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1 314 résultats pour « Llamas Composition De »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253ca9ebd3db21cbdd8b8d6

Appel

20 mars 2008

20 mars 2008

(notaires) Ayant son siège... 21200 BEAUNE représentée par la SCP FONTAINE- TRANCHAND & SOULARD, avoués à la Cour assisté de Maître LLAMAS COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le

Source officielle

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CA

2ème chambre

5fd961737455be4c7467306e

Appel

12 février 2020

12 février 2020

Elle a acquis en 2010 et 2011 , 23 740 mètres linéaires de lames en bois composite de type Belavia (composées à 70 % de bois et à 30 % de polyéthylène haute densité ou PEHD) auprès de la société ECO TENDANCE

Source officielle
CA

2ème CH - Section 1

69e858efcdc6046d4718ceab

Appel

21 avril 2026

21 avril 2026

la SCI Lama aux entiers dépens de l'instance.

Source officielle
CA

8ème chambre

69e9ace6cdc6046d4737e391

Appel

22 avril 2026

22 avril 2026

représentant légal Représentée par Me Séverine MARTIN de la SELARL MARTIN SEYFERT & ASSOCIES, avocat au barreau de LYON, toque : 1792 Ayant pour avocat plaidant la SELARL Ambroise de PRADEL DE LAMAZE

Source officielle
CA

Chambre Commerciale

69fc1f01cdc6046d47e0b0ae

Appel

6 mai 2026

6 mai 2026

L'enquête de police effectuée à la suite de ces dégradations a révélé qu'un individu conduisant le véhicule LADA appartenant à M. [Y] [W] avait enfoncé ces poutres.

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CA

Chambre 3-1

6788a5d15e7520ea67f8e4df

Appel

15 janvier 2025

15 janvier 2025

LAMA FRANCE, agissant poursuites et diligences de son gérant, [Adresse 1] représentée par Me Myriam ANGELIER de la SCP BBLM, avocat au barreau de MARSEILLE *-*-*-*-* COMPOSITION DE LA

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CA

CHAMBRE 2 SECTION 2

5fd9cdb1369f7b0737e19914

Appel

21 novembre 2019

21 novembre 2019

Finalement, la SCI Lama a prélevé un loyer près de six fois supérieur, de 4.100 euros par mois, destiné à compenser l'absence d'autres locataires pour l'immeuble.

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CA

Ch. civile et commerciale

631c2b4dbd7923fcb00afb4f

Appel

8 septembre 2022

8 septembre 2022

Afin de dédouaner ces marchandises, la société Lama a fait appel à la Société Dimotrans, commissionnaire agréé en douane, afin qu'elle déclare en douane, en son nom et pour son compte, selon le mode de

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CA

Cour d'Appel

6253c893bd3db21cbdd85aba

Appel

11 juillet 2001

11 juillet 2001

FRANCE à payer à la Société SEIKO EPSON CORPORATION la somme de 60.000 francs à titre de dommages et intérêts ; - fait interdiction à la Société LAMA FRANCE de commercialiser des cartouches d'encre dans

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13e chambre

5fdb0db7156140a234917ad1

Appel

16 avril 2019

16 avril 2019

Il résulte des relevés de compte de la société Lama taxis, produits par le liquidateur judiciaire, qu'ont été versées les sommes de 120 000 euros à M.

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Chambre 2 A

67ef6fb87985d82da296f77b

Appel

3 avril 2025

3 avril 2025

LAMA ARCHITECTES prise en la personne de son représentant légal ayant siège [Adresse 3] représentée par Me Guillaume HARTER de la SELARL LX COLMAR, avocat à la cour La S.A.S.

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Chambre 1-4

6312eea22e6a8e4f13ca604d

Appel

28 juillet 2022

28 juillet 2022

GRASSE, INTIMÉE Madame [P] [L] née le 01 Mars 1939 à [Localité 3], demeurant [Adresse 2] représentée par Maître Jonathan TURILLO, avocat au barreau de GRASSE, *-*-*-*-* COMPOSITION

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CHAMBRE SOCIALE SECTION A

651fa50ac601f0831899154a

Appel

4 octobre 2023

4 octobre 2023

du 23 octobre 2008 en qualité d'aide conducteur en formation par la SAS De Lama qui produit des liens de cerclage et des sangles textile composites.

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Chambre 1-8

69fc2ee0cdc6046d47e4130e

Appel

6 mai 2026

6 mai 2026

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Pierre LAROQUE, Président Madame Céline ROBIN-KARRER, Conseillère Monsieur Jean-Paul PATRIARCHE, Conseiller

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Cour d'Appel

6253cacbbd3db21cbdd8c152

Appel

17 avril 2008

17 avril 2008

né le 17 Octobre 1963 à BESSINES SUR GARTEMPE (87250) de nationalité française restaurateur demeurant ... 32300 MIRANDE représenté par la SCP TESTON-LLAMAS, avoués INTIME D'autre part

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CA

CHAMBRE CIVILE

65ab706736bfc00008d68b72

Appel

17 janvier 2024

17 janvier 2024

Assesseur : Jean-Yves SEGONNES, Conseiller qui a fait un rapport oral à l'audience rédacteur qui en ont rendu compte dans le délibéré de la cour composée outre eux-mêmes de : Pascale FOUQUET,

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Cour d'Appel

6253cb1abd3db21cbdd8cd96

Appel

12 novembre 2008

12 novembre 2008

Le Président de Chambre et le Conseiller rapporteurs en ont, dans leur délibéré, rendu compte à la Cour composée, outre d'eux-mêmes, de Jean-Pierre BELMAS, Conseiller (lequel, désigné par le Président

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Chambre 1-4

65aa20b3a34ad100085817a6

Appel

18 janvier 2024

18 janvier 2024

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Inès BONAFOS, Présidente Mme Véronique MÖLLER, Conseillère M.

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CA

1ère chambre

64c35c5ff01612d969deff75

Appel

27 juillet 2023

27 juillet 2023

Monsieur [S] [O] a signalé à la SA LEROY MERLIN la présence de désordres affectant les lames en bois, et après avoir dépêché un technicien du fabricant des lames, la société a refusé la prise en charge

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Cour d'Appel

6253caabbd3db21cbdd8bb6b

Appel

21 février 2008

21 février 2008

représentée par la SCP TESTON-LLAMAS, avoués assistée de Me Alain MIRANDA, avocat (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 2007 / 02724 du 17 / 07 / 2007 accordée par le bureau d'aide

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