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1 143 résultats pour « Llorrens »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 1 - Chambre 10

6a0fec68cdc6046d478862f4

Appel

21 mai 2026

21 mai 2026

SOCIETE GENERALE, représentée par Me Loren MAQUIN-JOFFRE de la SELARL A.K.P.R., avocat au barreau de VAL-DE-MARNE - N° du dossier 260181 ORDONNANCE D'IRRECEVABILITÉ (n° , 1 page) Nous, Dominique

Source officielle

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CA

Chambre civile 1-5

66878d1f05d6f7f678d49544

Appel

4 juillet 2024

4 juillet 2024

LOGICOR (LOREN) GARONOR II prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège N° SIRET : 421 .116.104.

Source officielle
CA

Avis

CADA:20164350

Appel

17 novembre 2016

17 novembre 2016

par courrier enregistré à son secrétariat le 12 septembre 2016, à la suite du refus opposé par le maire de Bidart à sa demande de copie de l'entier dossier de demande permis de lotir du lotissement Lore

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CA

Cour d'Appel

éboutés de toutes leurs demandes dirigéesc/Suzanne Z

6253ca99bd3db21cbdd8b816

Appel

20 mars 2008

20 mars 2008

Charles Loreno X... C / Suzanne Madeleine Z...

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CA

Pôle 5 - Chambre 5

66ff85c7a4ff9ec259c0982e

Appel

3 octobre 2024

3 octobre 2024

Par lettre du 11 octobre 2019, la société Lorene Agency a résilié le contrat.

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CA

1ère Chambre civile

69fad808cdc6046d47c0c504

Appel

5 mai 2026

5 mai 2026

[O] [G] Représenté par Me Vanessa COLLIN de l'ASSOCIATION AA DUFOUR COLLIN LORENTE, avocat au barreau de LAON APPELANT Organisme URSSAF DE PICARDIE ayant siège social [Adresse 1], prise en la personne

Source officielle
CA

1ère Chambre

69d9d796cdc6046d47d8c97a

Appel

10 avril 2026

10 avril 2026

PAU, Dans l'instance opposant : Madame [N] [G] épouse [J] née le [Date naissance 1] 1968 à [Localité 1] (64) de nationalité française [Adresse 1] [Localité 2] Représentant : Maître Lore

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc22bd3db21cbdd8f38b

Appel

14 février 2012

14 février 2012

Vu l'appel formé le 10 novembre 2010 par la société LORDEN, Vu les conclusions de la société LORDEN signifiées le17 février 2011, Vu les conclusions de monsieur Roland X... signifiées le 22 mars 2011,

Source officielle
CA

1ère chambre civile B

603489b8c3888a77020967b1

Appel

22 novembre 2016

22 novembre 2016

La société Lorden a relevé appel de ce jugement.

Source officielle
CA

5ème Chambre

66177da9e5d80f0008c2e7e0

Appel

10 avril 2024

10 avril 2024

la société Opal et en ce qu'il a rejeté la demande d'expertise formée par Lor'n centre auto, - constater que de nombreuses non-façons et malfaçons se sont produites sur le chantier de l'entreprise Lor'n

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CA

4ème chambre commerciale

65a23d0a7ca18b0008e58262

Appel

12 janvier 2024

12 janvier 2024

reprise effective du contrat par la société Lorena.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca63bd3db21cbdd8ae49

Appel

20 décembre 2007

20 décembre 2007

Moulin de la Lorette 29180 PLOGONNEC représentée par la SCP CASTRES, COLLEU, PEROT & LE COULS-BOUVET, avoués assistée de Me B..., avocat S.C.I.

Source officielle
CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_21BX03654_20231116

Admin. Appel

16 novembre 2023

16 novembre 2023

Par suite, la société Loréa présente un intérêt pour faire appel de ce jugement et la fin de non-recevoir opposée par la commune sur ce point doit être écartée.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c919bd3db21cbdd87388

Appel

15 décembre 2004

15 décembre 2004

LES RELAIS L'OCCITANE C/ BERNABEU COUR D'APPEL DE MONTPELLIER - CHAMBRE SOCIALE - ARRET DU 15 DECEMBRE 2004 FAITS ET PROCEDURE : Lorette BERNABEU a été engagée par la S.A.R.L.

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CA

2 e chambre civile

66c58305784a89285d3f32e4

Appel

20 août 2024

20 août 2024

SAS LORIN [P] S.A.S.U.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca93bd3db21cbdd8b6ca

Appel

15 avril 2008

15 avril 2008

La lettre de licenciement fixant les limites du débat, l'argumentation du Cabinet Beau de Loménie ne peut être reçue.

Source officielle
CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_25LY00072_20250605

Admin. Appel

5 juin 2025

5 juin 2025

Par arrêté du 6 janvier 2021, le maire de Lorette a fait droit à cette demande de la SCI Gued. M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8cebd3db21cbdd86520

Appel

29 janvier 2003

29 janvier 2003

causés par d'autres faits personnels APPELANTE : Madame Henriette X... représentée par la SCP BRONDEL-TUDELA, Avoués assistée par Maître DESILETS, Avocat, (VILLEFRANCHE-SUR-SAONE) INTIMEES : SOCIETE LODEN

Source officielle
CAA

Juge des référés

ORCA_23LY02607_20260216

Admin. Appel

16 février 2026

16 février 2026

Par un mémoire enregistré le 30 octobre 2025, la SCCV Loden déclare accepter ce désistement.

Source officielle
CA

2 e chambre civile

644b637cc51457d0f882dc5b

Appel

25 avril 2023

25 avril 2023

Lorin TP.

Source officielle