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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253c8fcbd3db21cbdd86e93
14 avril 2004
Louiza EL X... ne conteste pas véritablement les griefs invoqués à son encontre.
Chambre sociale
5fd96fba58b29a5c8a8eab21
30 janvier 2020
Par courrier du 1er décembre 2014, reçu le 2 décembre suivant, la société Olano Logistique Froid a saisi le tribunal des affaires de sécurité sociale de Bayonne.
CHAMBRE SOCIALE SECTION A
5fd91307d458d0ad7c74964e
17 juin 2020
Le 22 août 2013, la SAS [T] logistique a proposé à M. [N] de rechercher de postes à l'étranger. Le 22 août 2013, la SAS [T] logistique a proposé à M.
Pôle 6 - Chambre 12
5fca30305b008f80d3ad3a7b
27 novembre 2020
La société Sodaic Logistique sera déboutée de sa demande au titre des frais irrépétibles. La société Sodaic Logistique, succombante, sera condamnée aux dépens d'appel.
Pôle 5 - Chambre 10
6a0feee3cdc6046d4788c1e1
21 mai 2026
La société Louise Assurances a pour activité le courtage d'assurance.
Ch. Sociale -Section B
5fdd1b5816700d84bc90c238
11 octobre 2018
A... au titre de l'assistance par une tierce personne spécifiquement destinée aux loisirs, et statuant à nouveau, dire n'y avoir lieu à indemnisation du poste, - réformer le jugement déféré en ce qu'il
12e chambre
5fd97aba3eb9ae68ed87325a
23 janvier 2020
SARL LOGISTIQUE EPONE [...] [...]
Chambre commerciale 3-2
6a1fb5c4cdc6046d47e87a21
2 juin 2026
ECO-LOGISTIQUE C/ [C] [H] ...
6253c9fabd3db21cbdd89b7b
26 novembre 2007
Le 16 mai 1978, Marie-Louise Z... a été engagée en qualité de commis de cuisine-ouvrier services logistiques par l'association Centre Hospitalier Saint Joseph-Saint Luc suivant contrat de travail à durée
4eme Chambre Section 2
5fca5f2ebc61104651d93ae5
6 novembre 2020
été embauché à compter du 1er mai 2013 par la société Weatherford services limited (ci-après W.S.L), société dont le siège social est situé aux Bermudes (Royaume-Uni), en qualité de coordinateur logistique
5ème Chambre
69fc1f64cdc6046d47e0b73d
6 mai 2026
la société Lotissam aux entiers dépens.
Chambre civile
6a210d63cdc6046d47098c0f
27 mai 2026
Gat Caraïbes Logistique et Transport
6253cd51bd3db21cbdd92ede
17 février 2016
Josette CASABIANCA CROCE, avocat au barreau de BASTIA, CONTRE : Mme Jeanne B... épouse C... ... 20220 L'ILE ROUSSE ayant pour avocat Me Jean Paul TRANI, avocat au barreau de BASTIA Mme Louise
6253ca2dbd3db21cbdd8a454
11 février 2008
Cet entretien a été reporté au 28 juillet (Louisa X... n'ayant pas retiré la lettre de convocation) puis au 2 août (Louisa X... étant en vacances le 28 juillet).
Pôle 6 - Chambre 6
5fdc051b3cfc4f29542b62e9
9 janvier 2019
La société Logista France s'oppose à cette demande qu'elle estime exorbitante pour correspondre à 35 mois de salaire.
Monsieur Jean-François Xc/Madame Louisa Y
6253ca40bd3db21cbdd8a753
31 mars 2008
c/ Madame Louisa Y... S.C.I.
1ère Chambre
67874f33d61a5c2f4aa366f0
14 janvier 2025
Par déclaration d'appel du 15 mai 2023, la SARL Louisa a interjeté appel de la décision en ce qu'elle a : - débouté la SARL Louisa de l'ensemble de ses demandes ; - condamné la SARL Louisa à payer,
6253c9e5bd3db21cbdd89814
26 septembre 2007
* * * DECISION : Vu le jugement rendu le 23 mai 2005 par le conseil de prud'hommes de BEAUVAIS qui a débouté Louisa X... de l'ensemble de ses demandes.
6253cc8ebd3db21cbdd90779
25 février 2013
No 9 DOSSIER No 13/10 COUR D'APPEL DE LIMOGES 25 février 2013 Louisa X...
2ème CHAMBRE CIVILE
6a226565cdc6046d47396a9c
4 juin 2026
ST VINCENT DE [T] [E] ET LOISIRS C/ Madame [K] [G] ---------------------- N° RG 25/02368 - N° Portalis DBVJ-V-B7J-OJBE ---------------------- DU 04 JUIN 2026 ----------------------
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