ-V-B7I-FPVI IF / ACH COUR D'APPEL DE REIMS Chambre sociale ORDONNANCE D'INCIDENT Formule exécutoire le : 09 / 01 / 2025 à : - Me Didier LEMOULT
Source officielleCour d'Appel
6253cc90bd3db21cbdd9082f
28 juin 2013
28 juin 2013
Lemoult-Rocher COUR D'APPEL DE REIMS 1ère CHAMBRE CIVILE-SECTION II ARRÊT DU 28 JUIN 2013 APPELANTS : d'un jugement rendu le 11 octobre 2012 par le tribunal de grande instance de Troyes (RG 10
Source officielleCour d'Appel
6253cb0bbd3db21cbdd8cbc9
3 décembre 2008
3 décembre 2008
SUR SEINE et actuellement détenu à la Maison d'arrêt de TROYES - Mandat de dépôt du 26/02/2008 - Prévenu, Appelant et intimé Comparant en personne lors des débats, assisté de Maître LEMOULT, Avocat
Source officielleCour d'Appel
6253cda1bd3db21cbdd93ee7
6 février 2018
6 février 2018
CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE DE L'AUBE FM Formule exécutoire le : à : -SCP ACG & ASSOCIES -SCP LEMOULT-ROCHER COUR D'APPEL DE REIMS CHAMBRE CIVILE-1o SECTION ARRÊT DU 06 FEVRIER 2018
Source officielleCour d'Appel
6253cdd6bd3db21cbdd94abf
13 octobre 2020
13 octobre 2020
Formule exécutoire le : à : la AARPI PASCAL GUILLAUME & JEAN-PIERRE la SCP LEMOULT-ROCHER COUR D'APPEL DE REIMS CHAMBRE CIVILE - 1o SECTION ARRET DU 13 OCTOBRE 2020 APPELANTE : d'un jugement rendu
Source officielle1ere Chambre sect.Civile
64364d6629c3df04f589a5d1
11 avril 2023
11 avril 2023
SECTION ARRET DU 11 AVRIL 2023 APPELANTS : d'un jugement rendu le 12 mars 2021 par le Tribunal de Grande Instance de TROYES Monsieur [O] [P] [Adresse 5] [Localité 2] Représenté par Me Didier LEMOULT
Source officielleCour d'Appel
6253c871bd3db21cbdd854bc
22 mars 2001
22 mars 2001
nationalité française, jamais condamné, marié, président directeur général, demeurant 34, rue du Président Kennedy - 10600 LA CHAPELLE SAINT LUC Prévenu, libre Intimé Comparant en personne, Assisté de Maître LEMOULT
Source officielleCour d'Appel
6253cb79bd3db21cbdd8d96b
15 mars 2011
15 mars 2011
Grande Instance de PARIS-RG no 08/ 16267 APPELANTS Monsieur Roland X... ... 19230 SEGUR LE CHATEAU représenté par la SCP SCP MONIN D'AURIAC DE BRONS, avoués à la Cour assisté de Me Didier LEMOULT
Source officielleCour d'Appel
No Portalis DBVQ-V-B7C-EQ3V O... Oc/Compagnie d'assurances SA AVIVA ASSURANCES
6253cdcdbd3db21cbdd94863
21 janvier 2020
21 janvier 2020
Représenté par Me Didier LEMOULT de la SCP LEMOULT-ROCHER, avocat au barreau de l'AUBE Madame T... O... [...] [...]
Source officielleCour d'Appel
6253ca94bd3db21cbdd8b724
3 mars 2008
3 mars 2008
INTIMEE : LE SYNDICAT DE COPROPRIETE RESIDENCE DU ... ... 10000 TROYES Comparant, concluant par la SCP THOMA- LE RUNIGO- DELAVEAU- GAUDEAUX, avoués à la Cour, et ayant pour conseil la SCP LEMOULT
Source officielleChambre-1 civile et com.
695e0c0575782d5f060c8a72
6 janvier 2026
6 janvier 2026
- 1ère section - de la cour d'appel de Reims (RG 22/01900) ET INTIMÉS : 1°) Monsieur [R], [T], [N], [I] [P] Gérant de société [Adresse 4] [Localité 1] Représenté par Maître Didier LEMOULT
Source officielleCour d'Appel
6253cadebd3db21cbdd8c5c1
18 juin 2008
18 juin 2008
JUIN 2008 APPELANTE : d'un jugement rendu le 27 Mars 2007 par le Conseil de Prud'hommes de TROYES, section commerce Mademoiselle Delphine X... ... 10000 TROYES Représentée par la SCP LEMOULT-GRIVIAU
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