Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Pôle 4 - Chambre 5
615e0d20c25a97f0381f4be0
17 décembre 2014
17 décembre 2014
Par conclusions du 10 juin 2014, les sociétés LACTALIS INVESTISSEMENTS, MARCILLAT [Localité 2], LGPO demandent à la cour de : Sur les demandes de LACTALIS INVESTISSEMENTS et de MARCILLAT [Localité 2]
Source officiellePôle 6 - Chambre 4
6033252062f26396ac07c7cf
19 septembre 2017
19 septembre 2017
civile; Débouté la société MARCELLETTE de sa demande au titre de l'article 700 du Code de procédure civile; Condamné la société MARCELLETTE aux dépens.
Source officielle4ème CHAMBRE COMMERCIALE
635a2172c549ea05a7cd2c04
26 octobre 2022
26 octobre 2022
Elle a été posée par la société Marcillac et Fils.
Source officielle3ème chambre
DCA_23TL02031_20250527
27 mai 2025
27 mai 2025
Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure : La commune de Marcillac-Vallon a demandé au tribunal administratif de Toulouse de condamner solidairement, sur le fondement de la garantie
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_22LY00271_20231019
19 octobre 2023
19 octobre 2023
Bertrand Savouré, rapporteur public, - et les observations de Me Riquier pour le GAEC du Cézallier, et celles de Me Maisonneuve pour la commune de Marcenat ; La commune de Marcenat a présenté une note
Source officielleHO-recours JLD
65321af99e4ea48318f5adc5
19 octobre 2023
19 octobre 2023
Madame Marcela BREBENE a comparu, assistée de son conseil, Vu les conclusions de Monsieur le Procureur Général tendant à voir confirmer la décision attaquée ; Madame Marcela BREBENE explique que
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_23LY03754_20250213
13 février 2025
13 février 2025
Le même jour, elle a conclu un bail commercial avec la commune de Marcilly-lès-Buxy, portant sur ces locaux et sur un logement.
Source officielleCour d'Appel
6253c848bd3db21cbdd84cbb
14 avril 1999
14 avril 1999
Suivant acte authentique reçu le 10 juillet 1987 par Maître MABILAT, notaire à NICE, la SCI ABC I a vendu aux époux X..., de nationalité britannique, une propriété dénommée "LA MATACELLE" située à MOUGINS
Source officielleCOUR ADMINISTRATIVE D'APPEL DE LYON
ORCA_21LY02459_20220504
4 mai 2022
4 mai 2022
Le désistement des conclusions de la commune de Marcilly d'Azergues au titre de l'article L. 761-1 du code de justice administrative est pur et simple.
Source officielleCour d'Appel
6253cc64bd3db21cbdd8ff7c
19 octobre 2012
19 octobre 2012
André X... demande à la cour de débouter Mme Marcella X... de toutes ses demandes et de confirmer le jugement entrepris en toutes ses dispositions, d'ordonner l'expulsion de Mme Marcella X... sous astreinte
Source officielleCour d'Appel
6253cc55bd3db21cbdd8fcc2
28 septembre 2012
28 septembre 2012
Y..., domicilié au... à Marcillac-La-Croisille, est propriétaire d'un autre bien, s'appuyant sur un relevé cadastral.
Source officielleCour d'Appel
6253cca1bd3db21cbdd90c37
23 octobre 2013
23 octobre 2013
née le 21 Avril 1928 à Aix-en-Provence ... 20000 AJACCIO ayant pour avocat Me Patrick MARCIALIS de la SELARL MARCIALIS, avocat au barreau d'AJACCIO M. Alain Z...
Source officielleCour d'Appel
6253c863bd3db21cbdd85244
7 novembre 2000
7 novembre 2000
Francis C/ SARL MARCIAU Jugement du C.P.H. LE MANS du 03 Décembre 1998.
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_20LY01830_20221012
12 octobre 2022
12 octobre 2022
d'exploiter six éoliennes et un poste de livraison sur le territoire de la commune de Marcilly-Ogny.
Source officielle1ère Chambre
6718948ad8ceca1cd7018fb0
22 octobre 2024
22 octobre 2024
SOCIETE HOTELIERE DE MARCLAZ, dont le siège social est situé [Adresse 2] Représentée par la SAS MERMET & ASSOCIES, avocats au barreau de THONON-LES-BAINS -=-=-=-=-=-=-=-=- Date de l'ordonnance
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
6034e4b85be5ce0f4799ec26
8 septembre 2016
8 septembre 2016
La société Marchats distribution, bien que régulièrement convoquée, n'a pas comparu.
Source officielle5ème chambre sociale PH
63b91acdb63d827c909cac9e
6 janvier 2023
6 janvier 2023
CAP 84 [Adresse 4] [Localité 3] Représentant : Me Charlotte GIULIANI, avocat au barreau de MARSEILLE APPELANT Monsieur [K] [M] [Adresse 1] [Localité 2] Représentant : Me Roland MARMILLOT
Source officielleChambre 3-1
6628a16fb2cb67000826a45f
23 avril 2024
23 avril 2024
MARCELOT IMMO Représentant : Me [I], avocat au barreau de MARSEILLE Appelante C/ M.
Source officielleCour d'Appel
6253cc17bd3db21cbdd8f161
8 février 2012
8 février 2012
Prise en qualité d'héritière de son père François Félix X..., décédé en 1951 ... 20190 ZIGLIARA assistée de la SELARL MARCIALIS, avocats au barreau d'AJACCIO, plaidant en visioconférence, et de la
Source officielle1ère chambre
627df9080d41e0057d43e525
12 mai 2022
12 mai 2022
EXPRO, JCP DE NIMES 04 mai 2021 RG:21/00185 [W] C/ [C] [V] Grosse délivrée le 12/05/22 à Me Frédéric GAULT Me Roland MARMILLOT COUR D'APPEL DE NÎMES
Source officiellePage 1 sur 19